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Constructeur maison individuelle à Lyon, Rhône Alpes ...
« Il me fallait de l'espace, c'était essentiel ! Nous avons trois enfants et j'en garde 4... Tout le monde a besoin d'avoir son coin à soi. »
Constructeur de maisons individuelles en Rhône Alpes : Lyon, Meximieux et...
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Les obligations du constructeur de maisons individuelles
Le contrat de construction de maisons individuelles (CCMI) répond également aux obligations de la loi n° 89-1010 du 31 décembre 1989, dite Loi NEIERTZ stipulant un droit de rétractation de 7 jours à compter de la réception de l'acte par courrier recommandé.
Le CCMI répond aussi aux obligations de la loi n° 79-596 du 13 juillet 1979, loi SCRIVENER, introduisant une condition suspensive...
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Déjà bien implanté sur le Tarn, Constructions du Midi a toujours eu la vocation d'être proche de ses clients. Attirantes par leur design et...
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TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-02-01T12:01:44.000+01:00
TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété - Opérations portant sur les logements situés dans les zones ciblées par la politique de la ville
I. Champ d'application de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
BOI-TVA-IMM-20-20-20-20140715 concernant l’achat ...
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Architecte et constructeur maison individuelle et villa ...
Union d'expertises
Architecte & constructeur de maison sur mesure en Haute Savoie, Annecy.
L'origine d'Eden-Home ? La rencontre de trois entrepreneurs, experts dans leur domaine : architecte, charpentier et constructeur. Ils partagent les mêmes perspectives pour la maison individuelle contemporaine : proposer de vraies créations sur mesure. Vision éclairée de l'architecte, procédés de...
Date: 2017-10-08 07:04:13
Site :
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Comprendre la RT 2012 - Plan Bâtiment Durable
Gymnases et salles de sports, y compris vestiaires
Établissements de santé
Établissements d'hébergement pour personnes âgées et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Aérogares
Tribunaux, palais de justice
Elle ne s'applique donc pas aux :
Constructions provisoires prévues pour une durée d'utilisation de moins de deux ans.
Bâtiments et parties de bâtiments...
Date: 2017-10-09 23:48:52
Site :
http://www.planbatimentdurable.fr
Aide permis de construire maison à bon prix, tarif ...
o Actuellement, si vous avez un projet de construction, 4 alternatives s'offrent à vous :
- vous pouvez faire appel soit à un cabinet d'architecte,
- soit à un constructeur de maisons individuelles,
- soit à un maître d'oeuvre,
- soit vous construisez vous-même votre maison (autoconstructeur).
o Or pour certains d'entre vous, ces alternatives ne sont pas totalement adaptées à...
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Faire baisser le prix de sa construction - Conseils Thermiques
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#20 - pamgilli - 04 Octobre 2017
Comment réagirait une construction bois dans le cas d'une termpette comme en 1984 et 1999 dans les vosges ou en floride au etats-unis. ?
A chaque fois il reste que la dalle béton ou les efforts subis on détériores le batiment.
J'aimerais vos avis sur cette question de sécurité sachant que le climat change et nous...
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Fabrication de maison en bois
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Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI ...
Garantie de livraison de l'ouvrage
La réalisation des plans et la dépose de la demande de permis de construire.
la construction dans un délai de réalisation déterminé contractuellement et dont la transgression ouvre droit à des indemnités de retard.
Une garantie financière de remboursement des sommes perçues avant le démarrage des travaux dans le cas où la réalisation du projet ne...
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Le Contrat de Construction
de Maisons Individuelles (CCMI)
Les Maisons Cardinal s'inscrivent dans le cadre de la réglementation associée au Contrat de Construction de Maisons Individuelles et dispose à cet égard des garanties contractuelles prévues par la loi, à savoir :
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Date: 2017-10-10 01:22:54
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Maison individuelle : contrat de construction - Ministère ...
Dispositions du contrat de construction d'une maison individuelle
23 septembre 2013 | Mis à jour le 27 septembre 2013
Champ d'application du contrat de construction d'une maison individuelle
Le contrat de construction d'une maison individuelle est strictement réglementé par des dispositions d'ordre public...
Date: 2017-10-10 01:56:28
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Déclaration préalable maison individuelle
Déclaration préalable
Déclaration préalable maison individuelle
Avant de réaliser des travaux de faible importance pour une maison individuelle, vous devez remplir une déclaration préalable aux travaux spécifique : le formulaire cerfa 13703*04 . Il servira pour des projets comme l'extension d'une maison individuelle, la modification de l'aspect extérieur ou le ravalement de façade lorsque le bâtiment est dans un secteur protégé ou lorsque la commune impose une déclaration pour...
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Faire construire sa maison clé en main
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Cet article fait partie du dossier L'autoconstruction
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Dossier : Préparer la construction
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Constructeur maison à Aix-en-Provence (13090) - Azur ...
Accueil > Constructeur Maison Provence-Alpes-Côte d'Azur > Constructeur Maison Bouches-du-Rhône (13) > Constructeur Maison à Aix-en-Provence (13090)
Constructeur Maison Aix-en-Provence (13090)
Trouver un maison neuve à vendre à Aix-en-Provence : Aix-en-Provence est une commune des Bouches-du-Rhône, département de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA). La région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)...
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Architecte ou constructeur : avec qui faire construire ...
Maison d'architecte ou de constructeur ?
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A qui faire appel pour faire construire votre maison ? Confier votre projet à un architecte ou à un constructeur n'offre pas les mêmes garanties ni les mêmes contraintes. Alors maison d'architecte ou maison clés en main ?
« Prêt à porter ou sur mesure ? » Voilà brièvement résumée...
Site :
construiresamaison.com
Architecte ou constructeur - Faire construire sa maison
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Malfaçons, travaux mal exécutés : les recours en ...
Médecin Santé Publique et Information Médicale, Centre Hospitalier SUD 77
PARIS, France
Malfaçons, travaux mal exécutés : les recours en copropriété
Malfaçon : exécution défectueuse d'un travail, due notamment à un défaut de compétence ou de négligence de la part de l'entrepreneur.
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La construction en bois consolide ses positions - Les Echos.fr
Le 04/11/2013
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Elle a mieux résisté à la crise que le reste du BTP l'an dernier, a accru sa part de marché et s'attaque aux grandes hauteurs.
Le marché de la construction en bois a mieux résisté à la crise que le reste du BTP, selon l'observatoire France Bois Forêt, dont l'enquête nationale 2013 sera publiée aujourd'hui. Les entreprises présentes sur le marché de la construction...
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Construction de maisons individuelles à Sainte-Suzanne
Notre entreprise de construction de
maisons à Sainte-Suzanne (97)
La société Bâtiment Maillot Michel vous propose ses services de construction de maisons individuelles, qu'elles soient de plain-pied ou à étages, avec ou sans garage, le tout bien sûr clés en main. Nous sommes situés dans la ville de Sainte-Suzanne dans le département de La Réunion.
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Date: 2017-10-10 02:11:49
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VEFA et pénalités de retard - jurisprudentes.net
voici ce que je peux vous dire:
Arrêt ou interruption de travaux
Arrêt ou retard sans dépassement des délais de livraison
Ce peut être une interruption momentanée, sans conséquence grave. Informez-vous directement auprès du constructeur ou de l'entrepreneur.
Si aucun motif valable ne vous est fourni, et si l'interruption se prolonge au-delà d'un délai raisonnable, vous mettez le...
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http://www.jurisprudentes.net
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Maison moderne Normandie | Gueudry - Gueudry construction
Constructeur de maisons individuelles implanté en Normandie depuis 50 ans, Gueudry Constructions est un constructeur de proximité alliant savoir-faire, maîtrise technologique et innovations pour vous proposer des maisons individuelles de qualité, toujours plus proches de vos attentes. Notre expérience, associée à une parfaite connaissance de la région, nous a permis de construire...
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Comment financer la construction de sa maison individuelle ...
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Article publié le 11/07/2013
Rêve d'une majorité de Français, faire construire sa maison individuelle est souvent le projet d'une vie. Toutefois, les incertitudes engendrées par la crise économique ont fait plonger les demandes de crédit en 2012....
Date: 2017-10-10 06:31:54
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Date: 2017-10-10 00:29:41
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Achat du terrain et construction d’une maison individuelle ...
La construction d'une maison individuelle présuppose l'existence ou l'achat d'un terrain.
Il y a donc deux opérations : l'achat du terrain et la construction de la maison proprement dite.
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Réservez le terrain en signant l'avant-contrat : promesse ou compromis de vente.
L'avant-contrat détermine les conditions dans lesquelles se fera la vente.
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Date: 2017-10-10 02:31:23
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Thèmes liés : constructeurs maisons individuelles bordeaux / constructeur maison individuelle plain pied / constructeur maison individuelle neuve / assurance obligatoire constructeur maison individuelle / assurance constructeur de maison individuelle
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par Tom_50 » 05 Janvier 2016, 16:13
Bonjour,
je viens d'emménager dans ma nouvelle maison dont les travaux viennent de se terminer.
En Avril 2015, j'ai transmis à France Telecom le dossier complet concernant la demande de raccordement de ma maison individuelle (hors lotissement) au réseau téléphonique (Plan de masse / Plan de situation / Plan cadastral / Coordonnées GPS du terrain/ Photos des réseaux existant / Coordonnées du voisin le plus proche) en y précisant comme date de fin des travaux et votre date prévue...
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