Articles sélectionnés pour le thème : permis de construire une maison individuelle
→ 190 articles
Voir également 36 Vidéos pour ce thème
Permis de construire maison individuelle, logiciel ...
Vous êtes ici:
Chercher
Depuis Septembre 2003, date de lancement du site, DessineNousUneMaison.com a déposé plus de 1100 permis de construire et déclarations préalables de travaux sur toute la France (DOM-TOM compris).
Pour chaque projet, une attention...
Site :
http://www.dessinenousunemaison.com
Thèmes liés : permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison / maison de l architecture en ile de france / faire construire maison individuelle / construire sa maison individuelle
Permis de construire, permis de construire maison individuelle
Pour effectuer votre demande de permis de construire, un formulaire Cerfa de permis de construire est à déposer au service de l'urbanisme de la mairie de la commune où se situe la construction. Il doit être accompagné d'un certain nombre de documents :
un plan de situation du terrain,
un plan de masse des constructions à édifier ou à modifier,
un plan de coupe du terrain et de la construction,
un document décrivant le terrain, les travaux maison et présentant le projet de construction,
un...
Site :
http://www.maisondevis.com
Thèmes liés : formulaire permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison individuelle cerfa / permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison / construire sa maison individuelle
Demande de permis de construire pour une maison ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Logement > Autorisations d'urbanisme > Services en ligne et formulaires >Demande de permis de construire pour...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : permis de construire une maison individuelle ou ses annexes / formulaire permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison / construire sa maison individuelle
Formulaires / Cerfa - Permis de construire - déclaration ...
Les formulaires CERFA pour permis de construire 2017
Télécharger le formulaire CERFA 13406*06 permis de construire maison individuelle et/ou ses annexes
Télécharger le formulaire CERFA 13824*03 Permis de construire, d'aménager établissement recevant du public (ERP)
Les formulaires CERFA pour permis de démolir 2017
Télécharger le formulaire CERFA 13405*05 permis de démolir
Les...
Site :
http://www.construires.fr
Thèmes liés : formulaire permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison individuelle cerfa / permis de construire une maison individuelle ou ses annexes / permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison
Exemple de permis de construire
Exemple de permis de construire
(modèle de panneaux d'affichage)
exemple permis de construire extension de maison individuelle, exemples permis de construire 2016
PC1 - Plan de situation
PC2.1 Plan de niveaux (RDC)
PC2.2 Plan de niveaux (R+1)
PC3 - Coupe
PC4 - Notice descriptive
Notice descriptive, description du terrain, de l'environnement aux alentours, du projet, des différents...
Site :
http://atelier-permisdeconstruire.com
Thèmes liés : exemple plan permis construire maison individuelle / constructeur maison individuelle nord pas de calais / maison constructeur nord pas de calais / maison individuelle nord pas de calais / formulaire permis de construire une maison individuelle
Demande de Permis de Construire pour maison individuelle
Architecte , demande devis , permis de construire
Faire une demande de permis de construire n'aura jamais été aussi simple
Faites appel à un bureau d'architecte DPLG pour vous assurer de la compétence. Mai aussi pour s'entourer du savoir-faire pour votre permis de construire.
D'autres nous conseillons de faire appel dans la mesure du possible à un architecte DPLG français . En effet, c'est s'assurer qu'il connaisse les rouages des permis de construire et de l'administration française.
C'est s'assurer également de...
Site :
http://permis-construire.archi
Thèmes liés : permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison / faire construire une maison d'architecte / faire construire maison individuelle / bien faire construire une maison
Logiciel plan maison autocad gratuit - Toucharger.com
Guide du permis de construire pour une maison ou des travaux
Système d'exploitation :
Mis à jour le :28/01/2016
Type :Site
Editeur :Inter Service Plans
Langue :Français
Les conseils pour la conception du plan lui même sont donnés sur le site internet partenaire wwwun dossier exemple détaille pas à pas l'utilisation des formulaires cerfa 13406 notamment l'élaboration des plans plan de situation plan de masse coupe façades toiture et autres documents notice document graphique photos à joindre à la demande de permis de construire [...] les...
Site :
http://logiciels.toucharger.com
Thèmes liés : exemple plan permis construire maison individuelle / permis de construire une maison individuelle ou ses annexes / formulaire permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison individuelle cerfa / permis de construire une maison individuelle
Permis de construire CERFA maison individuelle architecte
Permis de construire CERFA : l'architecte s'occupe de l'administratif de votre site
Le permis de construire ne se résume pas seulement à des plans.
En plus, pour le Permis de construire CERFA du dossier graphique il est nécessaire de produire une note paysagère et d'intégration mais aussi de compléter les CERFA et partie fiscale liée à ce dépôt de permis de construire.
Par conséquent, l'architecte, son mode d'emploi, dans le cadre de la mission de déclaration de déport de Permis de Construire réalise l'ensemble de ces documents et les remets...
Site :
http://permis-construire.archi
Thèmes liés : permis de construire une maison individuelle cerfa / permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison / faire construire une maison d'architecte / faire construire maison individuelle
Permis de construire maison individuelle Architecte DPLG ...
Un permis de construire de qualité
Notre rigoureux respect de la réglementation d'urbanisme en rigueur ainsi que notre maîtrise de la demande administrative en matière de construction, vous garantissent l'obtention d'un permis de construire de qualité aisément pris en charge par votre mairie et donc très probablement, l'obtention d'un accord rapide.
Votre dossier prêt à déposer
Vous recevez un dossier complet ainsi que le formulaire administratif CERFA rempli. Il ne vous reste plus qu'à le signer aux endroits...
Date: 2017-10-10 01:42:41
Site :
http://www.unpermisdeconstruire.fr
Thèmes liés : formulaire permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison individuelle cerfa / permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison / prix d une maison a construire
Constructeur maison individuelle prix : Mikit, prix et ...
Prix d'une maison individuelle : faire soi-même ou passer par un constructeur ?
Etre ou ne pas être constructeur. Quand on souhaite construire sa maison individuelle à bon prix, la question du financement est essentielle. Car même si votre maison individuelle n'a pas de prix à vos yeux, construire a un coût . Sur quels postes peut-on faire des économies et faire soi-même ? Même ...
Site :
https://www.mikit.fr
C.J.P. Constructions à Amiens - Somme (80)
Conseil - Construction - Clés en main
La société CJP Constructions, constructeur de maisons contemporaines, vous accueille à Amiens dans la Somme.
Vous avez décidé de faire construire votre maison ? Vous la voulez différente et singulière ? Confiez la réalisation de ce nouvel espace de vie tant attendu à CJP Constructions.
Faire construire est une belle aventure souvent génératrice...
Date: 2017-10-10 01:22:19
Site :
http://www.cjp-constructions-maison.fr
Thèmes liés : permis de construire une maison individuelle / achat d une maison individuelle / conseil pour construction maison individuelle / constructions maison individuelle / faire construire maison individuelle
Déclaration préalable (construction et travaux non soumis ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Logement > Autorisations d'urbanisme > Services en ligne et formulaires >Déclaration préalable (construction et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes)
Le lien vers cette page a...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : permis de construire une maison individuelle ou ses annexes / formulaire permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison individuelle / travaux construction maison individuelle / construire sa maison individuelle
Plans de Maisons individuelles avec 3 chambres
Chercher
Maisons avec 3 chambres (ou bureau)
Vous trouverez sur cette page une sélection de modèles de maisons ayant 3 chambres (ou bureau).
Il est important de noter que des modifications restent possibles sur les plans afin de personnaliser votre maison ou l'adapter à vos besoins.
Vous voudrez bien prendre contact avec DessineNousUneMaison.com afin de déterminer le tarif du...
Site :
http://www.dessinenousunemaison.com
Thèmes liés : plan maison plain pied 3 chambres / plan maison plain pied 2 chambres sans garage / plan d architecture de maison individuelle / plan maison plain pied 2 chambres / dessin d'architecture de maison
Prix Construction Maison individuelle - Budget-Maison.com
Veuillez laisser ce champ vide :
Messages
Publié par Patrick, le 5 novembre 2015
Quel constructeur de maison individuelle conseillez vous ?Merci d'avance
Publié par Gabrielle, le 6 novembre 2015
J'ai trouvé notre constructeur avec budget maison, la maison individuelle nous l'avons payé 165 000 euros frais annexes compris
Publié par Martine, le 9 novembre 2015
Je viens de faire une demande...
Date: 2017-10-10 00:07:16
Site :
http://budget-maison.com
Permis de Construire – declaration de travaux architectes ...
Le gouvernement a allégé les règles du permis de construire afin de vous inciter à construire. Profitez-en !
Le permis de construire ou déclaration de travaux avec architecte ?
De nombreuses particuliers ignorent que le permis de construire peut être réalisé par eu même ou qu'ils peuvent le réaliser par des dessinateurs de maison.
Pour la conception d'un dossier de permis de...
Site :
http://www.dtah.fr
Thèmes liés : exemple plan permis construire maison individuelle / permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison / faire construire une maison d'architecte / blog construction maison d'architecte
Aide permis de construire maison à bon prix, tarif ...
o Actuellement, si vous avez un projet de construction, 4 alternatives s'offrent à vous :
- vous pouvez faire appel soit à un cabinet d'architecte,
- soit à un constructeur de maisons individuelles,
- soit à un maître d'oeuvre,
- soit vous construisez vous-même votre maison (autoconstructeur).
o Or pour certains d'entre vous, ces alternatives ne sont pas totalement adaptées à...
Permis de construire, maison ossature bois, plan ...
Afin de répondre au mieux à vos attentes, nous nous adaptons à votre situation:
Vous possédez déjà des croquis ou des esquisses pour votre permis de construire:
Nous vous proposons de réaliser votre dossier de demande de permis de construire sur la base de de croquis ou d'esquisses réalisés par vos soins. Toutefois, nous contrôlerons si votre projet est adaptable sur votre terrain...
Faire construire sa maison individuelle dans le Nord
Accueil > Construction maison individuelle Nord (59)
Constructeur Maison Individuelle Nord - (59)
Architecture et Construction, une référence régionale - constructeur 59
Depuis maintenant 24 ans, Architecture et Construction est devenu une référence régionale de la construction de maisons individuelles sur le Nord (59). Situé près de Lille, notre société vous propose sont savoir...
Permis de construire maison individuelle - vos-demarches.com
Lorsque vous entreprenez la construction d'une maison individuelle, vous devez obligatoirement faire une demande de permis de construire. Cette demande est faite grâce au formulaire cerfa 13406*04 qui couvre aussi la construction d'annexes (garage, véranda...)....
Site :
http://www.vos-demarches.com
Thèmes liés : formulaire permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison individuelle cerfa / permis de construire une maison individuelle ou ses annexes / permis de construire une maison individuelle / construction d une maison individuelle
Dictionnaire de la construction de maison individuelle ...
PCMI8 Une photographie permettant de situer le terrain dans le paysage lointain ( Art. R. 431-10d du code de l'urbanisme )
Pièces à joindre selon la nature ou la situation du projet
Formulaire de demande de permis d'aménager, de construire ou de démolir
peut être utilisé pour tous types de travaux ou d'aménagement. Si votre projet comprend des aménagements, des constructions et des...
Site :
https://construireonline.com
Thèmes liés : permis de construire une maison individuelle ou ses annexes / formulaire permis de construire une maison individuelle / projet de construction d'une maison d'habitation / permis de construire une maison individuelle / projet de construction d une maison
Le Constructeur de Maison Individuelle ou CMISTE | Demain ...
Par Isabelle, 21 juillet 2010 dans Dossier III : Qui fait ma maison ?
La construction de maison par un professionnel.
La décision est prise. Vous allez construire ou plutôt faire construire une maison individuelle . Mais comment faire construire sa maison ?
Aucun des membres de votre famille ne se sentant l'âme d'un castor c'est à un expert de la construction de maisons que va revenir la...
Blog - Construction de maison individuelle en Morbihan - 56
http://www.auray.fr/fileadmin/fichiers/Cadre_de_vie/PLU/2014/PlancheOuest2500Modifiee.pdf
Quelles sont démarches pour faire construire à Auray ?
Après avoir trouvé votre terrain constructible à Auray, il vous faudra choisir un constructeur ou un maître d'oeuvre. Leur nombre est élevé, reste à choisir un prestataire fiable qui vous propose une construction de qualité, à des prix...
Faire construire sa maison individuelle à Arras
Accueil > Construction maison individuelle Arras (62)
Constructeur Maison Individuelle Arras
Architecture et Construction, une référence régionale
Depuis maintenant 23 ans, Architecture et Construction est devenu une référence régionale de la construction de maisons individuelles à Arras. Notre société vous propose sont savoir et ses compétences pour la réalisation de votre...
Site :
http://www.architectureetconstruction.com
Thèmes liés : construction d une maison individuelle / garantie construction maison individuelle / conseil pour construction maison individuelle / aide construction maison individuelle / projet construction maison individuelle
Réparations à la maison: Prix construction maison plain ...
Prix construction maison plain pied 150m2
Cout du gros oeuvre - Batir ou retaper sa maison - FORUM Vie. Constructeur maison neuve - Demeures caladoises. Plan de maison individuelle plain pied - Maison Iveco.
Maison ossature bois BBC Plain Pied, tarif, catalogue photos. Maison individuelle Plain-pied: Maisons Axial, RT 2012.
Bonjour, nous allons construire bientot, et je voudrais avoir une...
Date: 2017-02-09 04:51:48
Site :
http://se-habiller.blogspot.com
Plans de maisons individuelles en bois en kit modernes et ...
Plans de maisons en bois modernes
Ce site est une annexe de
dessinateur spécialiste du plan de maison individuelle en bois moderne.
Portail d'information de la maison en bois moderne et contemporaine.
Bienvenue sur ce blog d'information offert par Perspectiva maisons bois.
La maison bois moderne et contemporaine, on adore chez PERSPECTIVA
Un autre blog d'information pour parler de la maison bois...
Site :
http://www.maison-bois-moderne.fr
Plans permis de construire de maison individuelle - 2PC ...
Nous concevons pour vous la maison adaptée à votre budget :
Aide à la conception
Une équipe à votre écoute
Prise en compte de votre budget à la conception
A partir de votre plan, d'un...
Site :
http://www.plans-permis-de-construire.com
Thèmes liés : exemple plan permis construire maison individuelle / permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison / construire sa maison individuelle / plan maison individuelle
La demande de permis de construire - Droit Sur Terrain
La demande de permis de construire
La demande de permis de construire une maison individuelle
Pour déposer sa demande de permis de construire, il faut remplir le formulaire CERFA de demande de permis de construire pour une maison individuelle. Les pièces à joindre y sont énumérées. L'instructeur du permis de construire ne peut réclamer des pièces non prévues par la loi. C'est...
Site :
https://droitsurterrain.com
Thèmes liés : permis de construire une maison individuelle cerfa / formulaire permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison individuelle ou ses annexes / permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison
Formulaire cerfa 13406 de permis de construire pour une maison
Â
Les formulaires de permis de construire pour une maison, le formulaire cerfa 13406
Les mod?¨les des formulaires de permis de construire ont ??t?? publi??s au J.O. du 21 Juin 2007 (arr??t?? du 6 Juin 2007) et au J.O. du 13 Septembre 2007 (arr??t?? du 11 Septembre 2007) disponibles sur le site
Le texte pr??voit que ces mod?¨les de formulaires, de bordereaux de d??p?´t des pi?¨ces jointes...
Date: 2013-10-18 16:26:42
Site :
http://www.plans-maisons.com
Surface taxable - Taxe d'aménagement et permis de construire
Dans les nouveaux formulaires Cerfa modifiés en mars 2012 et nécessaires à tous dépôts de permis de construire, de permis d'aménager ou de déclaration préalable, il a été ajouté un nouveau cadre concernant la surface taxable du projet objet de la demande d'une autorisation d'urbanisme.
Le cadre est le même pour les formulaires de permis de construire pour une maison individuelle et/ou...
Site :
http://www.moinsde170.com
Thèmes liés : formulaire permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison individuelle ou ses annexes / permis de construire une maison individuelle cerfa / permis de construire une maison individuelle / projet de construction d'une maison d'habitation
Accueil - PERMIS DE CONSTRUIRE-PLAN DE MAISON
Qu'est ce qu'un « Permis de construire » ?
Retrouvez toutes les informations sur le permis de construire sur le site : www.permis-de-construire-idf.com
PCMI 1 plans de situation du terrain
PCMI 2 plans de masse des constructions
PCMI 3 plans de coupe du terrain
PCMI 5 plans des façades et des toitures
DECLARATION DE TRAVAUX
LE DÉPÔT DU PERMIS DE CONSTRUIRE ou DE LA DECLARATION PRÉALABLE DE...
Date: 2017-03-30 22:24:54
Site :
http://www.permis-de-construire-idf.com
Thèmes liés : permis de construire une maison individuelle ou ses annexes / permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison / plan de maison a construire / plan de masse de maison individuelle
Accueil | Haut Doubs Créer Bâtir
Construire votre maison
Vous vous apprêtez à concrétiser un projet important de votre vie : construire votre maison. Faire construire une maison individuelle est un projet impliquant et complexe. C'est pourquoi nos équipes vous accompagnent de la conception à la finition de votre maison individuelle pour faire de votre projet une réussite.
Professionnels et disponibles, nous avons pour seul objectif la réussite de votre projet. A votre écoute à chaque instant , nous construisons avec vous le projet adapté à votre mode de vie en recherchant les solutions architecturales et financières qui répondent à vos...
Site :
http://www.hautdoubscreerbatir.fr
Thèmes liés : faire construire maison individuelle / permis de construire une maison individuelle / faire construire sa maison sans constructeur / constructeur maison individuelle ossature bois / construire sa maison individuelle
Construire sa Maison en 2013 ? Prix, RT 2012... - anco.pro
Partager |
Non, construire ou faire construire sa maison en 2013 ne sera pas radicalement différent de construire en 2012... mais pas loin ! Avec l'entrée en vigueur de la Règlementation Thermique RT 2012 depuis le 1er janvier 2013, nombreuses seront les conséquences sur l'acte de construire.
Quelques points phare sur ce qui va changer. Quelques prévisions pour cette année.
Conséquences de...
Date: 2017-10-10 02:19:08
Site :
anco.pro
Le métier de constructeur de maison individuelle (CMI)
Le métier de constructeur de maison individuelle (CMI)
Le métier de constructeur de maison individuelle (CMI)
Article créé le 09/07/2013
100% ont trouvé cet article utile
Prenant en charge votre projet de construction, depuis la signature du contrat de construction jusqu'à la remise des clés, le constructeur de maison individuelle est un professionnel engagé dans une démarche qualité...
Site :
https://travaux.edf.fr
Cadastre, PLU, permis de construire - Vos Demarches.com
Demande de plan cadastral, PLU et propriétaires de parcelles en ligne
Vous envisagez des travaux de construction, d'aménagement ou de démolition?
Certains travaux doivent faire l'objet d'une demande de permis, d'autres d'une simple déclaration préalable, d'autres enfin ne sont soumis ni à permis ni à déclaration et doivent simplement respecter les règles locales d'urbanisme.
Il existe 3...
Site :
http://www.vos-demarches.com
Thèmes liés : permis de construire une maison individuelle cerfa / formulaire permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison individuelle ou ses annexes / permis de construire une maison individuelle / travaux construction maison individuelle
Plan de maison individuelle bois en kit moderne
Plans de maisons en bois modernes
Ce blog est une annexe de
, permis de construire et plans de maisons et chalets bois.
Blog d'informations sur le plan de maison en bois moderne
Abordons sur ce site un sujet qui devrait plaire à beaucoup d'entre vous...
La maison bois moderne et contemporaine
Le terme contemporain peut se définir ainsi: actuel, moderne, présent. Mais parfois il arrive de voir...
Site :
http://www.plan-maison-moderne.fr
Taxes exigibles à la construction d'une maison - Acheter 1 ...
Calcul PTZ +
Taxes exigibles à la construction d'une maison individuelle
Si vous faites construire une maison individuelle sur un terrain dont vous êtes propriétaire ou en cours d'acquisition, vous devrez vous acquitter de certaines taxes :
les droits d'enregistrement ou la TVA pour l'achat du terrain ;
la TVA facturée par les différents intervenants sur le chantier de construction de votre...
Site :
http://www.acheter1bien.com
Maisons France Confort, constructeur de maisons
Travaux de construction
Vous avez choisi de faire construire votre maison par Maisons France Confort, vous avez acquis votre terrain à bâtir et déterminé votre modèle de maison, votre permis de construire est accepté, votre financement est validé, le chantier de construction de votre maison peut se mettre en oeuvre. En choisissant Maisons France Confort...
Site :
http://www.maisons-france-confort.fr
Thèmes liés : construction d une maison individuelle / construction maison d en france / constructeur maisons france confort / travaux construction maison individuelle / etapes construction maison individuelle
Les différents contrats de construction de maison individuelle
Les différents contrats de construction de maison individuelle
Projet immobilier - Publié le 18/12/2009
Vous êtes propriétaire de votre terrain ou êtes titulaire de la promesse de vente du terrain sur lequel vous allez faire construire votre maison individuelle.Plusieurs types de contrats, avec leurs avantages et inconvénients, sont envisageables et sous certaines conditions : le Contrat...
Constructeur maison Provence bbc, villas mas bastides ...
EPC Constructeur provencal de Maisons sur mesure en Provence, région d'Aix en Provence (Pas de catalogue de maisons, société à structure humaine de type familiale)
Qui est votre constructeur de maison individuelle?
EPC est une entreprise d'éco-construction installée sur Aix en Provence en 1998, puis à EGUILLES depuis 2010; un constructeur de maisons individuelles, passives, bioclimatiques,...
Site :
http://www.sarlepc.fr
Céline Création Maison | Formulaire Cerfa de permis de ...
Comment choisir son formulaire de permis de construire :
Votre projet concerne la construction d'une maison individuelle :
Formulaire de demande de permis de construire : Cerfa 13406
Le traitement par la mairie prend en général 2 mois,
sauf en zone classée ABF (6 mois)
Remplissez votre e-mail ci-contre et vous recevrez le document par e-mail.
VOTRE NOM
Votre projet est une extension ou une annexe de plus de 40m² :
Formulaire de demande de permis de construire et d'aménager : Cerfa 13409
Le traitement par la mairie prend en général 2 mois,
sauf en zone classée ABF (6 mois)
Remplissez votre e-mail...
Site :
http://www.2cmaison.com
Thèmes liés : formulaire permis de construire une maison individuelle / projet de construction d une maison / permis de construire une maison individuelle cerfa / construction d une maison neuve / construction d une maison individuelle
Maisons LEA | Constructeur de maisons individuelles béton ...
MENU CLOSE back
Maisons LÉA est Constructeur régional de maisons structure béton & bois en Haute Normandie et en Basse Normandie.
De l'étude financière de votre projet de construction de maison à la recherche de terrain en Normandie , du choix du modèle de votre future maison au dépôt du permis de construire, de la pose de la première pierre à la livraison de votre maison, toute l'équipe des Maisons LÉA, votre constructeur de maisons individuelles en...
Site :
http://maisons-lea.fr
Thèmes liés : constructeur maison individuelle ossature bois / constructeur de maison individuelle en bois / recherche constructeur maison individuelle / contrat constructeur de maison individuelle / constructeur de maison individuelle
Demander l'annulation d'un permis de construire - Modèle ...
Un permis de construire vient d'être délivré à un tiers. Pour une raison qui vous est propre, vous vous opposez à cette construction. Vous allez en demander l'annulation au maire de la commune qui a délivré ce permis, et envoyer une copie de votre courrier au bénéficiaire.
Nom, prénom
Objet : Demande d'annulation du permis de construire N°...
Madame/Monsieur le Maire,
J'ai tout récemment constaté que vous aviez délivré un permis de construire à Monsieur X / la société Y, en date du <...date du permis...>, et concernant une maison individuelle / un garage...
Par la présente, je vous demande de...
Site :
http://www.lettres-utiles.com
Thèmes liés : permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison
Demande d'annulation d'un permis de construire en cours ...
(catégorie Urbanisme - Construction )
Résumé de la lettre :
Vous avez demandé un permis de construire pour une maison individuelle, vous changez d'avis et demandez son annulation.
Conseils d'utilisation de la lettre
Vous pouvez demander à ce que le maire retire le permis de construire, si ce dernier a été délivré depuis moins de 3...
Site :
https://www.modele-lettre.com
Thèmes liés : permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison / construction d une maison individuelle / construire sa maison individuelle
L'accessibilité des établissements recevant du public (ERP ...
Discothèque : cour administrative d'appel de Bordeaux, arrêt du 5 juillet 2007 , n° 04BX01167
Un boulodrome : cour administrative d'appel de Lyon, arrêt n° 13LY00016 , 4 février 2014
Une grange en tant que galerie d'art : cour administrative d'appel de Bordeaux, Arrêt du 10 novembre 2009 , n° 08BX02720
locaux destinés à l'accueil de groupes de personnes dans le cadre de visites...
Site :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison / projet de construction d'une maison d'habitation / avis construction maison d'en france / projet de construction d une maison
Constructeur de maison individuelle neuve à Alès - Maisons ...
Maisons Guitard est membre de l'UMF (Union des Maisons Françaises) et signe avec vous le contrat de construction des maisons individuelles qui offre toutes les garanties dommage-ouvrage et décennale. Sur Alès, maisons Guitard met à votre disposition un bureau d'études pour vos avant-projets de construction et dépôts de permis de construire, la...
Site :
http://www.maisonsguitardales.fr
Plan construction maison: Construire avec un plan ...
R??glementation Thermique rt2005
La r??glementation construction & rt2005 est dans le Code de la construction et de l'habitation. Elle s'applique ? l'architecte ou au constructeur charg?? de la construction et ? la personne qui fait construire. Au 01/01/2010 la rt2005 est renforc??e pour faire une construction bioclimatique, ??cologique et pour 2012 un bbc, maison passive. La construction...
Date: 2015-03-15 13:31:39
Site :
http://www.plans-maisons.com
Plan construction maison: Construire avec un plan ...
R??glementation Thermique rt2005
La r??glementation construction & rt2005 est dans le Code de la construction et de l'habitation. Elle s'applique ? l'architecte ou au constructeur charg?? de la construction et ? la personne qui fait construire. Au 01/01/2010 la rt2005 est renforc??e pour faire une construction bioclimatique, ??cologique et pour 2012 un bbc, maison passive. La construction...
Date: 2015-03-15 13:31:39
Site :
http://www.plans-maisons.com
Comment compléter le formulaire de permis de construire
Accueil > Conseils gratuits > Questions / Réponses > Comment compléter le formulaire de permis de construire ?
Comment compléter le formulaire de permis de construire ?
Expert
Le dossier de permis de construire s'accompagne obligatoirement et dans tous les cas du formulaire CERFA correctement rempli. Afin de le remplir convenablement, l'ensemble du formulaire est ici décrypté de manière...
Site :
http://www.mon-permis-de-construire.com
Thèmes liés : projet de construction d'une maison d'habitation / avant projet de construction d'une maison / formulaire permis de construire une maison individuelle / projet de construction d une maison / permis de construire une maison individuelle ou ses annexes
Constructions de maisons individuelles sur le Pas de ...
Accueil > Construction maison individuelle Pas de Calais (62)
Constructeur Maison Individuelle Pas de Calais (62)
Architecture et Construction, une référence régionale dans la construction de maisons Pas de Calais
Depuis maintenant 23 ans, Architecture et Construction est devenu une référence régionale de la construction de maisons individuelles sur le Pas de Calais (62). Situé à...
Site :
http://www.architectureetconstruction.com
Thèmes liés : construction d une maison individuelle / garantie construction maison individuelle / aide construction maison individuelle / conseil pour construction maison individuelle / plan de construction de maison individuelle
Ma Maison Bleu Provence - Constructeur maison Saint-Maximin
Ma Maison Bleu Provence, constructeur de maison individuelle et de villa sur-mesure dans le Var
Ma Maison Bleu Provence vous permet de devenir propriétaire d'une maison individuelle dans le sud de la France. Notre équipe de professionnels de la construction vous propose de construire votre maison sur mesure et selon vos envies tout en profitant du prix catalogue.
Donnez vie à vos rêves de maison de plain-pied ou avec étage dans le...
Site :
http://www.mamaisonbleuprovence.fr