Articles sélectionnés pour le thème : contrat de construction maison individuelle
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Constructeur de maison, constructeur de villa - Villas Prisme
Le contrat de construction d'une maison individuelle est strictement encadré par une loi du 19 décembre 1990, dont les dispositions sont d'ordre public. Le client n'a qu'un seul interlocuteur : le constructeur. Le lendemain de la première présentation de la lettre recommandée lui signifiant le contrat signé, le client bénéficie d'un délai de réflexion de 7 jours durant lequel il peut se...
Site :
villasprisme.fr
Thèmes liés : constructeur maison d'en france prix / rapport qualite prix constructeur maison / loi contrat de construction de maison individuelle / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle
Constructeur de maison, constructeur de villa - Villas Prisme
Le contrat de construction d'une maison individuelle est strictement encadré par une loi du 19 décembre 1990, dont les dispositions sont d'ordre public. Le client n'a qu'un seul interlocuteur : le constructeur. Le lendemain de la première présentation de la lettre recommandée lui signifiant le contrat signé, le client bénéficie d'un délai de réflexion de 7 jours durant lequel il peut se...
Site :
villasprisme.fr
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10 étapes clés de la construction en container | Maison ...
Ma Maison Container » Construire » 10 étapes clés de la construction en container
De la recherche du constructeur à la livraison en passant par la signature du contrat et les assurances, découvrez les 10 étapes décisives de la construction de votre maison container .
1 - Trouver son constructeur
Bien choisir son constructeur est essentiel car il sera votre interlocuteur privilégié...
Site :
http://www.ma-maison-container.fr
Construire sa maison | Prêt pour financer sa construction
Les servitudes d'intérêt privé et les servitudes d'urbanisme
L'achat du terrain
Il s'effectue en deux étapes :
1ère étape : La promesse de vente C'est un avant-contrat. Vous ne la signez que si vous êtes certain d'acheter le terrain. Elle détermine les modalités de vente. Il est particulièrement recommandé d'en confier la rédaction à un notaire.
Vérifiez qu'elle contient :
Les...
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creditfoncier.fr
Litiges avec les entreprises : Comment les éviter ...
Qui est compétent pour régler les litiges entre le professionnel et le Maître d'ouvrage ?
Quels sont les litiges les plus fréquents ?
Les malfaçons sont en tête du hit parade des litiges entre professionnels et particuliers mais en réalité, il y a autant de sources possibles de litiges qu'il y a de projets, d'entrepreneurs et de maîtres d'ouvrage. Panorama de la situation.
Quand il...
Site :
http://www.travaux.com
Nos garanties : garantie de livraison, contrat de ...
Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI):
Le CCMI est un contrat réglementé et soumis aux dispositions de la loi du 19 décembre 1990. C'est votre première garantie. Vous avez 7 jours pour revenir sur votre engagement.
De notre côté, nous nous engageons à livrer votre maison dans un délai imparti et pour un prix définitif garanti. Nous vous fournissons également les plans, une notice descriptive des travaux, les attestations nécessaires (assurances et garanties), ainsi qu'un échelonnement de paiement correspondant à l'avancement des travaux
La garantie de Livraison:
La loi n°90-1129 du 19/12/90...
Site :
http://www.natureetlogis.fr
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / garantie contrat construction maison individuelle / loi contrat de construction de maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / contrat de construction maison individuelle sans plan
Groupe Péron | Construction maison individuelle Finistère ...
Garanties
Chaque maison est unique. Selon vos souhaits et votre budget, nous établissons ensemble la meilleure solution architecturale et technique. Nous répondons aux contraintes liées à votre terrain et aux différentes règles d'urbanisme. Nos concepteurs sont là pour vous accompagner et créent pour vous la maison de vos rêves. Un projet vous est présenté en 2D et 3D avec un...
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http://www.groupe-peron.com
Thèmes liés : garantie contrat construction maison individuelle / construction d une maison individuelle / garantie construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle / avant projet de construction d'une maison
Marque NF Maison individuelle : le label qualité des ...
Les professionels de la construction et de la rénovation immobilière ont maintenant leur label qualité: NF Maison Individuelle. Quelles garanties pour vous?
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Votre projet de construction est bien avancé et il ne vous reste qu'à choisir le professionnel qui pourra le réaliser. La confiance est de rigueur, pour pouvoir, tout au long du chantier, entretenir de...
Site :
https://scribium.com
Investisseurs • BASTEA
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Investisseurs
L'investissement locatif : un bon choix ?
Camille 2 spécial investisseur
Vous voulez réserver votre épargne aux investissements locatifs et placer vos économies dans la pierre, l'un des placements les plus sûrs ?
En reposant votre choix sur les Maisons BASTEA, qui proposent des constructions répondant parfaitement aux exigences de la RT...
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http://www.bastea.fr
Thèmes liés : construction maison individuelle rt 2012 / modele de contrat de construction de maison individuelle (ccmi) >> / contrat de construction de maison individuelle ccmi / maison rt 2012 prix / garantie contrat construction maison individuelle
Villas et Maisons de France : Constructeur maison Toulouse ...
Villas et Maisons de France, spécialisé dans la construction de maisons à Toulouse (31000), a accompagné près de 2000 familles dans l'un des plus grands projets de leur vie : la construction de leur maison individuelle personnalisée en Occitanie. Avec comme seul objectif la satisfaction totale de ses clients, Villas et Maisons de France vise à faciliter l'accession à la propriété au plus grand nombre, en proposant des maisons modernes à personnaliser, confortables et économes en énergie, au prix le plus juste !
Villas et Maisons de France possède un réseau d'agences toulousaines et construit chaque...
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Construction de maisons Haute Garonne (31 ...
Constructeur
Constructeur maison Haute Garonne
Vous rêvez d'avoir une maison "à vous" en Haute-Garonne? Faites construire votre maison traditionnelle ou contemporaine avec l'appui d'un professionnel de la construction, certifié NF, AFCOBOIS, ou agréé Maisons de qualité.
Sélectionnez-le sur le site choisirmonconstructeur.com, qui propose un large choix de...
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Constructeur de maison d architecte en ossature bois et ...
Nous et Votre Maison!
Maisons Archi Forêt c'est votre réseau d'architecte designer allié à un grand constructeur de maisons ossature bois sur mesure en CCMI. Pour vos plans, votre permis de construire et la construction de votre maison ossature bois haut de gamme vous bénéficiez ainsi:
du conseil et de l'expertise de votre architecte, maître d'oeuvre ou agence d'architecture « Archi...
Le contrat de construction de maison individuelle par ...
15 Les garanties du constructeur
Le contrat de construction de maison individuelle est l'une des formules juridiques les plus fréquentes d'acquisition de leur logement par les familles.
Compte tenu du risque couru par les accédants à la propriété, risque tenant en particulier à la fréquence des dépôts de bilan des sociétés de construction de maison individuelle et à la mauvaise...
Date: 2017-09-28 07:54:07
Site :
https://sites.google.com
Fabrication de maison en bois : liste de constructeurs
Fabrication de maison en bois
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Vivre dans une maison en bois est un choix de plus en plus prisé. La fabrication d'une telle maison écologique demande de s'adresser à un constructeur spécialisé dans les maisons bois ou à ossature bois. Voici une liste de professionnels qui sauront concevoir votre maison sur-mesure : moderne,...
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http://www.webrankinfo.com
Formulaire pour établir soi-même le devis d'une maison simple
>Formulaire pour établir soi-même le devis d'une maison simple
Formulaire pour établir soi-même le devis d'une maison simple
Arnaud Sellé
devis gratuit et très détaillé pour construire une maison de conception simple.
©herreneck - Fotolia.com
Scoop.it
Cet article fait partie du dossier L'autoconstruction
Nous présentons ici un logiciel sous forme de formulaire, à télécharger, qui...
Site :
https://www.maison.com
Constructeur maison Hérault 34, maison individuelle Hérault
Constructeur de maison individuelle : Hérault (34)
Il y a 1 constructeur référencé dans ce département
Fondé en 1988, les maisons Serge Olivier ont déjà accompagnées 1800 foyers dans la construction de leur maison aussi bien à Montpellier qu'à Béziers, Lunel, Agde, Sète, ou encore Clermont l'Hérault (34). Premier constructeur du sud de la France agréé "Maisons de qualités",...
Site :
http://www.constructeurdemaison.net
Thèmes liés : constructeur maison herault 34 / constructeur maison individuelle 34 / constructeur maison individuelle sud france / choisir un constructeur de maison individuelle / contrat constructeur de maison individuelle
Contrat de construction de maison individuelle - ANIL
Contrat de construction de maison individuelle
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Précautions et vérifications
Projet
Lorsque le maître d'ouvrage décide de faire construire une maison sur un terrain lui appartenant en s'adressant à un professionnel unique qui se charge du plan...
Site :
https://www.anil.org
Malfaçons, travaux mal exécutés : les recours en ...
Médecin Santé Publique et Information Médicale, Centre Hospitalier SUD 77
PARIS, France
Malfaçons, travaux mal exécutés : les recours en copropriété
Malfaçon : exécution défectueuse d'un travail, due notamment à un défaut de compétence ou de négligence de la part de l'entrepreneur.
Site économie gouv :
http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications...
Si vous avez acheté une...
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http://fr.viadeo.com
Lexique - Pierre et Construction, votre constructeur de ...
Accès au chantier : Chemin pour l'accès des engins au chantier, devra être empierré si nécessaire..
Acotherm : Organisme délivrant le classement des performances acoustiques et thermiques des menuiseries extérieures.
AEV : Classement des fenêtres et baies vitrées selon trois critères pour vous aider à choisir les fenêtres les plus performantes en termes d'isolation et donc de confort...
Date: 2017-10-09 23:46:40
Site :
http://www.pierreetconstruction.fr
Contrat de construction de maison individuelle - ADIL 974
Contrat de construction de maison individuelle
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Projet
Lorsque le maître d'ouvrage décide de faire construire une maison sur un terrain lui appartenant en s'adressant à un professionnel unique qui se charge du plan...
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https://www.adil974.com
Prix de construction de maison - plans-maisons.com
Prix de construction de la maison TT0601
Valeur Mars 2007
Surface habitable: 137 mÂ?
Prix de construction de maison
La pr??sentation de mod?¨les de maisons sur catalogues, parfois associ??e ? un tarif de vente, induit que la maison ? construire est une marchandise qui peut ??tre commercialis??e ? un prix ??tabli ? l'avance.
Les composants de la construction, l'inscription de l'acte de...
Date: 2013-10-18 16:28:48
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http://www.plans-maisons.com
Devenir constructeur de maison individuelle
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DEVENIR CONSTRUCTEUR DE MAISON INDIVIDUELLE: NOS CONSEILS GRATUITS
Vous souhaitez Devenir constructeur de maison individuelle ? Vous êtes créateurs, maître d'oeuvre, contractant général, entreprise du bâtiment, et réalisez des maisons clefs-en-main mais n'avez pas encore le statut vous permettant de passer des contrat CCMI loi 90 ?
Nous vous accompagnons afin de...
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La construction | ADIL24
3 rue Victor Hugo 24000 PERIGUEUX
Tel : 05.53.09.89.89 Fax : 05.53.09.83.40 Courriel : Adil.24@wanadoo.fr
Siège social de l'ADIL24
Horaires d'ouverture au public : UNIQUEMENT SUR RENDEZ VOUS Lundi - mardi - mercredi - jeudi 8 h 30 - 12 h / 13 h 30 - 17 h 30 Vendredi 8 h 30 - 12 h / 13 h 30 - 16 h Voir nos permanences
La construction
1) LE CHOIX DU TERRAIN
Un des éléments essentiels auquel il...
Site :
http://www.adil24.org
Prix maison RT 2012 - maisons-lelievre.fr
Bien choisir le constructeur pour votre maison individuelle pour un budget énergétique maîtrisé
Vous êtes locataire ou propriétaire et souhaitez faire construire une maison neuve à la norme RT 2012 ?
Il faut savoir qu'à compter du 1er janvier 2013, les maisons qui seront construite devrons obligatoirement répondre à la nouvelle norme thermique, la RT 2012.
Notre contrat de construction maisons Lelièvre vous garantit la construction de votre maison en tenant le...
Guadeloupe Construction - Constructeur de villas ...
- construction aux normes paracycloniques et parasismiques
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Nous mettons tout en oeuvre pour vous garantir la qualité et la pérénnité de votre habitation .
Adhérent "Union des Maisons Françaises"
L'Union des Maisons Françaises (nouveau nom de l'UNCMI - Union Nationale des...
Site :
http://www.guadeloupe-construction.com
Thèmes liés : construction maison individuelle guadeloupe / normes construction parasismique maison individuelle / assurance chantier construction maison individuelle / garantie contrat construction maison individuelle / construction maison constructeur
Tarif construction maison en bois : formules kits/clés en ...
Maison en bois clé en main
Avec le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI) offrant toutes les garanties.
Nous vous proposons de prendre en charge complètement votre projet : de la conception des plans, à la construction de la maison en passant par le dépôt du permis de construire et la fabrication.
C'est lors d'un premier rendez-vous que nous définissons ensemble votre projet...
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https://www.habitbois.com
BOI-TVA-IMM-20-20-20-20140715 concernant l’achat ...
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2017-02-01T12:01:44.000+01:00
TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété - Opérations portant sur les logements situés dans les zones ciblées par la politique de la ville
I. Champ d'application de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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CCMI sans fourniture de plan - Informations juridiques du ...
Contrat de Construction de Maison Individuelle sans fourniture de plan
Le CCMI sans fourniture de plan impose que le constructeur livre une maison à minima au stade hors d'air hors d'eau.
Une maison hors d'air hors d'eau n'est pas forcément un bon plan. Obtenir la certification RT2012 est compliqué. Par ailleurs, le prix affiché pour le hors d'air hors d'eau peut paraître alléchant mais au...
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https://www.constructeurs-maisons.org
Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle sans plan / contrat de construction de maison individuelle ccmi / plan de construction de maison individuelle / loi contrat de construction de maison individuelle / garantie contrat construction maison individuelle
Constructeur de maison : Le choix pour construire sa maison.
Constructeur de maisons individuelles en Normandie, Pays de la Loire, Bourgogne, Centre et Aquitaine.
Choisir un constructeur pour trouver la maison, le terrain à bâtir et le financement de votre projet
de construction de maison et construire votre maison sur 16 départements en France
22 agences constructeur en Normandie 76 Seine Maritime, 27 Eure, 14 Calvados et 61 Orne
2 agences...
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http://www.constructeur-de-maisons.fr
Prix construction maison traditionnelle - CGESI.com
Vous avez un projet de construction ?
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Prix maison traditionnelle
Comment définir le prix pour votre future maison traditionnelle ?
Dans tout projet de construction d'une maison la question récurrente consiste à définir un prix maximum pour réaliser votre projet. Après en avoir défini les grandes lignes,...
Date: 2017-10-10 01:04:24
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Lexique d'architecture | Archionline
Dictionnaire des définitions de l'architecture
Les acteurs de la construction
Architecte
L'architecte est une personne désignée par le maître d'ouvrage dont la principale fonction est de concevoir un projet de construction et d'en garantir son exécution. L'architecte dessine les esquisses du projet, conçoit les plans de la future maison et peut à la demande du client réaliser le permis de...
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https://www.archionline.com
Constructeurs maisons passives Alsace Franche-comté
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Architecture
Avec Passion Passive, chaque projet est réalisé sur mesure en fonction des critères passifs, de votre terrain, de vos besoins et de votre budget.
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Innovation
Nos constructeurs...
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Thèmes liés : constructeur de maison passive / contrat de construction de maison individuelle ccmi / maison passive alsace / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle
Entreprise spécialiste de la construction de maisons sur ...
L'entreprise
Présentation
Créés en 1981, Les Bâtisseurs Annéciens sont présents autour du lac d'Annecy, du lac Léman et en Pays de Gex. Forte de son expérience, l'entreprise propose des projets de maisons individuelles, de petits collectifs, d'extension et de rénovation.
Claude FRAICHARD, gérant de l'entreprise, et Jean-Michel LOYON mettent à votre disposition leurs nombreuses années d'expérience dans le domaine de la maison individuelle, neuve ou à rénover. Ils vous accompagneront tout au long du déroulement de...
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Thèmes liés : garantie contrat construction maison individuelle / garantie construction maison individuelle / prix construction maison individuelle neuve / entreprise de construction de maison individuelle / construction d une maison individuelle
5 astuces pour suivre son chantier de construction ...
5 astuces pour suivre son chantier de construction !
Ça y est ! Vous avez franchi le cap : vous venez de signer votre contrat de construction de maison individuelle , ou votre contrat de réservation , dans le cadre d'une VEFA ! Votre rêve va se concrétiser et vous allez enfin profiter du bonheur de devenir propriétaires de votre maison neuve.
Votre chantier de construction va...
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Constructeur Dinan - Maisons Elian - constructeurs de ...
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Constructeur Dinan
Maisons Elian, le constructeur de votre future maison à Dinan
Vous êtes à la recherche d'un constructeur de maison à Dinan ou ses environs ? Maisons Elian est la société idéale à contacter. Créée en 1986, Maisons Elian est un précurseur dans la construction de maisons écologiques labellisées BBC et a ainsi mérité d'être...
Date: 2016-06-30 17:11:22
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Vente de kit d'auto-construction de maison en bois Landes ...
Ce projet a été réalisé en auto-construction avec l'assistance de notre entreprise Cogebois bien entendu. « Les clients sont venus nous rencontrer pour nous présenter leur plan ceci dans le but...
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Cogebois vous présente une maison hors d'eau hors d'air près de Toulouse Voici les caractéristiques : Surface emprise au sol : 244,79 m ²...
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Maison en kit France : Mikit, le premier constructeur ...
Maison en kit : la France marque des points
On ne peut pas dire que le climat canadien soit plus clément qu'en France. Or, les maisons en kit françaises ne sont pas légion, alors qu'outre Atlantique elles fleurissent sur tous les terrains. Contrairement à une idée répandue, une maison en kit ne signifie ni « fragile », ni « légère » . La solution Mikit propose la solution la...
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MAISONS KERBEA - Franchise - Les Echos de la Franchise
Témoignages
MAISONS KERBEA c'est un savoir-faire éprouvé, 17 ans d'expérience, alors changez de métier en rejoignant une enseigne reconnue!
Véritable réseau de franchises dans la construction de maisons individuelles, Maisons Kerbéa se distingue par sa capacité et son savoir-faire de franchiseur permettant à des personnes désirant devenir de véritables chefs d'entreprises d'être...
Date: 2017-10-10 02:09:09
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https://www.lesechosdelafranchise.com
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Maisons en bois, maisons contemporaines en bois basse ...
accueil > bienvenue
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so'BOIS est un nouveau concept de construction de maison d'architecte individuelle en bois. Il répond aux enjeux environnementaux du 21ème siècle en matière d'environnement et de consommation d'énergie, mais surtout au souhait des particuliers d'accéder à un « habitat contemporain ».
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Architecte, Constructeur ou Maître d'oeuvre? 4 critères ...
Conclusion: Architecte, constructeur ou maître d'oeuvre, comment choisir?!
Critère 1 : La conception
Vous allez rester longtemps dans votre maison, espérons-le. Pour cette raison, le critère de la qualité de conception est fondamental, car il impacte en permanence sur votre confort quotidien.
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Au niveau de la conception des maisons, le cas du constructeur est assez...
Mon projet de construction de maison individuelle - Céquami
Trouver un professionnel
Vous aurez préalablement évalué votre capacité financière qui déterminera votre type de projet.
Sachez que le terrain représente de 25 à 50 % du coût du projet. S'il n'est pas viabilisé, prévoir un budget pour le raccorder à l'eau, l'électricité et les eaux usées.
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Vous êtes...
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http://www.cequami.fr
L’assurance dommages ouvrage du logement | Fédération ...
L'assurance dommages ouvrage du logement
L'assurance dommages ouvrage du logement
02/10/2017
La loi oblige le maître d'ouvrage qui souhaite effectuer des travaux de construction à souscrire une assurance dommages ouvrage avant l'ouverture du chantier. Celle-ci permet de réparer rapidement, en dehors de toute recherche de responsabilité, des malfaçons constatées une fois la maison ou...
Date: 2017-10-10 00:16:08
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MAISONS de SAINT GERMAIN : Constructeur de maisons ...
C.C.M.I. & cotation banque de France : achèvement, prix et délais garantis !
Qualité
Nombreux contrôles effectués par des organismes indépendants : étanchéité, parasismique,...
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Thèmes liés : loi contrat de construction de maison individuelle / contrat constructeur de maison individuelle / prix maison individuelle constructeur / contrat de construction maison individuelle gratuit / garantie contrat construction maison individuelle
CONSTRUCTION DE MAISON EN BOIS ★ CHALET BUREAU ABRIS ...
CONSTRUCTION DE MAISON EN BOIS MASSIF
et HÉBERGEMENT INSOLITE OU MOBILE
SELECTIV Habitat intervient dans le domaine de la construction de maison en bois massif depuis 2010 et plus récemment dans le micro habitat bois, hébergement insolite et hébergement mobile.
Son dirigeant Jérome PUJALTE, ancien conducteur de travaux, expert en rénovation énergetique et spécialiste en énergies...
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VEFA et pénalités de retard - jurisprudentes.net
voici ce que je peux vous dire:
Arrêt ou interruption de travaux
Arrêt ou retard sans dépassement des délais de livraison
Ce peut être une interruption momentanée, sans conséquence grave. Informez-vous directement auprès du constructeur ou de l'entrepreneur.
Si aucun motif valable ne vous est fourni, et si l'interruption se prolonge au-delà d'un délai raisonnable, vous mettez le...
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Quand souscrire à l'assurance chantier pour la ...
C'est quoi une assurance chantier pour la construction d'une maison individuelle ? Quand y souscrire ? Avant, en cours ou après la construction, s'assurer pour bâtir son pavillon ? Quel est le prix d'une assurance de construction pour un particulier ? Pourquoi se garantir ?
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Éditorial : Sous-traitance : Droit et bonnes pratiques : FFB
BATIMENT ACTUALITE N° 16 - 2010 | Dossier
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Sous-traitance : Droit et bonnes pratiques
Texte fondamental pour la protection des sous-traitants, la loi de 1975 concerne tous les acteurs et partenaires de l'acte de construire : maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, comptables...
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Prix Construction maison : les secrets de votre constructeur
Vous vous demandez quel peut être le cout
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Le prix final de votre maison dépend de trois choses :
1 / le prix du terrain et de sa viabilisation
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Batiterre | Constructeur de Maisons
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