Articles sélectionnés pour le thème : contrat de construction maison individuelle
→ 221 articles
Voir également 42 Vidéos pour ce thème
Constructeur maisons individuelles | Maisons LDT
La quinzaine du gaz
Les maisons LDT, partenaire de GRDF pendant la quinzaine du gaz
Les Maisons LDT s'associent à GRDF pendant la semaine du Gaz. LDT propose des solutions de chauffage au Gaz avec un système de Chaudière à condensation.
Pour tous renseignements contactez l'agence la plus proche.
Construction labélisée RT2012
Nos maisons labélisées RT2012
Une maison RT2012,...
Site :
http://www.ldt.fr
Thèmes liés : loi contrat de construction de maison individuelle / contrat de construction maison individuelle / prix construction maison individuelle neuve / prix maison individuelle constructeur / loi sur la construction de maison individuelle
Le Constructeur de Maison Individuelle ou CMISTE | Demain ...
Par Isabelle, 21 juillet 2010 dans Dossier III : Qui fait ma maison ?
La construction de maison par un professionnel.
La décision est prise. Vous allez construire ou plutôt faire construire une maison individuelle . Mais comment faire construire sa maison ?
Aucun des membres de votre famille ne se sentant l'âme d'un castor c'est à un expert de la construction de maisons que va revenir la...
Site :
http://www.demain-ma-maison.com
Myotte Duquet architecture bois, Accueil
Cartographie des réalisations
BIENVENUE CHEZ MYOTTE-DUQUET
Présente depuis plus de 30 ans sur le marché de la construction bois, l'entreprise familiale Myotte-Duquet est heureuse de vous présenter son savoir-faire. Située à Fournets-Luisans dans le Haut-Doubs, nous comptons une vingtaine de personnes dont un bureau d'études et des équipes d'atelier et de chantier. Nous réalisons...
Site :
http://www.myotteduquet.com
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle en bois / contrat de construction de maison individuelle ccmi / bureau d'etude construction maison individuelle / construction maison individuelle haute savoie / construction maison individuelle bois
Le contrat de construction de maison individuelle sans ...
Le contrat de construction de maison individuelle sans fourniture de plan.
2392 lectures
Par Fouziya Bouzerda, Avocat.
- vendredi 9 octobre 2015
1- En matière de construction, coexistent divers types de contrats qui peuvent être régularisés en fonction essentiellement de l'étendue de la mission confiée au constructeur, dont notamment :
Ecoutez
Le contrat d'entreprise qui est régi par les...
Site :
https://www.village-justice.com
Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle sans plan / contrat de construction maison individuelle type / garantie contrat construction maison individuelle / annulation contrat de construction maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive
Les différents contrats de construction de maison individuelle
Les différents contrats de construction de maison individuelle
Projet immobilier - Publié le 18/12/2009
Vous êtes propriétaire de votre terrain ou êtes titulaire de la promesse de vente du terrain sur lequel vous allez faire construire votre maison individuelle.Plusieurs types de contrats, avec leurs avantages et inconvénients, sont envisageables et sous certaines conditions : le Contrat...
Norme NF maison, certification NF maison individuelle ...
Certification NF Maison individuelle : valeur officielle
La certification est un acte volontaire : elle relève d'une décision du constructeur qui souhaite vous apporter la preuve qu'il respecte ses engagements, avant, pendant et après la construction.
Dans le monde de la maison individuelle, la certification NF est la plus haute distinction.
Elle vous permet de sélectionner un constructeur en...
Le contrat de construction de maison neuve, CCMI
Paroles d'expert MIEUX COMPRENDRE L'IMMOBILIER NEUF
Edition du 15/04/2013
Le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI) : une garantie optimale
Opter pour un CCMI, Contrat de Construction de Maison Individuelle est une garantie optimale pour le futur propriétaire.
Faire construire s'apparente souvent à un parcours du combattant. Le législateur prévoit pourtant un contrat,...
Site :
https://www.trouver-un-logement-neuf.com
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / contrat de construction maison individuelle sans plan / loi contrat de construction de maison individuelle
Construction à Nîmes, constructeur de maison dans le Gard ...
Tradibat Construction
Votre constructeur de maisons dans le Gard, l'Hérault, le Vaucluse et les Bouches-du-Rhône
Tradibat Construction, c'est le spécialiste de la construction à Nîmes. Vous souhaitez faire construire ou rénover une maison ou une villa dans le sud de la France ?
Assurez-vous d'une prestation de qualité en faisant appel à un constructeur de maisons dans le Gard, l'Hérault, le Vaucluse et les Bouches-du-Rhône.
Fort d'un savoir-faire reconnu en tant que constructeur de maisons dans...
Site :
http://www.tradibatconstruction.fr
Thèmes liés : construction maison individuelle bouches du rhone / construction maison constructeur / contrat de construction maison individuelle type / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle
Primeâ : constructeur de maison
Annonces de maison et terrain Sarthe
Qui sommes-nous ?
PRIMEA est une marque du groupe VILLADIM, groupe spécialisé dans les métiers de l'immobilier, la construction de maisons individuelles, la promotion et le développement de lotissements. Implanté dans le Grand Ouest depuis 30 ans, VILLADIM, constructeur de maison, est présent à...
Site :
http://www.primea.fr
Construction ossature bois toulouse - Constructions Muretaines
Construction ossature bois toulouse
Maison à Ossature Bois
Une silhouette atypique, un aménagement modulaire, une atmosphère chaleureuse et avant-gardiste, des matériaux de dernières générations, du tempérament et un caractère propre .... La maison à ossature bois n'a pas fini de vous étonner !
Constructions Muretaines : Votre constructeur de maisons à ossature-bois à...
Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI ...
Garantie de livraison de l'ouvrage
La réalisation des plans et la dépose de la demande de permis de construire.
la construction dans un délai de réalisation déterminé contractuellement et dont la transgression ouvre droit à des indemnités de retard.
Une garantie financière de remboursement des sommes perçues avant le démarrage des travaux dans le cas où la réalisation du projet ne...
Site :
http://www.thandco-maisonbois.com
Réglementation du CCMI - Constructeurs de Maison ...
Quelle réglementation s'applique au contrat de construction d'une maison individuelle ?
Un contrat régi par une loi d'ordre public
* La loi du 19 décembre 1990 réglemente le contrat de construction de maison individuelle. Pour être conforme à cette loi, le contrat doit donc obligatoirement contenir certaines mentions. A l'inverse, certaines clauses ne peuvent pas être insérées dans...
Qui doit fournir l’étude de sol dans un CCMI ? - expertise ...
Qui doit fournir l'étude de sol dans un CCMI ?
Mardi 16 décembre 2014
L'étude de sol de sol est une étape importante dans la construction d'une maison individuelle (contrat dit CCMI), car une mauvaise connaissance de la nature du sous-sol ou une mauvaise prise en compte des contraintes ainsi liées au sol est à l'origine d'un grand nombre de pathologies de la construction et il convient de...
Site :
http://www.lamy-expertise.fr
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle etude de sol / etude de sol construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle sans plan / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / contrat de construction de maison individuelle ccmi
Constructeur maison bois Lille |Natilia
NATILIA Lille, votre constructeur de Maisons Ossature bois sur la région Nord Pas de Calais, vous souhaite la bienvenue.
Que votre projet se situe sur Lille Métropole, le Pévèle, les Weppes, les Flandres ou l'Artois, Nous sommes à votre écoute pour votre projet de construction de maison individuelle à Ossature bois. Sur le Nord Pas de Calais, sur les Villes de Lille, Roubaix, Tourcoing, Villeneuve d'Ascq, Roncq, Seclin, Pont à Marcq, Mérignies, Douai, Armentières, Orchies, Baisieux, Lens, Béthune, La Bassée, Henin Beaumont, Carvin..... nous sommes présents pour trouver le terrain de votre future maison.
Notre...
Site :
http://lille.maison-natilia.fr
Constructeur maison Rhone Alpes, Construire maison bbc ...
La proximité et le professionnalisme
Grâce à ses 5 agences en Rhône Alpes et Bourgogne, Maisons Floriot est proche de vous pour vous accompagner de manière professionnelle, de la conception à la remise des clés.
Les garanties pour sécuriser votre projet
Membre de l'Union des Maisons Françaises et utilisant le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI), Maisons Floriot vous apporte l'ensemble des Garanties indispensables pour sécuriser...
Date: 2017-10-09 22:00:40
Site :
maisons-floriot.com
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / construction maison individuelle rhone alpes / constructeur maison individuelle contemporaine rhone alpes / garantie contrat construction maison individuelle / constructeur de maison individuelle rhone alpes
Signer un contrat de construction de maison individuelle ...
Dossier : Préparer la construction
Signer un contrat de construction de maison individuelle (CCMI)
Imprimez cet article
Vous signez un CCMI si la maison construite ne comporte pas plus de 2 logements situés sur un même terrain et destinés au maître d'ouvrage. Ce dernier est propriétaire du terrain ou dispose d'une promesse de vente. Dernière condition : vous faites appel à un unique...
Site :
https://www.paruvendu.fr
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / contrat de construction maison individuelle sans plan / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle / contrat constructeur de maison individuelle
Habitat Picard, constructeur, construction maison ...
Habitat Picard Construction maison individuelle Somme Picardie
Constructeur de maisons sur-mesure
Bienvenue en « Hauts de France » dans notre belle Picardie !
Situé à Amiens dans la Somme (80), notre société met le Cap sur la réalisation d'un rêve : construire votre pavillon. Depuis 1985, nous mettons à votre service toute notre expérience afin de concevoir avec vous un cadre de vie...
Site :
https://www.habitat-picard-80.com
Maison thorel-Roucou - Maison individuelle Dunkerque et ...
Constructeur de maisons sur Dunkerque
Confiez-nous la maison de vos rêves
Vous envisagez de construire pour votre famille, vous voulez trouver l'endroit idéal pour profiter de votre retraite, ou tout simplement, vous désirez investir dans la pierre. Les Maisons Thorel-Roucou sont là pour...
Site :
http://www.maisonsthorelroucou.com
Thèmes liés : garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle ccmi / garantie construction maison individuelle / prix construction maison individuelle neuve / contrat constructeur de maison individuelle
Constructeur Maison individuelle - Montpellier - 34 ...
Obtenez la maison de vos rêves avec
Maisons Guitard à Baillargues
Le groupe Maisons Guitard à Baillargues, constructeur de maisons individuelles, créé en 1988, vous accueille sur six points de vente dans le Gard, l'Hérault et l'Aude.
Maisons Guitard est membre de l'UMF (Union des Maisons Françaises) et signe avec vous le contrat de construction des maisons...
Date: 2017-10-10 01:09:43
Site :
http://www.maisonsguitard.net
Le métier de constructeur de maison individuelle (CMI)
Le métier de constructeur de maison individuelle (CMI)
Le métier de constructeur de maison individuelle (CMI)
Article créé le 09/07/2013
100% ont trouvé cet article utile
Prenant en charge votre projet de construction, depuis la signature du contrat de construction jusqu'à la remise des clés, le constructeur de maison individuelle est un professionnel engagé dans une démarche qualité...
Site :
https://travaux.edf.fr
Constructeur maison Hérault : Mas Provence, faire ...
Construction de votre maison dans l'Hérault (34)
L'Hérault est un département de la région Languedoc-Roussillon, limitrophe des départements de l'Aude, du Tarn, de l'Aveyron et du Gard. Il est bordé par la mer Méditerranée au sud et, de ce fait, est souvent comparé à un amphithéâtre ouvert face à la mer. Bords de mer et exploitations viticoles sont autant de paysages à découvrir...
Site :
http://www.masprovence.com
Construction maison Clermont-Ferrand - TradiMaisons ...
Nouveauté dans la gamme TRADIMAISONS, ce modèle de plain-pied en "L" vous assurera fonctionnalité et confort de vie. Disponible en version 4 chambres avec garage incorporé.
Constructeur de maisons individuelles à Clermont-Ferrand
Depuis plus de 25 ans, TradiMaisons vous propose des maisons clé en main conformes à la RT 2012 dans le cadre du...
Site :
http://www.tradimaisons.fr
Thèmes liés : modele de contrat de construction de maison individuelle (ccmi) >> / contrat de construction de maison individuelle ccmi / contrat de construction maison individuelle sans plan / construction maison individuelle rt 2012 / modele contrat construction maison individuelle
Constructeur de maisons individuelles - Maisons Clair Logis
Constructeur de maisons individuelles depuis plus de 60 ans, nous mettons tout notre savoir-faire au service de votre future maison.
Faire construire sa maison avec Maisons Clair Logis, c'est :
bénéficier de nombreuses possibilités...
Site :
https://www.maisonsclairlogis.fr
Thèmes liés : contrat constructeur de maison individuelle / assurance constructeur de maison individuelle / constructeur de maison individuelle / faire construire sa maison sans constructeur / faire construire maison individuelle
Constructeur de maisons individuelles - Agen - Toulouse ...
Faire construire, ce qu'il faut prévoir
concevoir et construire une solution habitat en parfaite adéquation avec vos besoins
Une prise en charge intégrale
Vous souhaitez vous lancer dans un projet Mètre Carré, il est donc essentiel de comprendre les différentes étapes qui rythmeront votre parcours pendant vos prochains mois...
En savoir +
Les étapes de votre projet de construction
Vous souhaitez vous lancer dans un projet Mètre...
Site :
https://www.maisons-m2.fr
Thèmes liés : constructeur maison prix metre carre / construire une maison prix au metre carre / assurance construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle sans plan / prix construction maison individuelle
Votre projet de construction de A à Z - Habitat Concept
Votre projet de construction de A à Z
Chez Habitat Concept on s'occupe de tout
Suivre
De la recherche du terrain à la réception de votre maison, Habitat Concept vous accompagne durant toutes les étapes de votre projet de construction.
Recherche de terrain, conception des plans de maison, financement, démarches administratives, construction et suivi chantier jusqu'au service après-vente:...
Site :
http://www.habitatconcept.fr
Thèmes liés : projet construction maison individuelle / projet de construction d une maison / projet de construction de maison / contrat de construction maison individuelle sans plan / garantie contrat construction maison individuelle
Maisons LEA | Constructeur de maisons individuelles béton ...
MENU CLOSE back
Maisons LÉA est Constructeur régional de maisons structure béton & bois en Haute Normandie et en Basse Normandie.
De l'étude financière de votre projet de construction de maison à la recherche de terrain en Normandie , du choix du modèle de votre future maison au dépôt du permis de construire, de la pose de la première pierre à la livraison de votre maison, toute l'équipe des Maisons LÉA, votre constructeur de maisons individuelles en...
Site :
http://maisons-lea.fr
Thèmes liés : constructeur maison individuelle ossature bois / constructeur de maison individuelle en bois / recherche constructeur maison individuelle / contrat constructeur de maison individuelle / constructeur de maison individuelle
Prix construction de maison au m² - devis pour faire ...
Trouver des chantiers
Prix construction de maison au m² - devis pour faire construire
Que l'on souhaite construire une habitation avec ossature en bois, une maison individuelle, contemporaine, neuve, en kit, la solution pour une construction pas chère est de recourir à la comparaison de plusieurs devis.
Montant d'une construction de maison au m²
Le prix pour la construction d'une maison...
Date: 2016-06-27 09:27:16
Site :
http://1-construction-maison.fr
Constructeur de maison sur-mesure dans la Drôme et l ...
Projets de construction de maison en Ardèche
Constructeur de maison neuves dans la Drôme et l'Ardèche
Implanté à Valence, Montélimar et Aubenas, TRADIBATI Constructions exerce depuis 1982 dans la construction traditionnelle et sur-mesure de maisons individuelles dans la Drôme, l'Ardèche, le Nord Gard et le Nord Vaucluse.
S'entourant de véritables professionnels du bâtiment, de...
Site :
http://www.tradibati.com
Constructeur maison Provence bbc, villas mas bastides ...
EPC Constructeur provencal de Maisons sur mesure en Provence, région d'Aix en Provence (Pas de catalogue de maisons, société à structure humaine de type familiale)
Qui est votre constructeur de maison individuelle?
EPC est une entreprise d'éco-construction installée sur Aix en Provence en 1998, puis à EGUILLES depuis 2010; un constructeur de maisons individuelles, passives, bioclimatiques,...
Site :
http://www.sarlepc.fr
Quelle assurance choisir pour la construction d'une maison
Tweet
Un propriétaire qui fait construire sa maison peut être exposé à de multiples déconvenues : désertion de l'entrepreneur avant la fin du chantier, malfaçons, défauts de construction, travaux en manque de solidité ... D'où l'intérêt de souscrire les bonnes assurances pour se proteger.
La construction d'une maison, projet d'envergure coutant quelques centaines de milliers d'euros,...
Site :
https://news-assurances.com
Thèmes liés : assurance d une maison en construction / projet de construction d'une maison d'habitation / avant projet de construction d'une maison / contrat de construction maison individuelle type / garantie contrat construction maison individuelle
Landes Habitat, Constructeur de maisons dans les landes
Constructeur de maisons individuelles dans les landes, la société Landes Habitat est à votre écoute pour votre projet de construction de maison individuelle. Ayant sélectionné depuis plus de 20 ans les meilleurs artisans de la construction de maison individuelle dans les Landes, elle s'est forgée une solide réputation dans la qualité des chantiers.
Constructeur de maisons, Une histoire...
Site :
http://www.landeshabitat.com
Prix pour faire construire une maison traditionnelle ...
Recherche des villes en cours ...
A quel moment souhaitez-vous être contacté ?
Comparez 4 constructeurs
En dépit des avancées techniques et des nouveaux designs à la mode, la maison individuelle traditionnelle reste très en vogue chez les propriétaires. En effet, quand on pense à une maison, le style traditionnel revient souvent en tête. Il est donc logique que beaucoup de futurs...
Date: 2017-10-10 01:37:30
Site :
http://prixmaison.fr
Les assurances des travaux de construction d'une maison ...
Les assurances des travaux de construction d'une maison individuelle
Les assurances des travaux de construction d'une maison individuelle
La construction d'une maison individuelle induit des obligations d'assurance à la fois de la part du constructeur et de la part du « maître d'ouvrage », c'est-à-dire celui qui a commandé la maison. Il s'agit essentiellement de garantir que le chantier se...
Site :
https://www.leroymerlin.fr
Thèmes liés : assurance d une maison en construction / construction d une maison individuelle / construction maison d'architecte prix / prix d une construction d une maison / exemple de prix pour la construction d une maison
Construction — Wikipédia
Réglementation[ modifier | modifier le code ]
Dans tous les pays , les chantiers de construction ou réhabilitation sont soumis à une réglementation croissante (garantie - par exemple, décennale en France -, règles et normes de construction, protection des travailleurs et du public, etc.). Le mode de passation des marchés publics est notamment encadré, pour permettre une concurrence libre...
Date: 2017-10-09 11:29:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les Maisons Cardinal, le constructeur qui s'engage à vos côtés
Le Contrat de Construction
de Maisons Individuelles (CCMI)
Les Maisons Cardinal s'inscrivent dans le cadre de la réglementation associée au Contrat de Construction de Maisons Individuelles et dispose à cet égard des garanties contractuelles prévues par la loi, à savoir :
La garantie de livraison à prix et délais convenus
La garantie de parfait achèvement
Comme tout constructeur, nos...
Date: 2017-10-10 01:22:54
Site :
http://www.maisons-cardinal.fr
Maisons d'en France, la puissance d’un réseau national
Constructeur de maisons du Var aux Pyrénées
Maisons d'en France Midi-Méditerranée, constructeur en PACA et Languedoc-Roussillon, fait partie du réseau Maisons d'en France. Celui-ci fédère 18 constructeurs régionaux reconnus pour leur connaissance du terrain et du tissu artisanal local.
Maisons d'en France Midi-Méditerranée bénéficie de la puissance
d'un réseau national
Depuis près...
maison bois du canada / Le coût de la construction bois ...
Vu du Canada.... et contacts pour renseignement...
Le marché des maisons de bois en France
Analyse du marché
En France, le marché potentiel des maisons à ossature de bois est estimé à 20 000 constructions par an. En 2002, environ 7 000 logements bois ont été bâtis: 5 000 maisons à ossature de bois individuelles et 2 000 maisons groupées ou immeubles collectifs.
En 2002, 303 000...
Date: 2017-10-10 01:24:15
Site :
http://www.maisons-et-bois.com
Constructeur maison Saône-et-Loire 71, maison individuelle ...
Constructeur de maison individuelle : Saône-et-Loire (71)
Il y a 1 constructeur référencé dans ce département
Implantée dans le Rhône près de la Saône et Loire (71), la société de construction de maisons individuelles Les Demeures de Province Sorel SA, vous aide à construire la maison de vos rêves dans le secteur de la Saône et Loire dans le 71. Parce que nous sommes professionnels,...
Site :
http://www.constructeurdemaison.net
Thèmes liés : constructeurs maisons individuelles 71 / choisir un constructeur de maison individuelle / contrat constructeur de maison individuelle / constructeur les maisons d'aujourd'hui / constructeur maison d aujourd hui
Constructeur de maisons individuelles spécialisé en ...
CONSTRUIRE VOTRE MAISON BASSE CONSOMMATION
La construction de votre maison à ossature bois basse consommation est un grand projet de vie, nous vous accompagnons pas à pas de l'élaboration de votre plan sur mesure à la livraison de votre maison.
UNE ÉQUIPE À VOTRE ÉCOUTE
Pour cela un seul interlocuteur vous est dédié pour recueillir vos envies et vos attentes, il vous conseille et vous guide dans vos choix pour la...
Date: 2017-10-10 00:00:44
Site :
http://www.natureal.fr
Thèmes liés : construction maison individuelle ossature bois / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / contrat de construction de maison individuelle en bois / constructeur maison individuelle ossature bois / construction maison basse consommation
Habitat Concept, constructeur maison individuelle à Quimper
Maison à la Forêt Fouesnant
Maison à Douarnenez
des maisons qui
répondent à vos attentes
Nous apportons sa personnalité à chaque projet de construction. Une originalité à la hauteur de vos attentes, une optimisation de l'aménagement, des proportions, des logiques...
Date: 2017-10-10 00:19:35
Site :
http://www.habitatconcept.com
Thèmes liés : bureau d'etude construction maison individuelle / garantie contrat construction maison individuelle / projet construction maison individuelle / constructeur maison habitat concept / contrat de construction maison individuelle
Architecte ou constructeur - Faire construire sa maison
Maison d'architecte ou de constructeur ?
Maison d'architecte ou de constructeur ?
© Endostock Fotolia
A qui faire appel pour faire construire votre maison ? Confier votre projet à un architecte ou à un constructeur n'offre pas les mêmes garanties ni les mêmes contraintes. Alors maison d'architecte ou maison clés en main ?
« Prêt à porter ou sur mesure ? » Voilà brièvement résumée...
Site :
construiresamaison.com
Architecte ou constructeur : avec qui faire construire ...
Maison d'architecte ou de constructeur ?
Maison d'architecte ou de constructeur ?
© Endostock Fotolia
A qui faire appel pour faire construire votre maison ? Confier votre projet à un architecte ou à un constructeur n'offre pas les mêmes garanties ni les mêmes contraintes. Alors maison d'architecte ou maison clés en main ?
« Prêt à porter ou sur mesure ? » Voilà brièvement résumée...
Site :
construiresamaison.com
Constructeur de maison, constructeur de villa - Villas Prisme
7 Une maison certifiée
PRISME atteste que ses maisons sont commercialisées, conçues et construites en conformité avec les exigences du référentiel de la marque NF Maison Individuelle démarche HQE (haute qualité environnementale). Pour cela, elle se soumet à des audits et des contrôles rigoureux avant, pendant et après la construction, réalisés par un organisme indépendant filiale de...
Site :
villasprisme.fr
Thèmes liés : rapport qualite prix constructeur maison / loi contrat de construction de maison individuelle / garantie contrat construction maison individuelle / constructeur maison d'en france prix / contrat de construction maison individuelle
Les obligations du constructeur de maisons individuelles
Le contrat de construction de maisons individuelles (CCMI) répond également aux obligations de la loi n° 89-1010 du 31 décembre 1989, dite Loi NEIERTZ stipulant un droit de rétractation de 7 jours à compter de la réception de l'acte par courrier recommandé.
Le CCMI répond aussi aux obligations de la loi n° 79-596 du 13 juillet 1979, loi SCRIVENER, introduisant une condition suspensive...
Site :
http://www.groupe-sma.fr
CCMI - Le Contrat de Construction de Maison Individuelle
5. Quelles sont les obligations contractuelles des signataires d'un CCMI ?
Pour le maître de l'ouvrage
Effectuer les démarches préalables à la construction : dépôt permis de construire, demandes de financement
Payer les échéances prévues au constructeur via le déblocage par la banque
Réceptionner l'immeuble
Souscrire une assurance dommage-ouvrage.
Pour le maître de l'ouvrage
Etre...
Site :
https://www.constructeurs-maisons.org
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle sans plan / contrat de construction maison individuelle type / contrat de construction maison individuelle
Constructeur Toulouse, construction de maison Haute ...
Vous êtes ici : Accueil > Votre constructeur
CONSTRUCTEUR DE MAISON À TOULOUSE
Installé à Toulouse en Haute-Garonne, le constructeur Esquisse & Réalisation « Architecture & Maitrise d'oeuvre » est spécialiste depuis 2007 de la réalisation de maisons...
Site :
http://www.maisons-personnalisees.com
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / constructeurs maisons individuelles toulouse / constructeur les maisons d'aujourd'hui / constructeur maison d aujourd hui / construction maison d'aujourd'hui
Constructeur Maisons de Manon Aix en Provence - PACA
04 42 95 23 10
LES MAISONS DE MANON
NOS RÉALISATIONS
Les Constructeurs Maisons de Manon Provence sont des constructeurs de maisons individuelles agréées UMF (Union des Maisons Françaises). Les maisons de Manon Aix-en-Provence, Peyrolles en Provence - Sud Luberon et Maisons de Manon Var réaliseront vos projets de construction sur l'ensemble de la région PACA. Ils vous proposeront une...
Site :
http://www.maisonsdemanonprovence.fr
Thèmes liés : constructeur maison individuelle aix en provence / constructeur maison individuelle provence / construction maison individuelle provence / contrat de construction maison individuelle type / constructeur de maison individuelle bouches du rhone
Constructeur de maisons individuelles de Lorient ...
Constructions TY GWENN sont implantées à Lorient, Auray, Pontivy, Quimperlé, Concarneau et Pont L'Abbé en Bretagne.
Fort d'un savoir-faire et d'une expérience de plus de 30 ans dans la construction de maisons dans le Morbihan (56) et le Finistère Sud (29), nos équipes privilégient des matériaux sains et innovants pour la réalisation de maisons RT 2012 modernes ou traditionnelles, maisons à ossature bois et extensions d'habitation selon des plans personnalisables réalisés par notre bureau d'études.
Agréable à vivre, esthétique et...
Constructeur de maison, constructeur de villa - Villas Prisme
Le contrat de construction d'une maison individuelle est strictement encadré par une loi du 19 décembre 1990, dont les dispositions sont d'ordre public. Le client n'a qu'un seul interlocuteur : le constructeur. Le lendemain de la première présentation de la lettre recommandée lui signifiant le contrat signé, le client bénéficie d'un délai de réflexion de 7 jours durant lequel il peut se...
Site :
villasprisme.fr
Thèmes liés : constructeur maison d'en france prix / rapport qualite prix constructeur maison / loi contrat de construction de maison individuelle / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle
Constructeur de maison, constructeur de villa - Villas Prisme
Le contrat de construction d'une maison individuelle est strictement encadré par une loi du 19 décembre 1990, dont les dispositions sont d'ordre public. Le client n'a qu'un seul interlocuteur : le constructeur. Le lendemain de la première présentation de la lettre recommandée lui signifiant le contrat signé, le client bénéficie d'un délai de réflexion de 7 jours durant lequel il peut se...
Site :
villasprisme.fr
Thèmes liés : constructeur maison d'en france prix / rapport qualite prix constructeur maison / loi contrat de construction de maison individuelle / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle