Articles sélectionnés pour le thème : permis de construire une maison individuelle
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Concepteur de maison écologique - ecop-habitat.fr
Concepteur de maison écologique
ECOP Habitat est un constructeur CCMI de maisons écologiques qui intervient sur tout le grand Ouest de la France grâce à différentes agences, bureau d'études, chargés de projet, réseaux d'artisans.
Ce dernier est en mesure est donc en mesure de réaliser l'ensemble de l'avant projet, à savoir la conception des plans de l'habitation, le montage du dossier...
Date: 2014-01-29 09:03:54
Site :
http://www.ecop-habitat.fr
Thèmes liés : etude de faisabilite d'un projet de construction d'une maison / bureau d'etude construction maison individuelle / avant projet de construction d'une maison / projet de construction d'une maison d'habitation / projet de construction d'une maison pdf
Maison individuelle | Jean Guéno
Notre accompagnement
Votre avant-projet
Nous définissons ensemble votre projet. En fonction de votre budget financier, nous réalisons vos plans personnalisés, adaptés à vos besoins et à vos envies.
Suite à la validation des plans, nous établissons une notice descriptive et un chiffrage précis de votre maison. Ensemble nous validons ce devis point par point.
Votre dossier de permis de...
Site :
http://www.jeangueno.com
Thèmes liés : garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / contrat de construction de maison individuelle ccmi / contrat de construction de maison individuelle et marche de travaux / contrat de construction de maison individuelle etude de sol
Nos offres clés en main Wagram Résidences | Maisons Pierre
Nos offres cles en main wagram residences
Nos offres clés en main Wagram Résidences
Devenez propriétaire de votre maison + jardin avec Wagram Résidences.
Vous rêvez de devenir propriétaire de votre maison neuve en Ile de France ? Réaliser un projet immobilier avec Wagram Résidences, c'est faire le choix d'un investissement simple et sécurisé dans lequel tout est compris : Une maison...
Site :
http://www.maisons-pierre.com
Constructeur de maison individuelle 77 Seine et Marne ...
Constructeur de maison en Seine et Marne (77)
Constructeur de maison en Seine et Marne (77)
Le département de la Seine et Marne est le plus grand département français. Il se construit environ 1.200 maisons dans le 77 par an en diffus. Faire appel à un professionnel de la construction est un des choix les plus judicieux et ce, afin d'être certain du résultat final lors de la livraison ...
Site :
http://www.maisonsdaujourdhui.fr
Thèmes liés : vente maison seine et marne 77 / les maisons d'aujourd'hui - constructeur de maison 77 / constructeur maison 77 / constructeur les maisons d'aujourd'hui / constructeur maison d aujourd hui
Règlementation thermique : l'essentiel de la RT 2012 en 10 ...
2. En quoi la RT 2012 se distingue-t-elle de la précédente ?
Elle suppose des bâtiments encore mieux isolés, sans ponts thermiques, et pensés différemment à grand renfort d'architectes, thermiciens, économistes... Mais, contrairement à la RT 2005 qui imposait des moyens pour obtenir de meilleurs résultats en labellisant telle ou telle solution ou tel ou tel matériel, la RT 2012 oblige...
Site :
http://www.cotemaison.fr
Nordland - Skan ® Votre Maison en Bois
Vous pouvez monter vous-même le chalet facilement avec notre mode d'emploi.
Notre kit vous offre tout ce dont vous avez besoin les murs, les portes et fenêtres, la charpente etc.
Dessiner les plans de votre chalet : Nous fabriquons les chalets en bois sur mesure
Nous vous fournissons les plans (standard 1 :100) pour le permis de construire. Modèles individuels en fonction de vos besoins,...
Date: 2017-10-10 02:32:54
Site :
http://www.skan.fr
Leggett: Maisons à vendre en Creuse - 23 | Vente de ...
Contact
Maisons à vendre en Creuse - 23
Page 1 sur 8, affichant 50 sur un total de 363, commençant à la maison n°1, finissant à la n°50
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Chambres
Terrain
Belle maison de ville à rénover, avec balcon et cave.
Cette maison a besoin d'une rénovation complète et pourrait devenir une résidence secondaire . . .
Region : Limousin
Nouveau
Maison à rénover avec jardin dans hameau à...
Site :
http://www.leggett-immo.com
Thèmes liés : faire construire une maison en pierre / vente d une maison individuelle / vente maison individuelle surface habitable / terrain maison individuelle / permis de construire une maison individuelle
Attestations RT2012 au dépôt du permis de construire et à ...
Les Attestations RT 2012
Les Attestations RT 2012
La RT 2012 prévue par le code de la construction et de l'habitation introduit 2 attestations :
L'Attestation RT 2012 jointe au dépôt du permis de construire
Jointe au dossier de permis de construire à déposer en mairie, cette première attestation engage le demandeur a respecter les nouvelles normes thermiques.
Cette attestation appartient...
Site :
http://www.attestationrt2012.com
Thèmes liés : construction maison individuelle rt 2012 / maison rt 2012 obligatoire / maison rt 2012 chauffage / maison rt 2012 / permis de construire une maison individuelle
Définition de la surface de plancher - Dessine moi une maison
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Définition de la surface de plancher
Selon les articles L. 112-1 et R. 112-2 du code de l'urbanisme, la surface de plancher est définie comme suit :
« la surface de plancher de la construction s'entend de la somme des surfaces de plancher closes et couvertes, sous une hauteur de plafond supérieure à 1,80 m, calculée à partir du nu intérieur des façades du bâtiment ».
Par...
Site :
http://www.dessine-moi-une-maison.fr
Thèmes liés : construction d'un plancher en bois dans un garage / projet de construction d'une maison d'habitation / gestion de projet la construction d'une maison individuelle / vente maison individuelle surface habitable / construction d une maison individuelle
Signer un contrat de construction de maison individuelle ...
Dossier : Préparer la construction
Signer un contrat de construction de maison individuelle (CCMI)
Imprimez cet article
Vous signez un CCMI si la maison construite ne comporte pas plus de 2 logements situés sur un même terrain et destinés au maître d'ouvrage. Ce dernier est propriétaire du terrain ou dispose d'une promesse de vente. Dernière condition : vous faites appel à un unique...
Site :
https://www.paruvendu.fr
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / contrat de construction maison individuelle sans plan / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle / contrat constructeur de maison individuelle
Permis de construire pour une maison: plan de masse pcmi2
Partie ? creuser (d??blai) en plus de l'emprise du b??timent
Emplacement et direction de la prise de vue de pr?¨s
Emplacement et direction de la prise de vue de loin
Emplacement et direction du plan de coupe PCMI3
T??l??charger notre guide du permis de construire
Contenu obligatoire du plan de masse de la maison (PCMI2)
La pr??sentation du plan masse est r??glement??e par le code de...
Date: 2013-10-18 16:28:28
Site :
http://www.plans-maisons.com
Thèmes liés : plan de masse de maison individuelle / conseil pour l achat d une maison / maison en l plan / exemple plan permis construire maison individuelle / projet de construction d'une maison pdf
JOYEUX CONSTRUCTIONS, Constructeur de Maisons ...
JOYEUX CONSTRUCTIONS, Constructeur de Maisons Individuelles
Présent dans la Vienne (86) depuis 1988, notre agence est implantée sur Buxerolles à coté de Poitiers.
JOYEUX CONSTRUCTIONS est un constructeur incontournable depuis 25 ans dans la Vienne avec une entreprise de dimension humaine. Toute l'équipe, du commercial au conducteur de travaux ainsi que notre bureau d'étude, est à l'écoute...
Date: 2017-10-09 21:59:30
Site :
http://www.joyeuxconstructions.fr
Les assurances des travaux de construction d'une maison ...
Les assurances des travaux de construction d'une maison individuelle
Les assurances des travaux de construction d'une maison individuelle
La construction d'une maison individuelle induit des obligations d'assurance à la fois de la part du constructeur et de la part du « maître d'ouvrage », c'est-à-dire celui qui a commandé la maison. Il s'agit essentiellement de garantir que le chantier se...
Site :
https://www.leroymerlin.fr
Thèmes liés : assurance d une maison en construction / construction d une maison individuelle / construction maison d'architecte prix / prix d une construction d une maison / exemple de prix pour la construction d une maison
Plans de Maisons individuelles avec 2 chambres
Cette maison d'architecture traditionnelle de plain-pied comporte 2 chambres et un garage accolé.
Surface Habitable: 63,22m2
Prix de l'avant-projet (plans côtés, façades et perspective):
90,00 EUR...
Site :
http://www.dessinenousunemaison.com
Thèmes liés : plan maison plain pied 2 chambres sans garage / plan maison plain pied 2 chambres / plan d architecture de maison individuelle / plan maison individuelle plain pied / plan maison plain pied garage
Le chauffage électrique et la RT 2012 ...
La RT 2012 classe t-elle le chauffage à effet Joules aux oubliettes au même titre que l'ampoule à filament ?
La RT 2012 est applicable à tous les permis de construire déposés à partir du 1er janvier 2013 pour tous les bâtiments neufs à usage d'habitation (maisons individuelles ou accolées, logements collectifs, cités universitaires, foyers de jeunes travailleurs).
Quand on fait le...
Site :
http://www.radiateur-electrique.org
Thèmes liés : maison rt 2012 chauffage electrique / maison rt 2012 chauffage / construction maison individuelle rt 2012 / maison rt 2012 / construction d une maison individuelle
Tout sur le vocabulaire de la Construction de Maison
EV : Eaux vannes (=eau potable).
Faïence : Carrelages muraux répartis dans la salle de bains.
FFC : Fédération Française des Constructeurs (de maisons individuelles).
Foisonnement : Accroissement du volume apparent des minéraux, consécutif à leur fragmentation par extraction ou manipulation.
Fouille à excavation : Enlèvement de terre pratiqué en contrebas du sol pour l'encaissement...
Site :
http://www.villas-club.fr
Construction villa moins cher à l'ile de la Réunion ...
Pour ma part, ce qui m'a décidé c'est :
- Prix prohibitif des constructeurs de maison individuelles (avant 2008, puis avec la crise les prix sont redevenus plus raisonnable mais beaucoup d'entreprises ont aussi mis la clef sous la porte ...)
- Obligation de suivre et surveiller le chantier que vous preniez une entreprise ou pas...
- Coûts supplémentaires en cas de modification en cours de chantiers (et là ça taxe un max ...)
- Risques...
Date: 2012-02-15 18:02:28
Site :
http://www.ile-reunion.org
Thèmes liés : prix maison individuelle constructeur / prix d'une maison a construire soi meme / plan de maison a construire soi meme / prix d une maison individuelle / prix pour faire construire sa maison
Embellie prévue pour le marché de la construction 2016
par : agexea Economie
L'embellie du secteur de la construction en France était déjà annoncée à la fin 2015 . Elle semble se confirmer pour 2016 : le marché reprend des couleurs. Ainsi, on peut noter que 95 100 logements ont été amorcés entre novembre 2015 à janvier 2016 et que les autorisations de bâtir ont progressé par rapport à la même période de l'année dernière.
Une...
Site :
http://www.agexea.com
Thèmes liés : marche de la construction maison individuelle 2015 / marche construction maison individuelle france / etude de faisabilite d'un projet de construction d'une maison / etude marche construction maison individuelle / marche construction maison individuelle
Constructeur les sables d olonne - Herbreteau construction ...
Nb. de pièces
Présentation
Herbreteau Construction, entreprise générale du bâtiment et de construction de maisons individuelles, est née à Olonne sur Mer en 1964. Elle met, grâce à plus de 50 ans d'existence, une solide expérience et une expertise complète du métier au service de ses clients particuliers, de la conception à la réalisation de leur habitation dans une recherche...
Site :
http://www.constructions-herbreteau.com
Thèmes liés : bureau d'etude construction maison individuelle / materiaux de construction d'une maison traditionnelle / construction d une maison individuelle / projet de construction d'une maison d'habitation / projet de construction d une maison
Plans de maisons d'architecte | Dessins de villa par ...
Plan de maison contemporaine de 6 pièces comportant un grand espace de jeux à l'étage. Maison contemporaine utilisant toutefois les codes architecturaux traditionnels. Maison isolée par l'extérieure
page
CATALOGUE DE PLANS DE MAISONS :
> Votre style ou souhait de maison sur mesure ou pas
Tous les plans de maisons que vous visualiserez ci-dessous sont proposés afin de vous permettre...
Site :
architecte-paca.com
Thèmes liés : dessiner plan de maison / idee plan de maison contemporaine / comment faire ses propres plans maison / architecte plan de maison / plan maison individuelle contemporaine
CCMI - Le Contrat de Construction de Maison Individuelle
5. Quelles sont les obligations contractuelles des signataires d'un CCMI ?
Pour le maître de l'ouvrage
Effectuer les démarches préalables à la construction : dépôt permis de construire, demandes de financement
Payer les échéances prévues au constructeur via le déblocage par la banque
Réceptionner l'immeuble
Souscrire une assurance dommage-ouvrage.
Pour le maître de l'ouvrage
Etre...
Site :
https://www.constructeurs-maisons.org
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle sans plan / contrat de construction maison individuelle type / contrat de construction maison individuelle
Immobilier neuf : Les étapes de la construction d'un ...
Immeubles : secrets de construction
Immeubles : secrets de construction
Construire un immeuble ? Une entreprise qui peut paraître simple à l'acquéreur mais qui représente un vrai challenge technique, administratif et commercial pour le promoteur.
Construire un immeuble est une opération beaucoup plus longue et complexe que ne l'imaginent généralement les acquéreurs. Ici une résidence...
Site :
immoneuf.com
Thèmes liés : nouvelle loi pour l'achat d'une maison / annuler l'offre d'achat d'une maison / question avant l'achat d'une maison / conseils avant l'achat d'une maison / lors de l achat d une maison ancienne
CONSTRUCTION REUNION
Page créée avec l'outil SiteW.com
A propos de TBSM
L'entreprise TBSM Construction 974 (Travaux Béton Structure Métal) est implantée au Tampon, à La Réunion et se déplace dans toute l'île pour tous travaux de maçonnerie et construction de maisons.
Forts de 25 ans d'expérience, nous vous proposons en effet des maisons clés en main, en fonction de vos exigences et de vos souhaits.
Nous nous occupons de toutes les étapes de la...
Site :
http://www.tbsm-construction.fr
Thèmes liés : entreprise construction maison individuelle 974 / entreprise de construction de maison individuelle a la reunion / construction maison individuelle 974 / construction maison cle en main 974 / construction maison cle en main reunion
Skandinavien - Skan ® Votre Maison en Bois
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ozio gallery by joomla.it
Nous avons sélectionné pour vous les bois des plus grandes qualités, qui proviennent du nord. Nous vous apportons tous les éléments nécessaires à votre habitation, à savoir :
- les murs en madriers bois massif de 94 mm,
- les portes extérieures et intérieures,
- des fenêtres à double vitrage, basculantes ou...
Date: 2017-10-10 01:22:13
Site :
http://www.skan.fr
Thèmes liés : plan et prix de maison en bois / model de maison en bois+prix / prix d'une maison a construire en bois / plans de maison en bois / modele de petite maison en bois
Toutes les solutions pour agrandir la maison | Habitatpresto
Agrandissement, toutes les possibilités
Toutes les solutions pour agrandir la maison
Vous n'avez pas envie de changer de maison ? Si les mètres carrés actuels ne suffisent plus, vous pouvez agrandir la surface habitable avec les combles, une extension ou encore un aménagement de la cave ou du garage. On vous donne nos conseils !
Le 02/08/2016 , par Aude
Vous avez besoin de place pour votre...
Site :
http://www.habitatpresto.com
Thèmes liés : construction d une maison individuelle / construction maison d'aujourd'hui / faire construire une maison d'architecte / construction d une maison bois / construction maison d'architecte
Construction d'une maison traditionnelle dans Les Yvelines
Construction d'une maison traditionnelle dans Les Yvelines
Construction d'une maison traditionnelle dans Les Yvelines
Construction clés en main, sous le contrôle de notre architecte-maitre d'oeuvre seul responsable des travaux.
Maison individuelle construite en parpaings par notre artisan maçon et l'ensemble des artisans Normand en Yvelines, Ile de France.
Cette construction comprend au RDC salle salon avec cuisine ouverte et cellier, une...
Site :
https://www.maisonecomalin.com
Thèmes liés : etape de construction d'une maison traditionnelle / materiaux de construction d'une maison traditionnelle / construction d'une maison traditionnelle / construction d une maison traditionnelle / construction d une maison individuelle
CCMI : le contrat de construction d'une maison individuelle
CCH: Article L231-2 -d et Article R231-5
Le contrat doit indiquer le coût total de votre maison en précisant :
1- Le montant des travaux compris dans le prix convenu. Ce montant doit comporter le coût :
de tout les travaux à la charge du constructeur
de la garantie de livraison, et de la garantie de remboursement
du plan
des taxes sur le coût de la construction
des éventuels frais d'études...
Site :
http://www.lebonconstructeur.fr
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / garantie contrat construction maison individuelle / construction d une maison individuelle / contrat de construction maison individuelle / prix d une construction d une maison
Devenir constructeur de maison / Droit des sociétés
j ai une entreprise de construction rénovation et j aimerai ouvrir une sarl constructeur de maison individuelle . Puis je faire ca ? et en meme tant garder mon entreprise !!! J ai essayer de me renseignents mais personnes ne peut m' aider ? merci d' avance
1 message(s) , Inscription le 20/04/2012
Oui il faut que les 2 entités soient sous une forme juridique indépendante, cela existe. Il y a...
Site :
http://www.experatoo.com
Thèmes liés : bureau d'etude construction maison individuelle / assurance constructeur de maison individuelle / devenir constructeur de maison individuelle / constructeur les maisons d'aujourd'hui / constructeur maison d aujourd hui
PCA Maisons | Construire l'avenir pour vous
A quand la deuxième !!! (suite)
M et Mme T. Cogolin
Merci d'avoir été le partenaire de cette belle aventure. Finalement les délais étaient plus rapides que prévu.
M et Mme B. Puget Ville
Je tiens à remercier tous les services différents de PCA (finance, permis, travaux..) pour leur professionalisme et leur sérieux (suite)
M et Mme L. Cogolin
une aventure réussie et plus que...
Date: 2017-10-10 00:13:13
Site :
http://pcamaisons.com
Thèmes liés : construction d une maison individuelle / projet de construction d une maison / projet construction maison individuelle / travaux construction maison individuelle / conseil pour construction maison individuelle
Les équipements d'économie d'énergie (CITE).
Equipement de ventilation : brasseur d'air, ... (Nouveau)
(uniquement en Martinique, Guadeloupe, Réunion, Guyane et Mayotte)
Non encore éligible
30 %
Equipements mixtes
Les équipements combinant un matériel éligible et un matériel non éligible (panneaux photovoltaïques notamment) ne sont plus éligibles au CITE à compter du 30 septembre 2015.
Cette nouvelle mesure figure dans la loi de...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
KEBATY - MAISONS BOIS EN BRETAGNE (35 et 22)
Charme du bois, originalité des formes et des couleurs, opter pour une maison en bois est synonyme d'originalité et de confort. Sa construction reste en Bretagne une démarche singulière, mais qui devient de plus en plus courante.
La maison bois est une véritable solution.
Forte de notre expérience dans la construction bois, nous intervenons sur l'Ille-et-Vilaine (35), les Côtes-d'Armor...
Site :
http://www.kerbaty.com
PROMOTION IMMOBILIERE - Contrats et Responsabilités
Architecte et Responsabilité
Notre Cabinet propose à sa clientèle une expertise reconnue dans des domaines précis du droit des affaires qui s'articulent autour de 4 pôles d'activité : l'urbanisme, l'aménagement urbain et la protection de l'environnement, la construction et l'immobilier. Notre expertise dans ces domaines nous a conduit à développer une compétence également reconnue en...
Site :
http://www.droitdespromoteurs.com
Thèmes liés : construction maison d'architecte prix / prix d une construction d une maison / prix d une construction maison / construction d une maison individuelle / assurance d une maison en construction
Constructeur de Maisons en Ile-de-France Lesmaisons.com
Votre projet de construction
Recherche de terrain et de financement, conception des plans, prise en charge des démarches administratives, étude des sols, réalisation des plans définitifs, dépôt du permis de...
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http://www.lesmaisons.com
Thèmes liés : projet de construction de maison en ile de france / construction de maison individuelle ile de france / constructeur de maison individuelle ile de france / constructeur de maison ile de france / construction de maison en ile de france
Constructeur maison Aisne - Annuaire des constructeurs de ...
Constructeur maison Aisne
Selectionner votre constructeur de maison dans l'Aisne 02 et trouver votre terrain constructible à Saint-Quentin, Soissons, Laon, Tergnier ou Château-Thierry.
ChoisirMonConstructeur.com vous aide à faire construire dans l'Aisne et vous propose une selection de constructeur pour réaliser votre...
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http://www.choisirmonconstructeur.com
Thèmes liés : annuaire des constructeur de maison individuelle / annuaire constructeur maison bois / annuaire des constructeur de maison / constructeur maison basse consommation / constructeur maison terrain
Maison en bois: Construction de maison personnalisée et d ...
A A A
Votre maison bois en Guadeloupe et dans les DOM
La Maison Bois est une entreprise de construction de maisons en bois ou à ossature bois , et de rénovation de maisons en Guadeloupe et sur l'ensemble des départements d'outre-mer.
Votre constructeur de maison bois établi en Guadeloupe
Établie depuis 2010 à Baie Mahault, dans les Caraïbes, notre entreprise assure la construction de maisons en bois sur l'ensemble des...
Site :
http://www.la-maisonbois.com
Thèmes liés : entreprise construction maison bois guadeloupe / construction d une maison bois / entreprise construction maison bois / construction maison individuelle ossature bois / construction maison bois guadeloupe
Eco-village - Habiter-Autrement
http://amopie.free.fr/
Les Amanins Centre de Séjour en agro-écologie 26400 La Roche-sur-Grâne - conception et la réalisation d'un lieu de démonstration des méthodes agro-écologiques,expérimentation d'alternatives concrètes en matière d'éducation et de pédagogie - fondé en 2004 avec le soutien de Pierre Rabhi
http://www.lesamanins.com/
ECOlonie dans les Vosges est un centre...
Date: 2017-10-02 12:10:00
Site :
http://www.habiter-autrement.org
Thèmes liés : projet de construction d'une maison d'habitation / gestion de projet la construction d'une maison individuelle / construction d une terrasse en bois / gestion de projet construction d'une maison / gestion de projet construction d une maison
Votre projet construction maison individuelle | Maisons ...
Votre projet de construction de maison
Nous accompagnons toutes vos démarches
À chacun de nos clients, quel que soit son projet, son budget, nous garantissons la même qualité de service et d'accompagnement.
Appuyés sur les compétences et la capacité d'expertise de nos spécialistes, nos conseillers sont :
des financiers qui négocient pour vous auprès des banques et des établissements de...
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https://www.socoren.com
Thèmes liés : bureau d'etude construction maison individuelle / projet de construction d une maison / projet construction maison individuelle / construction d une maison individuelle / plan d architecture de maison individuelle
Entretien, agrandissement, travaux maison individuelle ...
Il est obligatoire lorsque les travaux :
créent plus de 20 m2 de surface nouvelle
modifient l'aspect extérieur du bâtiment : : rehaussement du toit par exemple
changent la destination de l'immeuble : transformation d'une grange en local d'habitation
Avertissement
Une réforme du permis de construire est en cours. Mais jusqu'au 1 er octobre 2007, en principe, les dispositions actuelles...
Date: 2013-04-11 16:27:25
Site :
http://www.maison-conseil.com
Thèmes liés : construction d une maison individuelle / travaux construction maison individuelle / faire construire une maison d'architecte / construction maison d'aujourd'hui / exemple plan permis construire maison individuelle
RT 2012 - POELES A BOIS & GRANULES
> RT 2012
Le bois
Une bonne solution lorsque la distribution locale est garantie : poêle avec un circuit de distribution de l'air chaud (certains assurent même l'ECS) ou chaudière. Mais, en été, mieux vaut disposer d'un chauffe-eau thermodynamique (pompe à chaleur) ou solaire. Important : ces appareils doivent
impérativement recevoir un apport d'air de l'extérieur spécifique (pour la...
Site :
http://www.poelesboisgranules.fr
Thèmes liés : maison rt 2012 poele a granule / bureau d'etude construction maison individuelle / chauffage bois rt 2012 / construction d une maison individuelle / permis de construire une maison individuelle
Contrat de construction de maison individuelle - ANIL
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Lorsque le maître d'ouvrage décide de faire construire une maison sur un terrain lui appartenant en s'adressant à un professionnel unique qui se charge du plan...
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https://www.anil.org