Articles sélectionnés pour le thème : garantie contrat construction maison individuelle
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Visite Virtuelle Maison Venus 1000 - Maisons Deal est un ...
Construire votre maison neuve venus1000
Près de Vaux-en-Pénil, découvrez-la en visite virtuelle
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Prix : 127 000 EUR Hors Terrain
Nous, MaisonsDeal, vous proposons notre modèle de maison, nommé Venus, d'une surface de 96.50m² et composée de 3 chambres et d'un grand salon séjour cuisine de 43m², avec garage intégré à la maison.
Vous pouvez dès maintenant visiter cette maison en 3D grâce à une visite à 360° de toutes les pièces ! Cette visite vous permettra de vous représenter plus facilement les volumes de notre maison.
Au rez-de-chaussée : Un grand séjour de 17.16m² ouvert sur une...
Site :
http://www.maisonsdeal.com
Assurance habitation : Les événements garantis
Assurance habitation : Les événements garantis
Un avocat répond à vos questions
C'est l'une des assurances les plus significatives, tant par le nombre de contrats souscrits que par le nombre d'événements couverts. L'expression multirisque ou multigarantie désigne un contrat dans lequel plusieurs risques ou événements sont couverts.
L'expression habitation indique que le champ...
Site :
http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : assurance d une maison en construction / garantie contrat construction maison individuelle / construction d'objets en bois / construction d objet en bois / humidite assurance habitation
Constructeur maison Chateauroux 36 - Constructeur de ...
Maisons Dona Chateauroux"
Maisons DONA constructeur de maisons individuelles a été crée à Châteauroux dans le département de l'Indre (36) dans les années 1970.
L'écoute, le suivi de nos clients, le respect et la qualité ont fait des maisons DONA 36 sa notoriété.
Au fil des années, notre équipe dynamique a su s'orienter et s'adapter vers la recherche de nouvelles solutions...
Site :
http://www.maisonsdona.fr
Maison loft en bois, Aquarium projects | Journal du Loft
Ce week-end je me suis rendu au salon de l'immobilier qui se tenait porte de Versailles à Paris. Au détour d'une allée, je suis tombé sur le stand de la société lituanienne aquarium projects qui propose un concept très intéressant de maison loft en bois. En dehors des prix très intéressants proposés par ce constructeur, c'est surtout le design de leurs habitations qui m'a séduit. En...
Date: 2017-10-09 15:29:37
Site :
http://www.journalduloft.com
Construction Maison Ille et Vilaine, Morbihan, Cotes d ...
Maisons JUBAULT BEL HABITAT possède 30 ans d'expérience dans la construction de maisons individuelles. Cette entreprise de taille humaine, avec un effectif de 14 personnes, travaille de manière traditionnelle avec des artisans locaux ayant été sélectionnés pour leur savoir faire. Leur coopération remonte pour la plupart à la création de la société, gage de compétence...
Site :
https://www.construction-maison-jubault.com
Thèmes liés : construction d une maison individuelle / construction d'une maison traditionnelle / construction d une maison traditionnelle / prix d une construction d une maison / prix d une construction maison
Définition - dommage ouvrage - surface habitable - le prêt ...
soit un professionnel non architecte (maître d'oeuvre, bureau d'études, économiste de la construction).
soit un architecte ou un agréé en architecture.
Le maître d'oeuvre est généralement le concepteur d'un projet.
Il peut effectuer tout ou partie des missions de contrôle et de surveillance des travaux pour le compte d'un maître d'ouvrage et assister ce dernier dans le recrutement des...
Site :
http://www.legislatis.fr
Garantie - Définition
GARANTIE DEFINITION
Définition de Garantie
"La garantie" est l'obligation que la loi ou le contrat impose à celui qui transmet la propriété ou la jouissance d'un bien ou d'une créance, de prendre fait et cause pour celui auquel il a transféré ses droits lorsqu'un tiers vient à contester ceux de ce dernier. La procédure par laquelle le "garant" ou "débiteur de la garantie" est assigné...
Site :
http://www.dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : garantie contrat construction maison individuelle / assurance d une maison en construction / contrat de construction maison individuelle sans plan / exemple de prix pour la construction d une maison / contrat de construction de maison individuelle et marche de travaux
Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) - cbanque.com
Immobilier
La vente en l'état futur d'achèvement (VEFA)
La vente en l'état futur d'achèvement permet de devenir propriétaire au fur et à mesure de la construction (d'un appartement ou d'une maison dans un lotissement) et de payer son prix en fonction de l'avancement des travaux.
Définition et cadre législatif
La quasi-totalité des immeubles neufs sont vendus sur plans.
L'intérêt, pour...
Site :
http://www.cbanque.com
Thèmes liés : vente d une maison individuelle / prix d une construction d une maison / prix d une construction maison / contrat de construction de maison individuelle ccmi / prix d'une maison a construire sans le terrain
Constructeur de maisons individuelles en ... - caribois.com
Dans le cadre du Challenge Union des Maisons Françaises 2015 - Les chantiers de l'innovation, MAISONS CARIBOIS a remporté la médaille de Bronze dans la catégorie Primo-accession.
Maisons CARIBOIS est un Constructeur de Maisons Individuelles (CMI) installé en Guadeloupe depuis plus de 10 ans.
Maisons CARIBOIS construit des villas adaptées au mode de vie de chacun. Pour vous aider à imaginer...
Site :
https://www.caribois.com
Thèmes liés : constructeur de maison individuelle en bois / constructeurs maisons individuelles 13 / assurance chantier construction maison individuelle / construction maison individuelle guadeloupe / prix maison individuelle constructeur
Constructeur maison Rennes - Ille et vilaine (35) et cotes ...
Maison contemporaine Saint-Coulomb (35350)
Construire en Ille-et-Vilaine et Côtes d'Armor
Une prestation sur mesure du choix de votre terrain à la livraison de votre construction clé en main. C'est l'engagement de Maisons Demeurance, votre constructeur en Ille et Vilaine et Cotes d'Armor. Son contrat de construction vous garantit une construction à prix forfaitaire et délai...
Choisissez votre terrain - Maisons d'en France
Un suivi personnalisé
Depuis plus de 30 ans, Maisons d'en France veille à favoriser l'accession à la propriété. Et puisque faire construire sa maison est souvent le projet d'une vie, nous vous accompagnons au plus près, à chaque instant, en adaptant notre offre à vos besoins ainsi qu'à vos envies. Pour vous permettre de vous lancer en toute sérénité.
Un accompagnement global, y...
Tempo Bois - Maisons en bois sur mesure
Tempobois® est une marque sous laquelle nous traitons vos projets sur mesure, maisons ossature bois ou mixte béton bois, extension, sur élévation et toute construction bois (bureaux, écoles,).
Nous intervenons en Ile de France, Normandie, Picardie.
Tempobois® vous accompagne dès les premières réflexions sur votre espace d'habitation. Écouter votre projet, suivre vos inspirations et...
Site :
http://www.tempobois.com
Thèmes liés : construction maison ossature bois ile de france / construction maison individuelle ossature bois / bureau d'etude construction maison individuelle / construction d une maison bois / contrat de construction de maison individuelle en bois
Construction maisons en bois dans le var | Art et Bois
- Doublages et cloisons fermacell
Les constructions Art et Bois
Conception, fabrication et montage de maisons bois écologiques sur le secteur PACA (Var, Alpes Maritimes, Alpes de haute provence, Bouches du Rhone).
Etudes techniques pour chaque projet : géologue, béton , bois, thermicien.
Réalisations d'avant projet, recherche de terrains et aide au financement bancaire.
Projets bois personnalisés avec une décoration intérieure de qualité adaptés à votre budget (primo accédants, maisons d'architectes).
Architecture bois médittérannéenne adaptée au style d'habitat du sud. (larges ouvertures,...
Constructeur maison Nord - Annuaire des constructeurs de ...
Constructeur
Constructeur maison Nord
Des dessins personnalisés des plans de votre maison, l'apport d'une garantie décennale, des terrains préalablement sélectionnés selon vos exigences : tels sont les services qui vous seront fournis par un constructeur.
Trouvez le professionnel adapté à votre projet sur Choisirmonconstructeur.com et signez le...
Site :
http://www.choisirmonconstructeur.com
Thèmes liés : constructeur de maison individuelle du nord est de la france / constructeur les maisons d'aujourd'hui / constructeur maison d aujourd hui / constructeur de maison individuelle nord / plan maison constructeur nord
Vente en l'état futur d'achèvement — Wikipédia
Vente en l'état futur d'achèvement
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
La mise en forme de cet article est à améliorer
(octobre 2015)
.
La mise en forme du texte ne suit pas les recommandations de Wikipédia : il faut le « wikifier ».
La typographie , les liens internes ou externes , les conventions de style , la présentation des sources , etc. sont autant de points...
Date: 2017-10-07 22:05:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : prix du notaire pour l'achat d'une maison / frais pour l'achat d'une maison en france / trouver un financement pour l'achat d'une maison / plan de financement pour l'achat d'une maison / frais lors de l achat d une maison
Bois ou béton : à quel prix ? - Immobilier Martinique
L'habitat martiniquais d'hier à aujourd'hui
Bois ou béton : à quel prix ?
Bois, béton ou mixte : comptez entre 126 000EUR et 186 000EUR selon les prestations, pour une maison de type F4 de 120 m2 de SHOB.
Bois ou béton : chacun a ses avantages pourvu qu'il soit mis en oeuvre dans les règles de l'art. Le choix est question de goût mais surtout de prix. Alors, combien ça coûte ? Selon...
Date: 2017-10-09 14:21:30
Site :
http://martinique.domiciles.net
Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage | Travaux.com
Accueil > Mes droits > Assurances > Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage
Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage
Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage
6 votes (4.17)
4
L'assurance dommages ouvrage est une garantie qui permet de toucher une indemnité couvrant les frais de réparation d'un dommage lié à la construction, sans avoir besoin d'attendre que la justice se prononce...
Site :
http://www.travaux.com
Thèmes liés : assurance d une maison en construction / cout construction maison d'architecte / construction d une maison individuelle / assurance obligatoire constructeur maison individuelle / assurance chantier construction maison individuelle
"BÂTIR EN TOUTE CONFIANCE" | Construire clé en main | Clerc AG
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Nos maisons sont individuelles !
Toutes nos maisons idées servent de bases pour votre propre maison. Elles vous laissent une grande marge de liberté pour la conception et la réalisation de vos idées et besoins personnels.
Construire clé en main avec un contrat d'entreprise !
Voulez-vous construire sans risque, à prix fixe? Décidez-vous alors pour le contrat...
Site :
http://www.clerc.ch
Thèmes liés : financer l'achat d'une maison / financer l achat d une maison / contrat d'achat maison / contrat d achat d une maison / contrat d achat de maison
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
2450 Partenaires nous font déjà confiance
POURQUOI PAS VOUS !
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Avec les outils RCDPRO restez réactifs !
Partenaire privilégié d'un grand groupe français d'assurance "Groupe PROWESS Assurances", RCDPRO est un acteur majeur sur le marché de l'assurance professionnelle, des métiers du conseil, des services et du bâtiment. Depuis de nombreuses années, RCDPRO offre des produits...
Site :
https://rcdpro.fr
Assurance dommage ouvrage particulier pas cher : devis ...
+ D'INFOS SUR L'ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE PARTICULIER
Assurance dommage ouvrage particulier extension de maison individuelle
La loi 78.12 du 4 janvier 1978, dite « loi SPINETTA» a rendu obligatoire la dommage ouvrage extension particulier pour tous les travaux de construction neuf ainsi que pour les travaux d'extension.
Les travaux d'extension comportent des risques importants à deux...
Site :
https://www.dommage-ouvrage.com
Thèmes liés : assurance d une maison en construction / contrat de construction de maison individuelle etude de sol / etude de sol construction maison individuelle / assurance chantier construction maison individuelle / assurance construction maison individuelle
Obligations du vendeur ou du bailleur - Internet ...
Obligations du vendeur ou du bailleur
Article créé le 23/07/2010
Mis à jour le 16/06/2014
Article repris du site prim.net
Introduction
La loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages a créé dans son article 77, codifié à l'article L 125-5 du code de l'environnement, une obligation d'information de...
Date: 2017-10-10 02:13:53
Site :
http://www.orne.gouv.fr
Thèmes liés : quoi faire avant l'achat d'une maison / conseils avant l'achat d'une maison / nouvelle loi pour l'achat d'une maison / question avant l'achat d'une maison / precaution a prendre avant l'achat d'une maison
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 18/11/2015 - Assurance
3
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2017-10-10 04:21:36
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : question avant l'achat d'une maison / question a poser avant l'achat d'une maison / precaution a prendre avant l'achat d'une maison / conseils avant l'achat d'une maison / annuler l'offre d'achat d'une maison
Constructeur de maisons : MTLF : maison rt2012, achat ...
Nos Prestations :
Faites confiance à MTLF, car vous pourrez suivre chaque étape de la construction de votre maison. Pour nous la qualité se mesure grâce à la qualité du service et surtout en fonction de votre...
Site :
http://www.mtlf.fr
Thèmes liés : achat maison constructeur / contrat de construction maison individuelle type / garantie contrat construction maison individuelle / etapes construction maison individuelle / loi contrat de construction de maison individuelle
Dépôt de garantie | De Particulier à Particulier - PAP
Dépôt de garantie
Définition :
Le dépôt de garantie est une somme versée par un débiteur au créancier afin de garantir la bonne exécution de ses obligations.
Pour la location dun logement, il est dusage que le propriétaire demande au locataire de verser un dépôt de garantie au moment de la signature du contrat de location. Cette somme permet, par exemple, au propriétaire de...
Site :
pap.fr
Thèmes liés : depot garantie achat maison / notaire lors de l achat d une maison / pret pour l achat d une maison / nouvelle loi pour l'achat d'une maison / financer l'achat d'une maison
Les garanties d'un crédit immobilier - cbanque.com
Lors d'un achat immobilier, si vous souhaitez bénéficier d'un prêt, la banque demandera généralement des garanties. Elles permettent à l'établissement prêteur de se protéger en cas de défaillance de l'emprunteur. Concrètement, en cas de problèmes, ce dispositif juridique permet aux établissements prêteurs d'appréhender et de faire vendre le bien financé pour récupérer les fonds...
Site :
http://www.cbanque.com
Constructeur maison bois Orleans |Natilia
Bienvenue sur le site de l'agence NATILIA d'Orléans.
Située dans le Loiret, à 5minutes du centre-ville d'Orléans(Loiret), notre agence est facile d'accès notamment grâce à la proximité de la RN20, nos compétences s'étendent de Blois à Montargis, de Fontainebleau à Châteaudun, ainsi nous pouvons facilement vous trouver l'emplacement idéal à la réalisation de votre projet de vie...
Site :
http://orleans.maison-natilia.fr
Thèmes liés : constructeur maison individuelle ossature bois / construction maison individuelle ossature bois / projet de construction d'une maison a etage / constructeur maison ossature bois / avant projet de construction d'une maison
CCH - La Notice descriptive - ccmi - article 2 du code ...
La notice descriptive
Code de la Construction et de l'Habitation - et et et
Un document encadré
La notice descriptive est le document technique indiquant les travaux qui seront effectués, les matériaux qui seront utilisés, et les équipements qui seront installés. Elle doit être, conforme au modèle type agréé par l'arrêté ministériel du 27 novembre 1991.Si ce n'est pas le cas, le...
Site :
http://www.legislatis.fr
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / exemple de prix pour la construction d une maison / contrat de construction de maison individuelle etude de sol / modele type de contrat de construction de maison individuelle / prix d une construction d une maison
CONSEILS ACHAT MAISON - Les bons trucs et infos sur l ...
Pourquoi un courtier immobilier pour acheter? - Haut de page
Primo, sachez qu'il ne vous en coûte rien d'utiliser les services d'un courtier IMMOBILIER pour l'achat d'une propriété. C'est le vendeur de la propriété qui rémunère les courtiers pour que ceux-ci leur trouve un acheteur sérieux.
Un courtier IMMOBILIER possède toute l'expérience et les compétences requises pour faciliter...
Date: 2017-06-07 13:57:52
Site :
http://www.maisonsweb.com
Constructeur maison bois Toulouse |Natilia
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Votre maison à votre image
Grâce à de nombreux échanges entre vous et nous, nous personnalisons votre projet afin d'obtenir la maison à votre goût.
En savoir plus
Natilia Toulouse : constructeur de maisons bois dans le Sud-Ouest
Natilia est le 1er réseau de constructeurs de maisons individuelles en ossature bois, et notre équipe de Toulouse vous accueille pour réaliser et vous guider dans votre projet de construction.
Nous disposons d'une large...
Site :
http://toulouse.maison-natilia.fr
Thèmes liés : constructeur maison individuelle ossature bois / constructeur maison ossature bois / constructeur de maison individuelle en bois / constructeurs maisons individuelles toulouse / construction maison individuelle ossature bois
Constructeur maison bois Tours |Natilia
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Venez visiter nos constructions
Vous souhaitez assister au montage d'une maison Natilia ? Prenez rendez-vous avec votre agence et venez visiter l'une de nos constructions.
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Natilia Tours
Un projet de construction ? Particuliers, professionnels, investisseurs... Contactez nous afin d'obtenir votre étude personnalisée gratuite au sein de notre agence ou à votre...
Site :
http://tours.maison-natilia.fr
décryptage - Rénovation, extension, aménagement maison ...
Dans le neuf ou dans l'ancien, les signes de qualité sont légions ! HQE, Effinergie, matériaux biosourcés, RGE, BEPOS, RT2012... il est parfois difficile de s'y retrouver ! Dans ce dossier nous vous proposons les clés pour comprendre les différences entre certification, labellisation et qualification, dans le neuf et la rénovation.
Dans le neuf ou dans l'ancien, les signes de qualité...
Site :
http://www.camif-habitat.fr
Thèmes liés : label qualite constructeur maison / norme maison basse consommation d'energie / constructeur maison basse consommation d'energie / maison basse consommation d'energie / maison basse consommation d energie
éco CAA Maison Bois,Constructeur Maison Bois RT 2012
Chalet Poteau Poutre
Maison Bois Conformé Règlementations RT2012
L'avenir du bâtiment, de la maison individuelle comme du logement collectif repose sur une réelle prise de conscience d'un gaspillage énorme de nos ressources.
Mais bien sûr ! Le Bâtiment Basse Consommation !!! Dans « Basse Consommation », ça résonne déjà comme « économies »... d'énergies et d'argent...
Mais...
Date: 2016-05-04 06:28:12
Site :
http://www.ecomaisonkit-ossature-bois.com
Droit - Mémoire - DEA - DESS - La protection de l ...
Un système politique démocratique évolué se caractérise sur un plan juridique par des lois faites par le peuple et pour le peuple. Le droit positif sert alors l'individu en ce qu'il lui est spécialement adapté. En servant l'individu, la loi ainsi faite sert en fait au plus grand nombre de citoyens, somme d'individus ayant les mêmes inspirations. La loi se...
Date: 2003-01-05 12:36:36
Site :
http://www.glose.org
Votre constructeur de maisons en Poitou-Charentes ...
Vous avez un projet de construction en Charente-Maritime (17) en région Poitou-Charentes ?
Logis du Pertuis est un constructeur de maison individuelle proche de Jonzac (17500) en région Charente-Maritime avec 5 agences en Poitou-Charentes : Rochefort (17300), Royan (17200), La Rochelle (17000), Saintes...
Site :
https://www.logis-du-pertuis.com
Thèmes liés : bureau d'etude construction maison individuelle / construction maison individuelle rt 2012 / maison rt 2012 / constructeurs maisons individuelles 17 / recherche constructeur maison traditionnel
Tout sur le vocabulaire de la Construction de Maison
EV : Eaux vannes (=eau potable).
Faïence : Carrelages muraux répartis dans la salle de bains.
FFC : Fédération Française des Constructeurs (de maisons individuelles).
Foisonnement : Accroissement du volume apparent des minéraux, consécutif à leur fragmentation par extraction ou manipulation.
Fouille à excavation : Enlèvement de terre pratiqué en contrebas du sol pour l'encaissement...
Site :
http://www.villas-club.fr
Votre constructeur de maisons en Midi-Pyrénées et ...
Vous avez un projet de construction en Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon ou PACA ?
Demeures d'Occitanie est un constructeur de maison individuelle proche de Toulouse (31) en région Midi-Pyrénées, Montpellier (34) en région Languedoc-Rousillon, Avignon (84) en Provence-Alpes-Côte d'Azur...
Site :
https://www.demeuresdoccitanie.fr
Thèmes liés : constructeur maison contemporaine midi pyrenees / constructeur maison midi pyrenees / bureau d'etude construction maison individuelle / construction maison individuelle rt 2012 / constructeurs maisons individuelles toulouse
Votre constructeur de maisons en Midi-Pyrénées et ...
Vous avez un projet de construction en Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon ou PACA ?
Demeures d'Occitanie est un constructeur de maison individuelle proche de Toulouse (31) en région Midi-Pyrénées, Montpellier (34) en région Languedoc-Rousillon, Avignon (84) en Provence-Alpes-Côte d'Azur...
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https://www.demeuresdoccitanie.fr
Thèmes liés : constructeur maison contemporaine midi pyrenees / constructeur maison midi pyrenees / bureau d'etude construction maison individuelle / construction maison individuelle rt 2012 / constructeurs maisons individuelles toulouse
IR - bofip.impots.gouv.fr
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2015-05-21T19:08:50.000+02:00
IR - Réduction d'impôt accordée au titre des investissements locatifs réalisés dans le cadre de la loi « Scellier » - Conditions d'application - Conditions de mise en location
I. Délai de mise en location
1
Le logement doit être donné en location dans certains délais qui dépendent de la nature du logement ou du...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : architecture de l'interieur d'une maison / architecture de l interieur d une maison / location d une maison individuelle / impots construction d'un garage bois / prix d une maison individuelle
Crédit achat maison : tout savoir sur les prêts immobiliers
Peut-être souhaitez-vous profiter des niveaux très bas des taux de crédit pour vous lancer dans un projet immobilier ? Mais emprunter de l'argent pour une maison n'est pas une décision qui se prend à la légère.
Pour obtenir un crédit immobilier à des conditions financières avantageuses, le meilleur moyen est de présenter un dossier rassurant pour votre interlocuteur. Et lui...
Date: 2017-10-04 14:04:57
Site :
http://www.linternaute.com
Les pièges à éviter lors de l’avant-contrat | Etude Wargny ...
Les pièges à éviter lors de l'avant-contrat
Les pièges à éviter lors de l'avant-contrat Télécharger le PDF
CE QU'IL FAUT SAVOIR AVANT DE SIGNER UN COMPROMIS
Aux termes de l'article 1589 du Code civil, « la promesse de vente vaut vente, lorsqu'il y a consentement réciproque des deux parties sur la chose et sur le prix ».
La signature du compromis de vente génère ainsi des droits et...
Site :
http://www.wargny-lelong.notaires.fr
Thèmes liés : avant l'achat d'une maison / avant l achat d une maison / montant frais notaire pour l'achat d'une maison / prix du notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire sur l'achat d'une maison
Terrains avec maison Aude (11) - Constructeur maison Midi ...
Nos offres d'emploi et de recrutement.
Vous avez un projet de construction en Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon ou PACA ?
Demeures d'Occitanie est un constructeur de maison individuelle proche de Toulouse (31) en région Midi-Pyrénées, Montpellier (34) en région Languedoc-Rousillon, Avignon (84) en...
Site :
https://www.demeuresdoccitanie.fr
Thèmes liés : constructeur maison contemporaine midi pyrenees / bureau d'etude construction maison individuelle / constructeur maison midi pyrenees / constructeurs maisons individuelles toulouse / constructeur de maison individuelle 31
TVA - Taux réduits - Travaux (autres que de construction ...
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2014-09-29T14:37:47.000+02:00
TVA - Taux réduits - Travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans - Opérations concernées
1
Le taux réduit s'applique aux travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien ainsi qu'à la fourniture de certains...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Etanchéité d'une cave enterrée : toutes les réponses à vos ...
Leader Français de la cave enterrée depuis 1977
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Guide de l'etancheite cave et du sous-sol
Etancheite cave enterrée pour aider vos vins
Toutes les solutions pour préserver l'etancheite de la cave enterrée harnois et garder vos vins frais.
Toutes les réponses aux questions que vous vous posez !
Votre cave en 17...
Site :
http://www.cave-fr.com