Plans de maison - Constructeur maisons Gironde Landes à ...

Constructeur de maisons Gironde et Landes

Constructeur à Bordeaux et Saint Paul Dax, les maisons Littoral Habitat rayonnent dans le Sud Ouest, en Gironde et dans les Landes, où nous construisons tous types de maisons, soit d'après nos modèles, soit en fonction de vos souhaits, votre plan de maison pouvant être adapté à vos besoins.

Notre expertise, fruit de longue années d'expérience,...

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Site : https://www.littoral-habitat.com

Architecte ou constructeur : avec qui faire construire ...

Maison d'architecte ou de constructeur ?

Maison d'architecte ou de constructeur ?

© Endostock Fotolia

A qui faire appel pour faire construire votre maison ? Confier votre projet à un architecte ou à un constructeur n'offre pas les mêmes garanties ni les mêmes contraintes. Alors maison d'architecte ou maison clés en main ?

« Prêt à porter ou sur mesure ? » Voilà brièvement résumée...

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Site : construiresamaison.com

Architecte ou constructeur - Faire construire sa maison

Maison d'architecte ou de constructeur ?

Maison d'architecte ou de constructeur ?

© Endostock Fotolia

A qui faire appel pour faire construire votre maison ? Confier votre projet à un architecte ou à un constructeur n'offre pas les mêmes garanties ni les mêmes contraintes. Alors maison d'architecte ou maison clés en main ?

« Prêt à porter ou sur mesure ? » Voilà brièvement résumée...

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Site : construiresamaison.com

Constructeur de maisons individuelles de Lorient ...

Constructions TY GWENN sont implantées à Lorient, Auray, Pontivy, Quimperlé, Concarneau et Pont L'Abbé en Bretagne.

Fort d'un savoir-faire et d'une expérience de plus de 30 ans dans la construction de maisons  dans le Morbihan (56) et le Finistère Sud (29), nos équipes privilégient des matériaux sains et innovants pour la réalisation de maisons RT 2012 modernes ou traditionnelles, maisons à ossature bois et extensions d'habitation selon des plans personnalisables réalisés par notre bureau d'études.

 

Agréable à vivre, esthétique et...

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Site : http://www.constructionstygwenn.com

10 étapes clés de la construction en container | Maison ...

Ma Maison Container » Construire » 10 étapes clés de la construction en container

De la recherche du constructeur à la livraison en passant par la signature du contrat et les assurances, découvrez les 10 étapes décisives de la construction de votre maison container .

1 - Trouver son constructeur

Bien choisir son constructeur est essentiel car il sera votre interlocuteur privilégié...

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Site : http://www.ma-maison-container.fr

Constructeur de maison d architecte en ossature bois et ...

Nous et Votre Maison!

Maisons Archi Forêt c'est votre réseau d'architecte designer allié à un grand constructeur de maisons ossature bois sur mesure en CCMI. Pour vos plans, votre permis de construire et la construction de votre maison ossature bois haut de gamme vous bénéficiez ainsi:

du conseil et de l'expertise de votre architecte, maître d'oeuvre ou agence d'architecture « Archi...

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Site : http://www.maisonsarchiforet.com

Nos garanties : garantie de livraison, contrat de ...

Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI):

Le CCMI est un contrat réglementé et soumis aux dispositions de la loi du 19 décembre 1990. C'est votre première garantie. Vous avez 7 jours pour revenir sur votre engagement.

De notre côté, nous nous engageons à livrer votre maison dans un délai imparti et pour un prix définitif garanti. Nous vous fournissons également les plans, une notice descriptive des travaux, les attestations nécessaires (assurances et garanties), ainsi qu'un échelonnement de paiement correspondant à l'avancement des travaux

La garantie de Livraison:

La loi n°90-1129 du 19/12/90...

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Site : http://www.natureetlogis.fr

Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / garantie contrat construction maison individuelle / loi contrat de construction de maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / contrat de construction maison individuelle sans plan

Formulaire pour établir soi-même le devis d'une maison simple

>Formulaire pour établir soi-même le devis d'une maison simple

Formulaire pour établir soi-même le devis d'une maison simple

Arnaud Sellé

devis gratuit et très détaillé pour construire une maison de conception simple.

©herreneck - Fotolia.com

Scoop.it

Cet article fait partie du dossier L'autoconstruction

Nous présentons ici un logiciel sous forme de formulaire, à télécharger, qui...

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Site : https://www.maison.com

Tarif construction maison en bois : formules kits/clés en ...

Maison en bois clé en main

Avec le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI) offrant toutes les garanties.

Nous vous proposons de prendre en charge complètement votre projet : de la conception des plans, à la construction de la maison en passant par le dépôt du permis de construire et la fabrication.

C'est lors d'un premier rendez-vous que nous définissons ensemble votre projet...

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Site : https://www.habitbois.com

MAISONS KERBEA - Franchise - Les Echos de la Franchise

Témoignages

MAISONS KERBEA c'est un savoir-faire éprouvé, 17 ans d'expérience, alors changez de métier en rejoignant une enseigne reconnue!

Véritable réseau de franchises dans la construction de maisons individuelles, Maisons Kerbéa se distingue par sa capacité et son savoir-faire de franchiseur permettant à des personnes désirant devenir de véritables chefs d'entreprises d'être...

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Date: 2017-10-10 02:09:09
Site : https://www.lesechosdelafranchise.com

Thèmes liés : marche construction maison individuelle france / assurance construction maison individuelle / garantie contrat construction maison individuelle / garantie construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle sans plan

Prix de construction de maison - plans-maisons.com

Prix de construction de la maison TT0601

Valeur Mars 2007

Surface habitable: 137 mÂ?

Prix de construction de maison

La pr??sentation de mod?¨les de maisons sur catalogues, parfois associ??e ?  un tarif de vente, induit que la maison ?  construire est une marchandise qui peut ??tre commercialis??e ?  un prix ??tabli ?  l'avance.

Les composants de la construction, l'inscription de l'acte de...

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Date: 2013-10-18 16:28:48
Site : http://www.plans-maisons.com

VEFA et pénalités de retard - jurisprudentes.net

voici ce que je peux vous dire:

Arrêt ou interruption de travaux

Arrêt ou retard sans dépassement des délais de livraison

Ce peut être une interruption momentanée, sans conséquence grave. Informez-vous directement auprès du constructeur ou de l'entrepreneur.

Si aucun motif valable ne vous est fourni, et si l'interruption se prolonge au-delà d'un délai raisonnable, vous mettez le...

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Site : http://www.jurisprudentes.net

Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle sans plan / contrat de construction de maison individuelle et marche de travaux / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle / plan de construction de maison individuelle

Marque NF Maison individuelle : le label qualité des ...

Les professionels de la construction et de la rénovation immobilière ont maintenant leur label qualité: NF Maison Individuelle. Quelles garanties pour vous?

15

https://scribium.com/qqq2m0

Votre projet de construction est bien avancé et il ne vous reste qu'à choisir le professionnel qui pourra le réaliser. La confiance est de rigueur, pour pouvoir, tout au long du chantier, entretenir de...

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Site : https://scribium.com

Fabrication de maison en bois : liste de constructeurs

Fabrication de maison en bois

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Vivre dans une maison en bois est un choix de plus en plus prisé. La fabrication d'une telle maison écologique demande de s'adresser à un constructeur spécialisé dans les maisons bois ou à ossature bois. Voici une liste de professionnels qui sauront concevoir votre maison sur-mesure : moderne,...

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Site : http://www.webrankinfo.com

Le contrat de construction de maison individuelle par ...

15 Les garanties du constructeur

Le contrat de construction de maison individuelle est l'une des formules juridiques les plus fréquentes d'acquisition de leur logement par les familles.

Compte tenu du risque couru par les accédants à la propriété, risque tenant en particulier à la fréquence des dépôts de bilan des sociétés de construction de maison individuelle et à la mauvaise...

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Date: 2017-09-28 07:54:07
Site : https://sites.google.com

Malfaçons, travaux mal exécutés : les recours en ...

Médecin Santé Publique et Information Médicale, Centre Hospitalier SUD 77

PARIS, France

Malfaçons, travaux mal exécutés : les recours en copropriété

Malfaçon : exécution défectueuse d'un travail, due notamment à un défaut de compétence ou de négligence de la part de l'entrepreneur.

Site économie gouv :

http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications...

Si vous avez acheté une...

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Site : http://fr.viadeo.com

Contrat de construction de maison individuelle - ANIL

Contrat de construction de maison individuelle

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Précautions et vérifications

Projet

Lorsque le maître d'ouvrage décide de faire construire une maison sur un terrain lui appartenant en s'adressant à un professionnel unique qui se charge du plan...

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Site : https://www.anil.org

Devenir constructeur de maison individuelle

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DEVENIR CONSTRUCTEUR DE MAISON INDIVIDUELLE: NOS CONSEILS GRATUITS

Vous souhaitez Devenir constructeur de maison individuelle ? Vous êtes créateurs, maître d'oeuvre, contractant général, entreprise du bâtiment, et réalisez des maisons clefs-en-main mais n'avez pas encore le statut vous permettant de passer des contrat CCMI loi 90 ?

Nous vous accompagnons afin de...

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Site : https://www.garantie-de-livraison.com

Contrat de construction de maison individuelle - ADIL 974

Contrat de construction de maison individuelle

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Précautions et vérifications

Projet

Lorsque le maître d'ouvrage décide de faire construire une maison sur un terrain lui appartenant en s'adressant à un professionnel unique qui se charge du plan...

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Site : https://www.adil974.com

Maison à ossature bois clé en main ou en kit

Il faut savoir par exemple que des  constructeurs de maison en bois clé en main peuvent se charger de tout pour vous et que leurs tarifs* de fabrication sont fort séduisants. Les soucis d'obtention d'un permis de construire, de l'élaboration des plans de votre maison seront inclus dans le contrat d'achat d'une maison à ossature bois.

 

Habitbois, maison en kit

Nous avons soulevé l'idée de...

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Site : https://www.arrosimmobilier.com

Lexique - Pierre et Construction, votre constructeur de ...

Accès au chantier : Chemin pour l'accès des engins au chantier, devra être empierré si nécessaire..

Acotherm : Organisme délivrant le classement des performances acoustiques et thermiques des menuiseries extérieures.

AEV : Classement des fenêtres et baies vitrées selon trois critères pour vous aider à choisir les fenêtres les plus performantes en termes d'isolation et donc de confort...

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Date: 2017-10-09 23:46:40
Site : http://www.pierreetconstruction.fr

Constructeur Dinan - Maisons Elian - constructeurs de ...

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Constructeur Dinan

Maisons Elian, le constructeur de votre future maison à Dinan

Vous êtes à la recherche d'un constructeur de maison à Dinan ou ses environs ? Maisons Elian est la société idéale à contacter. Créée en 1986, Maisons Elian est un précurseur dans la construction de maisons écologiques labellisées BBC et a ainsi mérité d'être...

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Date: 2016-06-30 17:11:22
Site : http://www.maisons-elian.com

BOI-TVA-IMM-20-20-20-20140715 concernant l’achat ...

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2017-02-01T12:01:44.000+01:00

TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété - Opérations portant sur les logements situés dans les zones ciblées par la politique de la ville

I. Champ d'application de...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...

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2017-02-01T12:01:44.000+01:00

TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété - Opérations portant sur les logements situés dans les zones ciblées par la politique de la ville

I. Champ d'application de...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

La construction | ADIL24

3 rue Victor Hugo 24000 PERIGUEUX

Tel : 05.53.09.89.89 Fax : 05.53.09.83.40 Courriel : Adil.24@wanadoo.fr

Siège social de l'ADIL24

Horaires d'ouverture au public : UNIQUEMENT SUR RENDEZ VOUS Lundi - mardi - mercredi - jeudi 8 h 30 - 12 h / 13 h 30 - 17 h 30 Vendredi 8 h 30 - 12 h / 13 h 30 - 16 h Voir nos permanences

La construction

1) LE CHOIX DU TERRAIN

Un des éléments essentiels auquel il...

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Site : http://www.adil24.org

Lexique d'architecture | Archionline

Dictionnaire des définitions de l'architecture

Les acteurs de la construction

Architecte

L'architecte est une personne désignée par le maître d'ouvrage dont la principale fonction est de concevoir un projet de construction et d'en garantir son exécution. L'architecte dessine les esquisses du projet, conçoit les plans de la future maison et peut à la demande du client réaliser le permis de...

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Site : https://www.archionline.com

Vente de kit d'auto-construction de maison en bois Landes ...

Ce projet a été réalisé en auto-construction avec l'assistance de notre entreprise Cogebois bien entendu. « Les clients sont venus nous rencontrer pour nous présenter leur plan ceci dans le but...

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Cogebois vous présente une maison hors d'eau hors d'air près de Toulouse Voici les caractéristiques : Surface emprise au sol :   244,79 m ²...

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Site : http://www.cogebois.fr

Maison en kit France : Mikit, le premier constructeur ...

Maison en kit : la France marque des points

 

On ne peut pas dire que le climat canadien soit plus clément qu'en France. Or, les maisons en kit françaises ne sont pas légion, alors qu'outre Atlantique elles fleurissent sur tous les terrains. Contrairement à une idée répandue, une maison en kit ne signifie ni « fragile », ni « légère » . La solution Mikit propose la solution la...

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Site : https://www.mikit.fr

Prix Construction maison : les secrets de votre constructeur

Vous vous demandez quel peut être le cout

de construction d'une maison ?

Babeau Seguin vous répond en toute transparence !

Le prix final de votre maison dépend de trois choses :

1 / le prix du terrain et de sa viabilisation

2 / le cout de construction de votre maison

3/  le cout de votre financement

Babeau Seguin vous aide à mieux comprendre ces couts afin de bien comprendre le cout...

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Site : http://www.babeau-seguin.fr

Architecte, Constructeur ou Maître d'oeuvre? 4 critères ...

Conclusion: Architecte, constructeur ou maître d'oeuvre, comment choisir?!

Critère 1 : La conception

Vous allez rester longtemps dans votre maison, espérons-le. Pour cette raison, le critère de la qualité de conception est fondamental, car il impacte en permanence sur votre confort quotidien.

Le constructeur

Au niveau de la conception des maisons, le cas du constructeur est assez...

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Site : http://conseils-thermiques.org

Mon projet de construction de maison individuelle - Céquami

Trouver un professionnel

Vous aurez préalablement évalué votre capacité financière qui déterminera votre type de projet.

Sachez que le terrain représente de 25 à 50 % du coût du projet. S'il n'est pas viabilisé, prévoir un budget  pour le raccorder à l'eau, l'électricité et les eaux usées.

Voici les principales étapes d'un projet de construction.

Le terrain

Vous êtes...

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Site : http://www.cequami.fr

Définition - dommage ouvrage - surface habitable - le prêt ...

soit un professionnel non architecte (maître d'oeuvre, bureau d'études, économiste de la construction).

soit un architecte ou un agréé en architecture.

Le maître d'oeuvre est généralement le concepteur d'un projet.

Il peut effectuer tout ou partie des missions de contrôle et de surveillance des travaux pour le compte d'un maître d'ouvrage et assister ce dernier dans le recrutement des...

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Site : http://www.legislatis.fr

L’assurance dommages ouvrage du logement | Fédération ...

L'assurance dommages ouvrage du logement

L'assurance dommages ouvrage du logement

02/10/2017

La loi oblige le maître d'ouvrage qui souhaite effectuer des travaux de construction à souscrire une assurance dommages ouvrage avant l'ouverture du chantier. Celle-ci permet de réparer rapidement, en dehors de toute recherche de responsabilité, des malfaçons constatées une fois la maison ou...

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Date: 2017-10-10 00:16:08
Site : https://www.ffa-assurance.fr

DGCCRF - Le contrat de construction de maison individuelle ...

Informations générales

désignation du terrain et mention du titre de propriété ;

indication que vous pourrez vous faire assister par un professionnel habilité lors de la réception des travaux ;

justification des garanties de remboursement et de livraison apportées par le constructeur ;

référence de l'assurance de dommages que vous devez obligatoirement souscrire.

désignation du terrain...

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Date: 2017-10-10 01:01:34
Site : https://www.economie.gouv.fr

Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / contrat de construction maison individuelle sans plan / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle

4 conseils pour faire construire votre maison sans stress ...

57 % des litiges de construction analysés par l'enquête 2014 de la CLCV font état de malfaçons ou de problèmes de conformité et 18 % concernent des réserves non levées.

Getty Images/iStockphoto

Entre la décision de faire construire et la remise des clés, les motifs d'inquiétude ne vont pas manquer. Seul mot d'ordre pour les limiter : anticiper.

Quartier des Argiles ! Le nom du secteur...

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Site : http://votreargent.lexpress.fr

Notice d'information - Contrat de construction - Droit ...

CCMI Chap 1 - Notice d'information

Notice d'information

relative au contrat de construction d'une maison individuelle

avec fourniture de plan

Arrêté du 28 novembre 1991

Modèle type de notice d'information du maître de l'ouvrage

Cette notice est destinée à vous informer de vos droits et obligations, en application de la loi n° 90-1129 du 19 décembre 1990 relative au contrat de construction...

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Site : http://www.legislatis.fr

Éditorial : Sous-traitance : Droit et bonnes pratiques : FFB

BATIMENT ACTUALITE N° 16 - 2010 | Dossier

Consulter tous les n°

Éditorial

Sous-traitance : Droit et bonnes pratiques

Texte fondamental pour la protection des sous-traitants, la loi de 1975 concerne tous les acteurs et partenaires de l'acte de construire : maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, comptables...

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Site : http://www.ffbatiment.fr

Immobilier Logement - UFC-Que Choisir

Vous souhaitez louer ou acheter un appartement ou une maison ? Vous êtes locataire, propriétaire ou copropriétaire ? L'UFC-Que Choisir vous donne les clés pour réaliser vos projets, négocier un crédit, entreprendre des travaux avec une entreprise ou faire construire votre maison. Retrouvez toutes nos publications sur le sujet !

Tous les contenus des dossiers Immobilier...

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Site : https://www.quechoisir.org

Quand souscrire à l'assurance chantier pour la ...

C'est quoi une assurance chantier  pour la  construction d'une maison  individuelle ? Quand y souscrire ? Avant, en cours ou après la construction, s'assurer pour bâtir son pavillon ? Quel est le prix d'une assurance de construction pour un particulier ? Pourquoi se garantir ?

Un contrat d' assurance chantier en construction est une convention couvrant financièrement les dégradations...

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Site : https://www.rachatducredit.com

Faire baisser le prix de sa construction - Conseils Thermiques

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#20 - pamgilli - 04 Octobre 2017

Comment réagirait une construction bois dans le cas d'une termpette comme en 1984 et 1999 dans les vosges ou en floride au etats-unis. ?

A chaque fois il reste que la dalle béton ou les efforts subis on détériores le batiment.

J'aimerais vos avis sur cette question de sécurité sachant que le climat change et nous...

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Site : http://conseils-thermiques.org

Nos offres clés en main Wagram Résidences | Maisons Pierre

Nos offres cles en main wagram residences

Nos offres clés en main Wagram Résidences

Devenez propriétaire de votre maison + jardin avec Wagram Résidences.

Vous rêvez de devenir propriétaire de votre maison neuve en Ile de France ? Réaliser un projet immobilier avec Wagram Résidences, c'est faire le choix d'un investissement simple et sécurisé dans lequel tout est compris : Une maison...

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Site : http://www.maisons-pierre.com

Le Particulier - Toute l'information juridique et pratique ...

Parking, un lot de contraintes

05/11/2014

1.00, n° 1998/17345). Les règles d'attribution doivent respecter une stricte égalité entre les copropriétaires, faute de quoi une autorisation accordée à certains seulement, au détriment d'autres, constituerait un abus de majorité susceptible d'entraîner l'annulation de la décision.   [...] 13 de la loi du 10.7.65). Si ce n'est pas le cas,...

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Site : http://droits.leparticulier.lefigaro.fr

Thèmes liés : modele contrat de construction de maison individuelle sans fourniture de plan / modele de contrat de construction de maison individuelle (ccmi) >> / contrat de construction de maison individuelle ccmi / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / contrat de construction maison individuelle sans plan

Construction Maison Ille et Vilaine, Morbihan, Cotes d ...

Maisons JUBAULT BEL HABITAT possède 30 ans d'expérience dans la construction de maisons individuelles. Cette entreprise de taille humaine, avec un effectif de 14 personnes, travaille de manière traditionnelle avec des artisans locaux ayant été sélectionnés pour leur savoir faire. Leur coopération remonte pour la plupart à la création de la société, gage de compétence...

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Site : https://www.construction-maison-jubault.com

Thèmes liés : construction d une maison individuelle / construction d'une maison traditionnelle / construction d une maison traditionnelle / prix d une construction d une maison / prix d une construction maison

Vente maison neuve 5 pièces Gardouch (31290) (15583089)

Description du bien Mise à jour du bien : 23/09/2017

Vente Maison neuve 112 m² à Gardouch 208 760 EUR

En Haute Garonne, à Gardouch, commune possédant toutes les commodités, venez visiter ce terrain de 1609 m². Devenez propriétaire de cette superbe maison en V de 112 m². Vous apprécierez son architecture permettant une large ouverture au soleil et la qualité de ses finitions. Elle dispose dans la partie nuit de quatre chambres dont une suite parentale avec salle d'eau privative et...

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Site : https://www.lesiteimmo.com

Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle etude de sol / contrat de construction maison individuelle gratuit / garantie contrat construction maison individuelle / etude de sol construction maison individuelle / prix de la construction d'une maison neuve au m2

Constructeur maison Nord - Annuaire des constructeurs de ...

Constructeur

Constructeur maison Nord

Des dessins personnalisés des plans de votre maison, l'apport d'une garantie décennale, des terrains préalablement sélectionnés selon vos exigences : tels sont les services qui vous seront fournis par un constructeur.

Trouvez le professionnel adapté à votre projet sur Choisirmonconstructeur.com et signez le...

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Site : http://www.choisirmonconstructeur.com

Thèmes liés : constructeur de maison individuelle du nord est de la france / constructeur les maisons d'aujourd'hui / constructeur maison d aujourd hui / constructeur de maison individuelle nord / plan maison constructeur nord

Constructeur maison Chateauroux 36 - Constructeur de ...

Maisons Dona Chateauroux"

Maisons DONA constructeur de maisons individuelles a été crée à Châteauroux dans le département de l'Indre (36) dans les années 1970.

L'écoute, le suivi de nos clients, le respect et la qualité ont fait des maisons DONA 36 sa notoriété.

Au fil des années, notre équipe dynamique a su s'orienter et s'adapter vers la recherche de nouvelles solutions...

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Site : http://www.maisonsdona.fr

Le Contrat de construction de maison individuelle (CCMI ...

garantie décennale, etc.

En annexe doivent obligatoirement figurer les documents suivants :

-      Le Plan de la construction, sur lequel figurent les travaux d'adaptation au sol, les coupes et élévations, les cotes utiles et l'indication des surfaces de chacune des pièces, des dégagements et des dépendances, les raccordements aux réseaux divers, les éléments d'équipement...

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Site : http://ngn-mag.com

Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / modele de contrat de construction de maison individuelle (ccmi) >> / garantie contrat construction maison individuelle / annulation contrat de construction maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle ccmi

dans le département de Seine-et-Marne - Accueil

1/ cadre législatif et règlementaire

Mise à jour le 01/10/2013

 

 

L'article L.125-5 du code de l'environnement, introduit par la loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages, institue une obligation d'informer tout acquéreur ou locataire d'un bien immobilier, bâti ou non bâti, des risques auxquels le bien est...

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Date: 2017-10-10 02:13:40
Site : http://www.seine-et-marne.gouv.fr

Thèmes liés : modele contrat de construction de maison individuelle sans fourniture de plan / contrat achat vente maison / modele type de contrat de construction de maison individuelle / contrat de construction maison individuelle type / contrat location achat maison

Vente en l'état futur d'achèvement — Wikipédia

Vente en l'état futur d'achèvement

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

La mise en forme de cet article est à améliorer

 (octobre 2015)

.

La mise en forme du texte ne suit pas les recommandations de Wikipédia : il faut le «  wikifier  ».

La typographie , les liens internes ou externes , les conventions de style , la présentation des sources ,  etc. sont autant de points...

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Date: 2017-10-07 22:05:04
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : prix du notaire pour l'achat d'une maison / frais pour l'achat d'une maison en france / trouver un financement pour l'achat d'une maison / plan de financement pour l'achat d'une maison / frais lors de l achat d une maison

contenu du contrat de construction - ccmi - garantie ...

Plan et notice : Au contrat doivent être joints : CCH: et

un plan de la construction

une notice descriptive indiquant précisément et par le détail tous les travaux et équipements.

Permis de construire : Le contrat doit comporter : CCH:

l'indication de l'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, dont une copie est annexée au contrat.

NB : Il est interdit...

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Site : http://www.legislatis.fr