Articles sélectionnés pour le thème : contrat constructeur de maison
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Constructeur de maison individuelle neuve à Alès - Maisons ...
Maisons Guitard est membre de l'UMF (Union des Maisons Françaises) et signe avec vous le contrat de construction des maisons individuelles qui offre toutes les garanties dommage-ouvrage et décennale. Sur Alès, maisons Guitard met à votre disposition un bureau d'études pour vos avant-projets de construction et dépôts de permis de construire, la...
Site :
http://www.maisonsguitardales.fr
L’assurance dommages ouvrage du logement | Fédération ...
L'assurance dommages ouvrage du logement
L'assurance dommages ouvrage du logement
02/10/2017
La loi oblige le maître d'ouvrage qui souhaite effectuer des travaux de construction à souscrire une assurance dommages ouvrage avant l'ouverture du chantier. Celle-ci permet de réparer rapidement, en dehors de toute recherche de responsabilité, des malfaçons constatées une fois la maison ou...
Date: 2017-10-10 00:16:08
Site :
https://www.ffa-assurance.fr
Constructeurs maisons passives Alsace Franche-comté
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Innovation
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Thèmes liés : constructeur de maison passive / contrat de construction de maison individuelle ccmi / maison passive alsace / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle
Lefort Menuiserie et construction bois
Lefort Menuiserie et Construction Bois , c'est la garantie de l'expérience, du savoir faire. Un interlocuteur unique au coeur d'un réseau d'experts (architectes, bureaux d'études, artisans...), pour vous accompagner tout au long de la réalisation de votre...
Site :
http://www.constructeur-maisons-bois.pro
Thèmes liés : bureau d'etude construction maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle en bois / construction d une maison bois / garantie contrat construction maison individuelle / contrat constructeur de maison individuelle
Quel toit pour ma maison : toit plat ou ... - Bien Construire
De plus en plus, les constructeurs de maisons individuelles ajoutent à leur gamme des maisons modernes à toit plat. Une mode « toit plat » ou « toit terrasse » verrait-elle le jour ? La demande est de plus en plus forte, et aujourd'hui, les techniques de construction permettent de proposer ce type de maison en gommant tous les inconvénients d'étanchéité que l'on rencontrait souvent...
Blog construction maison individuelle martinique
Socacom Martinique. Des particuliers en cr ant la maison individuelle. Type de construction en modules, les maisons modulaires Socacom sont Cr ez gratuitement votre blog de Construction de maison individuelle. Un projet. Une maison. Les derniers blogs Construction mis jour:
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Date: 2017-03-21 09:44:06
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Qui doit fournir l’étude de sol dans un CCMI ? - expertise ...
Qui doit fournir l'étude de sol dans un CCMI ?
Mardi 16 décembre 2014
L'étude de sol de sol est une étape importante dans la construction d'une maison individuelle (contrat dit CCMI), car une mauvaise connaissance de la nature du sous-sol ou une mauvaise prise en compte des contraintes ainsi liées au sol est à l'origine d'un grand nombre de pathologies de la construction et il convient de...
Site :
http://www.lamy-expertise.fr
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CCMI avantages Contrat Construction Maison Individuelle
CCMI : les 10 avantages du
Contrat de Construction de Maison Individuelle
1 Le contrat de construction de maison individuelle CCMI est strictement encadré par la loi du 19décembre 1990.
Ses dispositions sont d'ordre public.
2 Le client n'a qu'un seul interlocuteur : le constructeur.
3 Le client bénéficie d'un délai de sept jours de rétractation.
4 Le contrat peut...
Site :
https://www.francemaisons-idf.com
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / loi contrat de construction de maison individuelle / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle / loi sur la construction de maison individuelle
Constructeur maison individuelle, Corse-du-Sud, Ajaccio ...
Nos réalisations
Le constructeur de votre maison individuelle à Ajaccio (20)
MAISONS ALPHA est une entreprise de construction de maison individuelle dans le département de la Corse-du-Sud, depuis ses bureaux d'Ajaccio et Porto Vecchio. Nous proposons la prise en charge globale de vos projets dans toute la région, de Porticcio, Bastelicaccia, Sarrola-Carcopino, Afa, Sagone, Cargese,...
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Prix pour faire construire une maison traditionnelle ...
Recherche des villes en cours ...
A quel moment souhaitez-vous être contacté ?
Comparez 4 constructeurs
En dépit des avancées techniques et des nouveaux designs à la mode, la maison individuelle traditionnelle reste très en vogue chez les propriétaires. En effet, quand on pense à une maison, le style traditionnel revient souvent en tête. Il est donc logique que beaucoup de futurs...
Date: 2017-10-10 01:37:30
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Prix Construction maison : les secrets de votre constructeur
Vous vous demandez quel peut être le cout
de construction d'une maison ?
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1 / le prix du terrain et de sa viabilisation
2 / le cout de construction de votre maison
3/ le cout de votre financement
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maison bois du canada / Le coût de la construction bois ...
Vu du Canada.... et contacts pour renseignement...
Le marché des maisons de bois en France
Analyse du marché
En France, le marché potentiel des maisons à ossature de bois est estimé à 20 000 constructions par an. En 2002, environ 7 000 logements bois ont été bâtis: 5 000 maisons à ossature de bois individuelles et 2 000 maisons groupées ou immeubles collectifs.
En 2002, 303 000...
Date: 2017-10-10 01:24:15
Site :
http://www.maisons-et-bois.com
LES MAISONS FEVRIER constructeur de maisons individuelles ...
Design Contemporaines Traditionnelles Idées décos
LES MAISONS FEVRIER
Nous fêtons en 2015 nos 30 années d'existence sur le marché de la construction de maisons individuelles. Conscients de l'impact de notre métier sur l'environnement, nous vous guidons vers des solutions efficientes, qu'elles soient d'ordre technique (RT 2012), ou architecturale (maisons designs, contemporaines ou traditionnelles).
Notre équipe...
Site :
http://www.maisons-fevrier.com
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / garantie contrat construction maison individuelle / marche de la construction maison individuelle 2015 / constructeur maison individuelle contemporaine lyon / contrat de construction maison individuelle
constructeur de maison dans le département des Bouches-du ...
Mas Provence, constructeur de maisons individuelles est présent dans les Bouches-du-Rhône et en région PACA depuis plus de 40 ans.
Mas Provence construit bien plus qu'une maison: De la conception à la livraison de votre maison, nous...
Site :
http://www.masprovence.com
Thèmes liés : constructeur de maison individuelle bouches du rhone / construction maison individuelle bouches du rhone / constructeur de maison individuelle region rhone alpes / constructeur maison individuelle provence / constructeur de maison individuelle rhone alpes
Votre constructeur de maisons en Poitou-Charentes ...
Vous avez un projet de construction en Charente-Maritime (17) en région Poitou-Charentes ?
Logis du Pertuis est un constructeur de maison individuelle proche de Jonzac (17500) en région Charente-Maritime avec 5 agences en Poitou-Charentes : Rochefort (17300), Royan (17200), La Rochelle (17000), Saintes...
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https://www.logis-du-pertuis.com
Thèmes liés : bureau d'etude construction maison individuelle / construction maison individuelle rt 2012 / maison rt 2012 / constructeurs maisons individuelles 17 / recherche constructeur maison traditionnel
Décoration de la maison: Forum cout construction maison ...
Forum cout construction maison individuelle
Message original de mp Pro 30 D j lu 138851 fois avant vous: Post le: 28 07 08 Titre. cout moyen construction au m2 d une maison Bonjour Peut on connaitre. constructeurs de Maison. construction maisons individuelles: comparez des devis gratuits d une s lection d artisans pour votre construction maison. Prix, Devis Un Contrat de Construction de
Maison Individuelle est un...
Date: 2017-03-21 09:44:06
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Mon projet de construction de maison individuelle - Céquami
Trouver un professionnel
Vous aurez préalablement évalué votre capacité financière qui déterminera votre type de projet.
Sachez que le terrain représente de 25 à 50 % du coût du projet. S'il n'est pas viabilisé, prévoir un budget pour le raccorder à l'eau, l'électricité et les eaux usées.
Voici les principales étapes d'un projet de construction.
Le terrain
Vous êtes...
Site :
http://www.cequami.fr
Construction ossature bois toulouse - Constructions Muretaines
Construction ossature bois toulouse
Maison à Ossature Bois
Une silhouette atypique, un aménagement modulaire, une atmosphère chaleureuse et avant-gardiste, des matériaux de dernières générations, du tempérament et un caractère propre .... La maison à ossature bois n'a pas fini de vous étonner !
Constructions Muretaines : Votre constructeur de maisons à ossature-bois à...
Maison neuve: Maison à construire de m2 à dampmart
Quelques conseils avant de débuter votre projet de construction
Quel constructeur choisir ?
Il est difficile de choisir un constructeur de maison individuelle pour faire construire sa maison neuve. Ils sont nombreux et leurs catalogues ne suffisent pas à se faire une idée de leur professionnalisme et de la qualité de leurs constructions. Il est possible de les départager en vérifiant certains points. Tout d'abord, vérifiez la santé financière et les références du constructeur, en l'interrogeant notamment sur ses garants et en consultant les sites internet spécialisés....
Site :
http://www.mafuturemaison.fr
Maison neuve: Maison à vendre de 125m2 en vente à saint ...
Quelques conseils avant de débuter votre projet de construction
Quel constructeur choisir ?
Il est difficile de choisir un constructeur de maison individuelle pour faire construire sa maison neuve. Ils sont nombreux et leurs catalogues ne suffisent pas à se faire une idée de leur professionnalisme et de la qualité de leurs constructions. Il est possible de les départager en vérifiant certains points. Tout d'abord, vérifiez la santé financière et les références du constructeur, en l'interrogeant notamment sur ses garants et en consultant les sites internet spécialisés....
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MAËL,Concepteur et Constructeur de Maisons Passives en ...
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MAËL,Concepteur et Constructeur de Maisons Passives en Normandie,Bretagne et Ile de France
Pas d'actualité pour le moment !
Lun-Ven: 08:00-12:00,13:30-17:00
Qu'est-ce qu'une maison passive ?
La Maison Passive est le...
Site :
http://www.constructeurs-maisons-passives.fr
Thèmes liés : maison passive constructeur nord / constructeur de maison passive / constructeur maison basse consommation d'energie / projet de construction d une maison / maisons passives
MPC (Maisons de Pays Charentais): Constructeur maison ...
sur le financement
LE PLUS DE « MAISON DU PAYS CHARENTAIS »
Une équipe d'artisans locaux sélectionnés, non pas pour leurs tarifs les plus bas, mais pour leur qualité de travail, leur sérieux et leur fidélité.
Un seul interlocuteur avec une expérience professionnelle dans la maison individuelle de plus de 25 ans :
Christian BARITAUX Instaurer un dialogue dans un climat de confiance avec les clients.
Une...
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http://www.maisonsdupayscharentais16.fr
Thèmes liés : constructeur maison de pays / prix maison individuelle constructeur / prix tarif maison constructeur / constructeur maison qualite prix / constructeur de maison prix
Malfaçons, travaux mal exécutés : les recours en ...
Médecin Santé Publique et Information Médicale, Centre Hospitalier SUD 77
PARIS, France
Malfaçons, travaux mal exécutés : les recours en copropriété
Malfaçon : exécution défectueuse d'un travail, due notamment à un défaut de compétence ou de négligence de la part de l'entrepreneur.
Site économie gouv :
http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications...
Si vous avez acheté une...
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Contrat de garantie & protections | Maisons neuves au ...
En ce moment et depuis quelques années maintenant, l'achat de nouvelles maisons et des condominiums connaissent un vrai succès au Québec. Spécialisées dans ces ventes, nombreuses sont les sociétés immobilières qui offrent leurs services à la clientèle. Un des problèmes majeurs est que bien qu'un bon nombre de ses sociétés font le juste nécessaire pour vendre une nouvelle habitation,...
Site :
http://immofab.ca
Bruno Petit - constructeur de maison individuelles et ...
Qui sommes-nous ?
Votre constructeur en régions Aquitaine et Midi-Pyrénées
Présents dans votre région depuis plus de 40 ans, les constructeurs Maisons...
Site :
http://www.maisons-bruno-petit.com
Thèmes liés : constructeur de maison individuelle en somme / contrat constructeur de maison individuelle / constructeur de maison individuelle / garantie contrat construction maison individuelle / projet de construction d une maison
Guadeloupe Construction - Constructeur de villas ...
- construction aux normes paracycloniques et parasismiques
- assurance tous risques chantier, etc.
Nous mettons tout en oeuvre pour vous garantir la qualité et la pérénnité de votre habitation .
Adhérent "Union des Maisons Françaises"
L'Union des Maisons Françaises (nouveau nom de l'UNCMI - Union Nationale des...
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http://www.guadeloupe-construction.com
Thèmes liés : construction maison individuelle guadeloupe / normes construction parasismique maison individuelle / assurance chantier construction maison individuelle / garantie contrat construction maison individuelle / construction maison constructeur
Construction 01 - Constructeur 01 - Construction maison 01
Construction 01
Vous avez un projet de construction 01 ?
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Construction maison Clermont-Ferrand - TradiMaisons ...
Nouveauté dans la gamme TRADIMAISONS, ce modèle de plain-pied en "L" vous assurera fonctionnalité et confort de vie. Disponible en version 4 chambres avec garage incorporé.
Constructeur de maisons individuelles à Clermont-Ferrand
Depuis plus de 25 ans, TradiMaisons vous propose des maisons clé en main conformes à la RT 2012 dans le cadre du...
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http://www.tradimaisons.fr
Thèmes liés : modele de contrat de construction de maison individuelle (ccmi) >> / contrat de construction de maison individuelle ccmi / contrat de construction maison individuelle sans plan / construction maison individuelle rt 2012 / modele contrat construction maison individuelle
Choisissez votre terrain - Maisons d'en France
Un suivi personnalisé
Depuis plus de 30 ans, Maisons d'en France veille à favoriser l'accession à la propriété. Et puisque faire construire sa maison est souvent le projet d'une vie, nous vous accompagnons au plus près, à chaque instant, en adaptant notre offre à vos besoins ainsi qu'à vos envies. Pour vous permettre de vous lancer en toute sérénité.
Un accompagnement global, y...
Lexique d'architecture | Archionline
Dictionnaire des définitions de l'architecture
Les acteurs de la construction
Architecte
L'architecte est une personne désignée par le maître d'ouvrage dont la principale fonction est de concevoir un projet de construction et d'en garantir son exécution. L'architecte dessine les esquisses du projet, conçoit les plans de la future maison et peut à la demande du client réaliser le permis de...
Site :
https://www.archionline.com
4 conseils pour faire construire votre maison sans stress ...
57 % des litiges de construction analysés par l'enquête 2014 de la CLCV font état de malfaçons ou de problèmes de conformité et 18 % concernent des réserves non levées.
Getty Images/iStockphoto
Entre la décision de faire construire et la remise des clés, les motifs d'inquiétude ne vont pas manquer. Seul mot d'ordre pour les limiter : anticiper.
Quartier des Argiles ! Le nom du secteur...
Notice d'information - Contrat de construction - Droit ...
CCMI Chap 1 - Notice d'information
Notice d'information
relative au contrat de construction d'une maison individuelle
avec fourniture de plan
Arrêté du 28 novembre 1991
Modèle type de notice d'information du maître de l'ouvrage
Cette notice est destinée à vous informer de vos droits et obligations, en application de la loi n° 90-1129 du 19 décembre 1990 relative au contrat de construction...
Site :
http://www.legislatis.fr
Architectes-paris.com - Questions fréquentes
Méthode de calcul ?
- Quel est ordre de grandeur des coûts pour une constuction ou une rénovation? [ Voir notre wiki sur ce sujet ]
Un indice moyen du coût de la construction en France calculé par l'INSEE existe et il reflète le prix de revient moyen du m² pour toutes constructions habitables confondues (habitat collectif compris). Nous vous informons que le coût au m² de l'habitat...
Site :
http://www.architectes-paris.com
Prix maison RT 2012 - maisons-lelievre.fr
Bien choisir le constructeur pour votre maison individuelle pour un budget énergétique maîtrisé
Vous êtes locataire ou propriétaire et souhaitez faire construire une maison neuve à la norme RT 2012 ?
Il faut savoir qu'à compter du 1er janvier 2013, les maisons qui seront construite devrons obligatoirement répondre à la nouvelle norme thermique, la RT 2012.
Notre contrat de construction maisons Lelièvre vous garantit la construction de votre maison en tenant le...
Union Professionnelle des Constructeurs de Maisons ... - UPCMI
Contact
Qui sommes-nous ?
L'UPCMI (Union Professionnelle des Constructeurs de Maisons Individuelles) compte 13 membres en Haute-Vienne qui sont autant de...
Site :
http://upcmi.fr
Thèmes liés : constructeur de maison individuelle en somme / constructeurs maisons individuelles 13 / contrat constructeur de maison individuelle / constructeur de maison individuelle / loi contrat de construction de maison individuelle
Constructeur de maisons passive à Colmar (Haut-Rhin 68 ...
Maisons Prestige = Architecture + contrat de construction
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Chaque maison est conçue sur mesure, en fonction de votre cahier des charges, de votre terrain et de votre budget.
Dessinée et réalisée selon vos exigences votre maison correspondra en tous points à vos propres besoins.
Une maison à votre image qui ne ressemblera qu'à...
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http://maisons-prestige.com
Thèmes liés : constructeur de maison passive / maisons passives / contrat constructeur de maison / maison d architecture
Constructeur maison bois Tours |Natilia
En savoir plus
Venez visiter nos constructions
Vous souhaitez assister au montage d'une maison Natilia ? Prenez rendez-vous avec votre agence et venez visiter l'une de nos constructions.
En savoir plus
Natilia Tours
Un projet de construction ? Particuliers, professionnels, investisseurs... Contactez nous afin d'obtenir votre étude personnalisée gratuite au sein de notre agence ou à votre...
Site :
http://tours.maison-natilia.fr
Terrains avec maison Aude (11) - Constructeur maison Midi ...
Nos offres d'emploi et de recrutement.
Vous avez un projet de construction en Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon ou PACA ?
Demeures d'Occitanie est un constructeur de maison individuelle proche de Toulouse (31) en région Midi-Pyrénées, Montpellier (34) en région Languedoc-Rousillon, Avignon (84) en...
Site :
https://www.demeuresdoccitanie.fr
Thèmes liés : constructeur maison contemporaine midi pyrenees / bureau d'etude construction maison individuelle / constructeur maison midi pyrenees / constructeurs maisons individuelles toulouse / constructeur de maison individuelle 31
Habitat Concept, constructeur maison individuelle à Quimper
Maison à la Forêt Fouesnant
Maison à Douarnenez
des maisons qui
répondent à vos attentes
Nous apportons sa personnalité à chaque projet de construction. Une originalité à la hauteur de vos attentes, une optimisation de l'aménagement, des proportions, des logiques...
Date: 2017-10-10 00:19:35
Site :
http://www.habitatconcept.com
Thèmes liés : bureau d'etude construction maison individuelle / garantie contrat construction maison individuelle / projet construction maison individuelle / constructeur maison habitat concept / contrat de construction maison individuelle
Habitat Picard, constructeur, construction maison ...
Habitat Picard Construction maison individuelle Somme Picardie
Constructeur de maisons sur-mesure
Bienvenue en « Hauts de France » dans notre belle Picardie !
Situé à Amiens dans la Somme (80), notre société met le Cap sur la réalisation d'un rêve : construire votre pavillon. Depuis 1985, nous mettons à votre service toute notre expérience afin de concevoir avec vous un cadre de vie...
Site :
https://www.habitat-picard-80.com
Construction — Wikipédia
Réglementation[ modifier | modifier le code ]
Dans tous les pays , les chantiers de construction ou réhabilitation sont soumis à une réglementation croissante (garantie - par exemple, décennale en France -, règles et normes de construction, protection des travailleurs et du public, etc.). Le mode de passation des marchés publics est notamment encadré, pour permettre une concurrence libre...
Date: 2017-10-09 11:29:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
10 étapes clés de la construction en container | Maison ...
Ma Maison Container » Construire » 10 étapes clés de la construction en container
De la recherche du constructeur à la livraison en passant par la signature du contrat et les assurances, découvrez les 10 étapes décisives de la construction de votre maison container .
1 - Trouver son constructeur
Bien choisir son constructeur est essentiel car il sera votre interlocuteur privilégié...
Maisons Bois France Forêt
Pour la réussite de votre projet de maison bois
Maisons Bois France Forêt est le constructeur de votre maison ossature bois sur mesure haut de gamme partout en ile de france (ou extension, collectif...). Nous réalisons vos plans de permis de construire et la construction de votre maison clef en main ou prêt à finir avec toutes les garanties du contrat CCMI. Fort de très...
Le Contrat de construction de maison individuelle (CCMI ...
garantie décennale, etc.
En annexe doivent obligatoirement figurer les documents suivants :
- Le Plan de la construction, sur lequel figurent les travaux d'adaptation au sol, les coupes et élévations, les cotes utiles et l'indication des surfaces de chacune des pièces, des dégagements et des dépendances, les raccordements aux réseaux divers, les éléments d'équipement...
Site :
http://ngn-mag.com
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / modele de contrat de construction de maison individuelle (ccmi) >> / garantie contrat construction maison individuelle / annulation contrat de construction maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle ccmi
CCMI : le contrat de construction d'une maison individuelle
CCH: Article L231-2 -d et Article R231-5
Le contrat doit indiquer le coût total de votre maison en précisant :
1- Le montant des travaux compris dans le prix convenu. Ce montant doit comporter le coût :
de tout les travaux à la charge du constructeur
de la garantie de livraison, et de la garantie de remboursement
du plan
des taxes sur le coût de la construction
des éventuels frais d'études...
Site :
http://www.lebonconstructeur.fr
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / garantie contrat construction maison individuelle / construction d une maison individuelle / contrat de construction maison individuelle / prix d une construction d une maison
VEFA et pénalités de retard - jurisprudentes.net
voici ce que je peux vous dire:
Arrêt ou interruption de travaux
Arrêt ou retard sans dépassement des délais de livraison
Ce peut être une interruption momentanée, sans conséquence grave. Informez-vous directement auprès du constructeur ou de l'entrepreneur.
Si aucun motif valable ne vous est fourni, et si l'interruption se prolonge au-delà d'un délai raisonnable, vous mettez le...
Site :
http://www.jurisprudentes.net
Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle sans plan / contrat de construction de maison individuelle et marche de travaux / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle / plan de construction de maison individuelle
Maison à ossature bois clé en main ou en kit
Il faut savoir par exemple que des constructeurs de maison en bois clé en main peuvent se charger de tout pour vous et que leurs tarifs* de fabrication sont fort séduisants. Les soucis d'obtention d'un permis de construire, de l'élaboration des plans de votre maison seront inclus dans le contrat d'achat d'une maison à ossature bois.
Habitbois, maison en kit
Nous avons soulevé l'idée de...
Site :
https://www.arrosimmobilier.com
Maisons en bois, maisons contemporaines en bois basse ...
accueil > bienvenue
bienvenue
so'BOIS est un nouveau concept de construction de maison d'architecte individuelle en bois. Il répond aux enjeux environnementaux du 21ème siècle en matière d'environnement et de consommation d'énergie, mais surtout au souhait des particuliers d'accéder à un « habitat contemporain ».
- comment respecter l'environnement ?
- comment consommer moins...
Site :
http://www.sobois.fr
Nos garanties : garantie de livraison, contrat de ...
Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI):
Le CCMI est un contrat réglementé et soumis aux dispositions de la loi du 19 décembre 1990. C'est votre première garantie. Vous avez 7 jours pour revenir sur votre engagement.
De notre côté, nous nous engageons à livrer votre maison dans un délai imparti et pour un prix définitif garanti. Nous vous fournissons également les plans, une notice descriptive des travaux, les attestations nécessaires (assurances et garanties), ainsi qu'un échelonnement de paiement correspondant à l'avancement des travaux
La garantie de Livraison:
La loi n°90-1129 du 19/12/90...
Site :
http://www.natureetlogis.fr
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / garantie contrat construction maison individuelle / loi contrat de construction de maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / contrat de construction maison individuelle sans plan
CCH - La Notice descriptive - ccmi - article 2 du code ...
La notice descriptive
Code de la Construction et de l'Habitation - et et et
Un document encadré
La notice descriptive est le document technique indiquant les travaux qui seront effectués, les matériaux qui seront utilisés, et les équipements qui seront installés. Elle doit être, conforme au modèle type agréé par l'arrêté ministériel du 27 novembre 1991.Si ce n'est pas le cas, le...
Site :
http://www.legislatis.fr
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / exemple de prix pour la construction d une maison / contrat de construction de maison individuelle etude de sol / modele type de contrat de construction de maison individuelle / prix d une construction d une maison