Articles sélectionnés pour le thème : contrat d achat de maison
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Télé-Québec : Légitime dépense
Il vous a pris une envie soudaine de déménager et vous vous demandez s'il est nécessaire d'avoir recours à un agent immobilier pour vendre votre maison ? Légitime dépense vous aide à juger si le jeu en vaut la chandelle...
En premier lieu, pourquoi décide-t-on de vendre sans agent? Bien évidemment, il s'agit d'abord et avant tout d'une stratégie financière. En vendant sans agent, on...
Site :
http://legitimedepense.telequebec.tv
Thèmes liés : prix du notaire pour l'achat d'une maison / cout du notaire pour l'achat d'une maison / notaire lors de l achat d une maison / aide financiere pour l'achat d'une maison / conseils avant l'achat d'une maison
Obligations du vendeur ou du bailleur - Internet ...
Obligations du vendeur ou du bailleur
Article créé le 23/07/2010
Mis à jour le 16/06/2014
Article repris du site prim.net
Introduction
La loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages a créé dans son article 77, codifié à l'article L 125-5 du code de l'environnement, une obligation d'information de...
Date: 2017-10-10 02:13:53
Site :
http://www.orne.gouv.fr
Thèmes liés : quoi faire avant l'achat d'une maison / conseils avant l'achat d'une maison / nouvelle loi pour l'achat d'une maison / question avant l'achat d'une maison / precaution a prendre avant l'achat d'une maison
Buy and sell fine art and antiques on line
8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
8.4 Perte de données, autre
8.5 Liens hypertextes
10. Maintenance du site Lotprivé.com
11. Durée et résiliation
13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
Site :
http://www.lotprive.com
Thèmes liés : frais pour l'achat d'une maison en france / nouvelle loi pour l'achat d'une maison / frais pour l achat d une maison / frais lors de l achat d une maison / contrat d'achat maison formulaire
Les pièces à fournir lors d’une vente de maison: document ...
Auteur: admin
Les documents à fournir pour vendre sa maison
Lorsque vous vendez votre maison, vous avez à communiquer une série d'information dont la véracité est justifiée par la présentation d'une liste de documents. Certaines de ces pièces sont à présenter dès la signature de l'avant-contrat.
Identité et droit de propriété
Selon le site d'annonces immobilières...
Date: 2017-09-15 15:18:18
Site :
http://www.shoplocalblog.com
Thèmes liés : que verifier avant l achat d une maison / conseils avant l'achat d'une maison / avant l'achat d'une maison / avant l achat d une maison / lors de l achat d une maison ancienne
I. Frais de déplacement - bofip.impots.gouv.fr
Comparer les versions sélectionnées
2017-02-24T12:21:58.000+01:00
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas
I. Frais de déplacement
1
Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :
- du transport...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Soumissions Maison - Obtenez 3 Soumissions de différents ...
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Achat, vente &...
Étapes à suivre pour l’achat d’un bien en Espagne
Contact
Étapes à suivre pour l'achat d'un bien en Espagne
Nos propriétés en vente font partie d'un complexe résidentiel qui a connu les mêmes lois d'aménagement du territoire depuis ces 30 dernières années. Il n'existe donc aucun risque d'acheter ici car les maisons ont été construites sur des terrains qui ont été déclarés constructibles depuis de nombreuses années. Cependant,...
Date: 2017-10-10 03:29:26
Site :
http://www.cumbrevillas.fr
Dictionnaire bancaire [cbanque.com]
Banque
Dictionnaire des expressions de la Banque
Cette page présente le dictionnaire des expressions utilisées dans le monde de la banque, du crédit et des placements.
Définitions des termes et expressions utilisés dans le domaine bancaire
A
Arrêté de compte
C'est une photographie de la situation d'un compte prise à un instant T, celle-ci pouvant être créditrice mais aussi débitrice....
Site :
http://www.cbanque.com
Immobilier Logement - UFC-Que Choisir
Vous souhaitez louer ou acheter un appartement ou une maison ? Vous êtes locataire, propriétaire ou copropriétaire ? L'UFC-Que Choisir vous donne les clés pour réaliser vos projets, négocier un crédit, entreprendre des travaux avec une entreprise ou faire construire votre maison. Retrouvez toutes nos publications sur le sujet !
Tous les contenus des dossiers Immobilier...
Site :
https://www.quechoisir.org
Litiges avec les entreprises : Comment les éviter ...
Qui est compétent pour régler les litiges entre le professionnel et le Maître d'ouvrage ?
Quels sont les litiges les plus fréquents ?
Les malfaçons sont en tête du hit parade des litiges entre professionnels et particuliers mais en réalité, il y a autant de sources possibles de litiges qu'il y a de projets, d'entrepreneurs et de maîtres d'ouvrage. Panorama de la situation.
Quand il...
Site :
http://www.travaux.com
TVA - Taux réduits - Travaux (autres que de construction ...
Comparer les versions sélectionnées
2014-09-29T14:37:47.000+02:00
TVA - Taux réduits - Travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans - Opérations concernées
1
Le taux réduit s'applique aux travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien ainsi qu'à la fourniture de certains...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Constructeur de maison prête-à-finir en Bretagne ...
Salon Habitat Vannes
18/11/2016
AKABOIS sera présent à VANNES ce week-end ! Nous serons au SALON HABITAT, qui aura lieu les 19, 20 et 21 NOVEMBRE 2016 au Parc des expositions Chorus - Vannes. | En savoir plus
Projet de maison passive au...
18/11/2016
Démarrage du chantier début 2017. Une maison de famille d'environ 165 m² avec une architecture de plain-pied découpé en...
Location avec option d'achat: la prudence s'impose ...
Nathalie Côté Laisser un commentaire.
Devenir (ou rester) propriétaire malgré un crédit entaché, un emploi précaire ou après une faillite demeure possible. C'est ce qu'offrent des entreprises spécialisées dans la location avec option d'achat. Mais la prudence s'impose avant de se lancer dans l'aventure.
Le principe est simple : les entreprises achètent pour vous la maison de vos...
Site :
https://economiesetcie.com
Thèmes liés : contrat de location avec option d'achat d'une maison / location avec option d'achat maison quebec / location avec option d'achat d'une maison / location avec option d achat d une maison / location option d achat maison
Acheter votre maison en Espagne est encore possible ...
Vous souhaitez acheter une maison en Espagne ?
Vous êtes un amoureux du soleil, la mer, la plage et la gastronomie espagnole et levantine en particulier ?
Vous voulez avoir une résidence secondaire sur la Costa Blanca, sans renoncer à quoi que ce soit ?
Et pourquoi pas acheter une maison avec piscine privée ?
Si vous cherchez des maisons à vendre, ne prenez pas votre décision sans en...
Site :
https://www.immolabo.fr
Showroomprive.be - les grandes marques en ventes privées ...
Site fermé ou non opérationnel
Site saturé
Le colis est directement mis en distribution à domicile.
Le colis est directement mis en distribution à domicile.
Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain.
Bureau de poste
Site fermé
Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain si rien n'indique que le bureau de poste sera à nouveau fermé. Si le lendemain...
Site :
http://mode-promotion.com
appels d offres maitrise d oeuvre 19 CORREZE - Tél: 01.84 ...
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Vous consultez les offres de chantiers correspondant à votre activité et sélectionnez les clients de votre choix.
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Site :
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Thèmes liés : l'offre d'achat d'une maison / offre pour l achat d une maison / faire une offre d'achat sur une maison / faire une offre d achat sur une maison / formulaire d'offre d'achat d'une maison
Conditions générales de vente - OOGarden France
Conditions générales de vente
Introduction :
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'enregistrement et aux commandes effectuées sur www.oogarden.com et ont pour objet de régir l'ensemble des relations contractuelles entre tout utilisateur du site oogarden.com ou oogarden.fr et la société OOGarden SAS au capital de 83 122 EUROS dont le siége est situé 15 bis rue de...
Site :
http://www.oogarden.com
Agen d'Aveyron - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
Depuis le 1er juin 2006, tout vendeur ou bailleur d'un bien immobilier est, en fonction de la situation de ce dernier, dans l'obligation d'annexer au contrat de vente ou de location un état des risques ainsi que, le cas échéant, une déclaration des sinistres pour lesquels il a été indemnisé.
Prévue par la loi du 30 juillet 2003 sur les risques technologiques et naturels, cette double...
Date: 2017-10-10 06:02:41
Site :
http://www.aveyron.gouv.fr
Thèmes liés : achat d une maison en location vente / contrat achat vente maison / contrat location achat maison / location achat vente maison appartement / contrat d'achat maison formulaire
Questions - Réponses : acheter un condominium en Thaïlande ...
Tous les appartements sont-ils concernés par la Loi sur les Condominiums ?
Il existe deux types d'immeubles d'appartements à usage résidentiel en Thaïlande : les condominiums enregistrés sous le « Condominium Act » avec une licence condominium, et les appartements qui ne le sont pas.
Seuls les condominiums offrent aux propriétaire la pleine propriété de leur logement, avec un titre de...
Site :
http://www.thaimmo.com
Thèmes liés : plan de financement pour l'achat d'une maison / prix du notaire pour l'achat d'une maison / financer l'achat d'une maison a l'etranger / frais lors de l achat d une maison / montant frais notaire pour l'achat d'une maison
Constructeur de maison Ile de France Oise Aisne
Les Maisons d'Aujourd'hui" est spécialiste de la construction de maison basse consommation d'énergie RT2012 en région parisienne, Île-de-France ( Seine et Marne 77 , Yvelines 78, Essonne 91 , Hauts de Seine 92 , Seine Saint Denis 93 , Val de Marne 94 , Val d'Oise 95 ), en Picardie ( Aisne 02 , Oise 60 , Somme 80 ), en...
Site :
http://www.maisonsdaujourdhui.fr
Thèmes liés : construction maison d'aujourd'hui / constructeur maison basse consommation d'energie / norme maison basse consommation d'energie / les maisons d'aujourd'hui - constructeur de maison 77 / cout de construction d'une maison en ile de france
Le prêt PAS ou Prêt d'Accession Sociale - cbanque.com
76.800 EUR
Découpage géographique utilisé :
La zone A comprend Paris et les très grosses agglomérations, la Côte d'Azur, le Genevois Français et certaines agglomérations où il existe des tensions sur le marché immobilier.
La zone B ( zone B1 + zone B2 ) comprend les autres agglomérations et des communes chères.
La zone C correspond au reste du territoire.
Utilisez le formulaire pour...
Site :
http://www.cbanque.com
Location d'une maison ou d'un appartement - www ...
Une convention de location, ou un bail, est un contrat accordant le droit d'utiliser ou d'occuper une propriété durant une période déterminée en échange d'un loyer spécifique.
Les conventions de location sont régies par les lois provinciales ou territoriales, qui sont appliquées par différents ministères.
En savoir plus sur la location d'une maison ou d'un appartement
La Société...
Date: 2017-10-10 04:48:59
Site :
http://www.infoconsommation.ca
Thèmes liés : achat d une maison en location / location d une maison individuelle / l'offre d'achat d'une maison / offre pour l achat d une maison / nouvelle loi pour l'achat d'une maison
Une Polonaise .. tout simplement ! - * * Les Pointes Dans ...
Une Polonaise .. tout simplement !
Alors voilà comme j'habite en Pologne et que je cuisine souvent aux couleurs locales je me suis dit que cela pourrait vous être utile si je vous passais les adresses ( peut-être pas loin de chez vous ) des épiceries / magasins polonais en France ! :
Charcuteries Polonaises - Épicerie en ligne ...
Site :
http://lespointesdansle.canalblog.com
Maison en kit France : Mikit, le premier constructeur ...
Maison en kit : la France marque des points
On ne peut pas dire que le climat canadien soit plus clément qu'en France. Or, les maisons en kit françaises ne sont pas légion, alors qu'outre Atlantique elles fleurissent sur tous les terrains. Contrairement à une idée répandue, une maison en kit ne signifie ni « fragile », ni « légère » . La solution Mikit propose la solution la...
Site :
https://www.mikit.fr
Pret achat terrain constructible : credit et frais de ...
Accueil > Focus > pret achat terrain
Emprunter pour un terrain à bâtir
Par Louis SERICOLA
Les banques rechignent à financer pour l?achat d?un terrain seul
Si le financement d'un projet de construction ne pose en général pas de problème particulier, trouver un pret pour financer l'achat un terrain seul est tout de même plus délicat.
Avant de démarrer la négociation du pret pour l'achat du terrain, vous devrez, comme pour toute acquisition immobilière, signer un avant-contrat.
Vous bénéficieriez d'un délai de réflexion de 10 jours pendant lequel vous pourrez vous désister du compromis de vente sans justifications .
Le compromis peut...
Site :
http://www.creditas.fr
Thèmes liés : pret bancaire pour l'achat d'une maison / pret pour l achat d une maison / trouver un financement pour l'achat d'une maison / plan de financement pour l'achat d'une maison / financer l'achat d'une maison
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
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Partenaire privilégié d'un grand groupe français d'assurance "Groupe PROWESS Assurances", RCDPRO est un acteur majeur sur le marché de l'assurance professionnelle, des métiers du conseil, des services et du bâtiment. Depuis de nombreuses années, RCDPRO offre des produits...
Site :
https://rcdpro.fr
Comment obtenir des revenus complémentaires à partir de ...
Dans la catégorie : Réussir ses investissements / Stratégie -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 8 février 2012
Depuis près de 25 ans, la question de l'obtention d'un revenu complémentaire était très facilement résolue : Il suffisait d'investir son épargne sur le fonds euros de son contrat d'assurance vie, puis d'en tirer des revenus réguliers par le mécanisme des rachats...
Site :
leblogpatrimoine.com
Thèmes liés : credit d'impot pour l'achat d'une nouvelle maison / question avant l'achat d'une maison / avant l'achat d'une maison / avant l achat d une maison / credit pour l achat d une maison
Vice caché : quels sont mes droits ? | Blog immobilier
scpi de rendement
Commentaire posté le 26 juin 2012 à 10 h 04 min
Faut faire attention parce qu'il y a une clause de non garantie qui peut être invoquée par le vendeur profane : « le vendeur est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie ».
Dany
Commentaire posté le 4 juillet 2012 à...
Site :
http://blog.logic-immo.com
Loi Pinel et maison. Halte aux idées reçues ! Ma maison idéale
Construire une maison neuve en profitant de la défiscalisation de la loi Pinel, c'est possible ?
OUI ! Le dispositif Pinel a été conçu pour encourager la construction. Les maisons individuelles, bénéficient du régime de défiscalisation de la Loi Pinel, au même titre que les appartements. Les logements doivent respecter les caractéristiques de la RT 2012 . « C'est le cas des maisons...
Site :
http://ma-maison-ideale.fr
Commerces à vendre - Bar Hotel Restaurant. Samui Phangan ...
1.- CLASSIFICATION DES TERRAINS:
Seuls les titres "Chanot" et "Nor Sor Sam" sont constructibles et accessibles à des étrangers ou à des sociétés avec des parts étrangères.
Les terrains"Nor Sor Sam" et "Nor Sor Sam Gor" sont mesurés par rapport aux plots voisins, tandis qu'un système GPS est utilisé pour mesurer les terrains "Chanot".
Tout les terrains...
Date: 2010-05-21 05:39:26
Site :
http://www.samuiphanganproperties.com
Thèmes liés : aide de l'etat pour l'achat d'une maison / aides pour l'achat d'une maison / aides pour l achat d une maison / achat d un terrain maison / frais lors de l achat d une maison
Les Maisons Cardinal, le constructeur qui s'engage à vos côtés
Le Contrat de Construction
de Maisons Individuelles (CCMI)
Les Maisons Cardinal s'inscrivent dans le cadre de la réglementation associée au Contrat de Construction de Maisons Individuelles et dispose à cet égard des garanties contractuelles prévues par la loi, à savoir :
La garantie de livraison à prix et délais convenus
La garantie de parfait achèvement
Comme tout constructeur, nos...
Date: 2017-10-10 01:22:54
Site :
http://www.maisons-cardinal.fr
Lettre type Rédiger une offre d'achat d'appartement ou de ...
Vous souhaitez acheter l'appartement de vos rêves. Le prix proposé par le vendeur ne vous convenant pas, vous souhaitez faire une offre d'achat.
Le(s) soussigné(s)
- M. .................................. (indiquer les nom, prénoms, adresse, date et lieu de naissance) 1
- M. .................................. (indiquer les nom, prénoms, adresse, date et lieu de naissance) 1
dénommé(s)...
Site :
http://votreargent.lexpress.fr
Thèmes liés : annuler l'offre d'achat d'une maison / l'offre d'achat d'une maison / offre pour l achat d une maison / offre d'achat d'une maison lettre type / prix du notaire pour l'achat d'une maison
Prix de la construction au m2 - Devis Construction Maison
le coût de la construction à proprement parler
les dépenses liées aux travaux de branchement aux réseaux
les garanties
Le prix dépend également des matériaux de construction et du type d'ossature :
Une maison metallique : 300EUR le m2 pour un kit, 1200EUR le m² clé en main
Une maison en bois : aux alentours de 500EUR le m2 pour un kit, 1200EUR clé en main
Une maison traditionnelle :...
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Les outils de comparaison...
Date: 2016-12-30 13:57:13
Site :
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Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation
2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS
Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…
Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...
Date: 2017-10-10 03:15:04
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : garantie achat maison vice cache / frais pour l achat d une maison / frais lors de l achat d une maison / points a verifier avant l'achat d'une maison / conseils avant l'achat d'une maison
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Leggett: Maisons à vendre en Gironde - 33 | Vente de ...
Contact
Maisons à vendre en Gironde - 33
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Opportunité rare! Anneaux de Port Médoc, côte Atlantique!
Anneaux de Port-Médoc 7m x 2.15m. bail à 2044 Port-Médoc est un port pleine eau entre . . .
Region : Aquitaine
Au centre du village, c'est une excellente...
Site :
http://www.leggett-immo.com
Solaire | Ministère de la Transition écologique et solidaire
Le solaire thermique
Les technologies associées à cette filière visent à convertir le rayonnement solaire en énergie thermique.
Ces équipements permettent d'utiliser directement l'énergie thermique du soleil (à relativement basse température). La chaleur produite peut être utilisée pour le chauffage domestique ou la production d'eau chaude sanitaire.
Les 3 types d'équipements les plus...
Le droit de rétractation de l’acquéreur immobilier | laforet
Acheter un logement constitue un investissement important, qui engage l'avenir. La loi permet donc à l'acquéreur de réfléchir et, s'il le souhaite, de renoncer à l'opération, pendant un délai déterminé. Attention cependant, tous les acheteurs et toutes les ventes ne sont pas concernés.
Les acheteurs bénéficiant de la protection
Seul l'acquéreur non professionnel bénéficie de la...
Site :
http://www.laforet.com
Thèmes liés : avant l'achat d'une maison / avant l achat d une maison / nouvelle loi pour l'achat d'une maison / prix du notaire pour l'achat d'une maison / notaire sur l achat d une maison
Constructeur de maison : Le choix pour construire sa maison.
Constructeur de maisons individuelles en Normandie, Pays de la Loire, Bourgogne, Centre et Aquitaine.
Choisir un constructeur pour trouver la maison, le terrain à bâtir et le financement de votre projet
de construction de maison et construire votre maison sur 16 départements en France
22 agences constructeur en Normandie 76 Seine Maritime, 27 Eure, 14 Calvados et 61 Orne
2 agences...
Site :
http://www.constructeur-de-maisons.fr
Les garanties d'un crédit immobilier - cbanque.com
Lors d'un achat immobilier, si vous souhaitez bénéficier d'un prêt, la banque demandera généralement des garanties. Elles permettent à l'établissement prêteur de se protéger en cas de défaillance de l'emprunteur. Concrètement, en cas de problèmes, ce dispositif juridique permet aux établissements prêteurs d'appréhender et de faire vendre le bien financé pour récupérer les fonds...
Site :
http://www.cbanque.com
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Obligation d’information et devoir de conseil de l’agent ...
Obligation d'information et devoir de conseil de l'agent immobilier lors d'une vente immobilière
Rétrospective jurisprudentielle (1er semestre 2016)
Date de publication : 24/08/2016 - Logement/immobilier
6
L'Institut national de la consommation vous présente un panorama des décisions de justice rendues début 2016 sur le sujet de l'obligation d'information des agents immobiliers.
Les...
Date: 2017-10-10 01:03:46
Site :
http://www.conso.net
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Bien négocier son achat, 5 conseils de pros - century21.fr
Acheter un appartement ou une maison peut ressembler à un parcours du combattant. Pour vous aider, nous avons listé cinq conseils de professionnels qui vous serviront quand vous passerez à l'action.
Imprimer Envoyer
Connaître le marché local
Avant de débuter les négociations, assurez-vous de bien connaître l'environnement entourant le bien que vous souhaitez acquérir et les prix de...
Site :
https://www.century21.fr
Thèmes liés : question avant l'achat d'une maison / conseils avant l'achat d'une maison / avant l'achat d'une maison / avant l achat d une maison / achat maison taxe d'habitation
Contre l'humidité et la condensation - Tout pratique
Toutpratique
Le 13/01/2016
Bonjour Lyfra, Vous devriez, vous-même, être en contact direct avec le propriétaire de votre appartement, seul responsable du problème. En attendant préparez un dossier avec des photos, puis envoyez le double de ces photos avec une lettre recommandée exigeant du propriétaire, et exigez qu'il règle au plus vite ce problème. Si l'agence gère la location de...
Site :
http://www.toutpratique.com
Devenir propriétaire avec la location accession - Escaut ...
Je choisis la location-accession (PSLA)
Louez, validez, achetez.
Avec la location-accession à la propriété, entrez dans un logement PSLA neuf en tant que locataire avant d'en devenir propriétaire. Escaut Habitat vous offre la possibilité de vous engager progressivement dans une accession sûre : testez votre capacité de remboursement et d'épargne, tout en bénéficiant d'une sécurisation...
Site :
http://www.escaut-habitat.com
Thèmes liés : contrat de location avec option d'achat d'une maison / location avec option d'achat d'une maison / location avec option d achat d une maison / location option d achat maison / achat d une maison en location vente